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 Sujet  |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
 Posté - 05 sept. 2007 : 08:32:40
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bonjour à toutes et à tous, quelqu'un pourrait-il me conseiller sur la situation suivante:
j'ai signé en juin un compromis pour l'achat d'un 3P, l'agent immobilier m'avait alors indiqué qu'il faisait faire les diagnostics.
on devait signer fin août mais je n'avais aucune nouvelle. hier il m'appelle pour me dire que l'on signera fin septembre, et il ajoute que les diagnostics ont trouvé de l'amiante dans l'appartement.
dois-je encore acheter l'appart ? Y-a-t-il obligation de désamiantage, et par qui ? puis-je casser le compromis, ou bien demander une réduction du prix ?
merci d'avance pour vos éclairages.
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ojb58 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 08:58:48
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Citation :
dois-je encore acheter l'appart ?
C'est VOTRE décision, pas la notre. Il faudrait en savoir plus sur la localisation de l'amiante, mais de l'amiante, c'est à terme des coûts très importnats à prévoir.
Citation :
Y-a-t-il obligation de désamiantage, et par qui ?
Non, aucunement.
Citation :
puis-je casser le compromis, ou bien demander une réduction du prix ?
oui et oui.
Vous devriez discuter de la question avec VOTRE notaire (avez vous bien pris un notaire différent de celui du vendeur, précaution élémentaire dans un achat immobilier?)
la chose achetée n'étant pas celle décrite dans le compromis, vous pouvez refuser d'acheter, et récupérer votre consignation si vous en avez donné une.
Vous pouvez aussi demander au vendeur d'éliminer l'amiante avant d'achetr, ou une réduction de prix, sachant alors que vous acceptez l'amiante.
**modération**
correction de balises défaillantes |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 05 sept. 2007 09:01:18 |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 09:23:06
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merci pour la réponse,
l'amiante est dans l'appart (pas les parties communes), mais non directement accessible (pas très clair). la résidence date de 1960.
Que pensez-vous de ces 2 risques:
1/ évolution de la loi rendant obligatoire le désamiantage (aux frais du propriétaire)
2/ assignation par le locataire de son proprio (moi  ) pour mise en danger, voire maladie dûe à la présence d'amiante
je pense demander une réduction de prix de l'appart (# 5 k€) sauf si le risque 2/ existe et je peux y laisser ma chemise..
merci. |
ojb58 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 09:46:29
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Citation :
Initialement entré par ojb58
merci pour la réponse,
l'amiante est dans l'appart (pas les parties communes), mais non directement accessible (pas très clair). la résidence date de 1960.
Que pensez-vous de ces 2 risques:
1/ évolution de la loi rendant obligatoire le désamiantage (aux frais du propriétaire)
2/ assignation par le locataire de son proprio (moi ) pour mise en danger, voire maladie dûe à la présence d'amiante
je pense demander une réduction de prix de l'appart (# 5 k€) sauf si le risque 2/ existe et je peux y laisser ma chemise..
merci.
Je ne peux pas vous aider, je n'ai pas d'opinion sur le point 1/
Pour le point 2/ il me parait évident qu'une locataion ne s'entend qu'avec une mise au courant du locataire, qui doit être conscient au moment de la prise de bail.
Je pense que c'est cepednant irréaliste de penser que vous louerez au prix du marché.
Donc, estimation du coût des travaux à faire (devis par vous?), puis selon, vous chetez en l'état et vous faites les travaux, ou demandez au vendeur de les faire.
Si c'était pour habiter vous auriez pu peut-être ne pas les faire, mais il faut connaitre les risques liés à la présence de cet élément et s'assurer qu'ils sont nuls.
Pour de la location, je ne prendrais pas le risque. |
Festina lente |
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yguerveno
Pilier de forums
2236 réponses |
Posté - 05 sept. 2007 : 12:01:01
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Citation :
l'amiante est dans l'appart (pas les parties communes), mais non directement accessible (pas très clair).
Tant que ce n'est pas clair, il ne faut pas acheter. Il vous faut un document précisant la nature du matériau incriminé. "Pas directement accessible" ne veut rien dire et sans précision on vous demande de croire sur parole. Inacceptable dans le cadre d'une transaction !
Vous ne savez pas où vous allez.
N'achetez pas ! |
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CedricB
Contributeur vétéran
108 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 11:53:05
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Bonjour,
C'est pas compliqué, vous demandez à consulter le diagnostic, vous localisez l'amiante, et vous avisez.
Ceux qui ont eu des problemes sont ceux qui ont baigné dans de la poussiere d'amiante pendant des années. C'est pas parce que vous aurez des conduit en fibro ou des plaques d'eternite que l'appart sera aussi dangereux que Tchernobyl.... Faudrait arreter la psychose.
Bonne continuation |
"Chaque chose ne vaut que le prix qu'on est prêt à y mettre" |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 13:22:00
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CedricB, vous parlez EXACTEMENT comme parlait le gouvernement il y a trente ans, et ça nous a mené la ou ca devait mener, la catastrophe.
Jussieu est un chantier gigantesque qui doit couter des fortunes.
Le problème essentiel est que si on veut oter l'amiante, il faut s'adresser a des entreprises très spécialisées et à des mise en déchetteries qui coutent des fortunes. Il est déconseillé de négliger le surcoût qui peut être considérable.
Notre ami peut également avoir des difficultés CONSIDERABLES a trouver des artisans qui veuillent travailler sur le chantier, ne serait-ce que pour faire de la tapisserie ou faire des réparations sur le toit. Et si il ne le déclare pas aux entrerpises, ca peut être plus grave encore.
Alors, le 'faudrait arrêter la psychose' n'est surement pas de mise, et ne contient pas d'information d'ailleurs.
Citation :
Ceux qui ont eu des problemes sont ceux qui ont baigné dans de la poussiere d'amiante pendant des années
La grande majorité de ceux-la sont deja morts.
Si vous baignez dans la poussière d'amiante pendant juste quelques semaines, pour vous paraphraser, votre risque est dejà considérablement élevé, merci de ne pas mettre l'amiante au niveau du fromage blanc à 40% de matière grasse... |
Festina lente |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 06 sept. 2007 : 21:10:09
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Hello, l'agent immobilier doit m'envoyer le rapport. Ensuite je verrai. Si j'achète, j'ai compris que l'acte de vente sera truffé de clauses dégageant la responsabilité du vendeur et du notaire.
d'après le compromis, la présence d'amiante est une clause suspensive, donc je peux sortir si je veux.
merci pour vos commentaires et A+ |
ojb58 |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 13 sept. 2007 : 15:17:41
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voilà le rapport est arrivé. l'amiante est dans des panneaux de cloison en fibre-ciment qui servent au doublage des murs extérieurs, dans le séjour et une chambre, sur décision de l'opérateur...
les panneaux sont en bon état et il n'y aura pas d'obligation de contrôle dans 3 ans.
le danger semble mineur, non ? |
ojb58 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 13 sept. 2007 : 16:09:44
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| Le jour ou vous faites un trou dans le panneau, bonjour l'angoisse. |
Festina lente |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 07:26:26
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| c'est clair, il faudrait enlever ces panneaux et les remplacer par un complexe de doublage isolant aux normes actuelles. travaux non négligeables quand même. |
ojb58 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 07:55:31
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| Faites faire un devis, et discutez en avec votre vendeur, soit pour une baisse de prix, soit pour qu'il fasse les travaux, mais je pense que ce serait casse-cou de se lancer sans savoir ce que ca peut couter aujourd'hui (rien que pour le poste manipulation et mise en déchetterie, qu'on a tendance a oublier).... |
Festina lente |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 14 sept. 2007 : 10:25:19
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le prix est déjà bas (1600 € / m2), je vais voir coté com agence qui est élevée (8 %).
merci. |
ojb58 |
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lilou
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 21 sept. 2007 : 10:22:24
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Je veins de découvrir le sujet, je viens également de signer un compromis de vente et on me signale suite à l'expertise que l'appart contient de l'amiante dans le revetement au sol.
est-ce grave? merci de me répondre je suis en panique |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 21 sept. 2007 : 10:48:29
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Euh... Que voulez-vous qu'on vous dise de plus que ce qui est marqué dans ce fil?
Faites faire un devis.... |
Festina lente |
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ojb58
Contributeur senior
91 réponses |
Posté - 25 sept. 2007 : 10:54:19
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suite...
discussion ce jour avec l'AI, l'idée d'une baisse de prix (et de sa com) le rend très nerveux, il a pris cela de haut, il n'y a rien à négocier, etc.
Pour lui les panneaux d'amiante-ciment sont en bon état, donc pas de problème et rien à négocier.
j'aimerais bien savoir si une baisse de prix est d'usage dans ce cas ou non, je ne peux pas discuter avec le vendeur qui habite en Belgique, et l'AI commence à me courir un peu. |
ojb58 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 26 sept. 2007 : 09:37:46
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Obj58, la découverte d'amiante entrre le compromis et l'acte authentique vous libère de votre obligation d'acheter. Vosupouvez donc négocier, et si vous obtenez un refus, vous ne signez pas, c'est aussi simple que cela.
L'agent immobilier peut être nerveux, mais ce n'est pas votre souci.Il n'avait qu'a faire corrrectement le travail pour lequel il est payé, et ce n'est visiblement pas le cas ici.
Il est nerveux peut-être, mais inconséquent surement, et ce n'est pas a lui de dire qu'il y a marge de négociation ou pas, c'est à son vendeur.
Rappelez-lui peut-être AUSSI que c'est vous qui payez sa com, et qu'il vous doit une attitude de rapprochement entre vendeur et acheteur, pas seulement la défense des intérêt du vendeur.
Citation :
Pour lui les panneaux d'amiante-ciment sont en bon état
Juste pour le remettre à sa place, vous n'en n'avez pas grand chose à faire que les panneaux d'amiante soient en bon état, votre souci, c'est qu'ils sont en amiante, et que vous avez acheté SANS les panneaux d'amiante.
Du seul fait qu'ils sont en amiante, toute intervention coute deja très cher.
Si c'était en mauvais état, ce serait certes encore pire. |
Festina lente |
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phemm
Contributeur vétéran
128 réponses |
Posté - 27 sept. 2007 : 11:41:26
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La nervosité de l'agent immobilier est de bonne augure pour qu'il vous aide à négocier.
Faites faire un devis, et informez le que vous allez exiger du vendeur de retirer du prix de vente le montant du devis.
C'est naturel. |
Fluo
http://maison2campagne.blogspot.com/ |
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jcm
Pilier de forums
5131 réponses |
Posté - 27 sept. 2007 : 15:33:32
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Obj58, la découverte d'amiante entrre le compromis et l'acte authentique vous libère de votre obligation d'acheter. Vosupouvez donc négocier, et si vous obtenez un refus, vous ne signez pas, c'est aussi simple que cela.
Ce n'est pas exactement ça. L'absence du constat amiante empêche le vendeur de s'exonérer de la garantie des vices cachés correspondants, mais n'annule pas le compromis ; sauf en cas de présence d'une condition suspensive à ce titre.
En d'autres termes, l'acquéreur peut obliger le vendeur à désamianter. |
jcm |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 27 sept. 2007 : 16:00:20
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En effet, JCM. Merci de cette précision, qui fait poser donc une question complémentaire.
La condition suspensive concernant la non-production du certificat amiante a t'elle bien été insérée dans la compromis, comme le notaire DOIT le faire, si c'est le notaire qui rédige le compromis, ou par l'agent immobilier si c'est l'agent immobilier qui est intervenu à ce niveau, sinon c'est la responsabilité du notaire ou de l'agent immobilier qui est en cause.
Cf par exemple: http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=560
Voici l'extrait du décrêt de 1996 imposant l'annexion du dianostic au compromis de vente:Citation :
Article 10-1 du décret du 7 février 1996
(Décret n° 2002-839 du 3 mai 2002, article 3)
" Les propriétaires des immeubles mentionnés au second alinéa de l'article 1er produisent, au plus tard à la date de toute promesse de vente ou d'achat, un constat précisant la présence ou, le cas échéant, l'absence de matériaux et produits contenant de l'amiante mentionnés à l'annexe au présent décret. Ce constat indique la localisation et l'état de conservation de ces matériaux et produits.
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 27 sept. 2007 16:01:34 |
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Piloute
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 27 sept. 2007 : 23:02:47
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Citation :
Pour lui les panneaux d'amiante-ciment sont en bon état
Juste pour le remettre à sa place, vous n'en n'avez pas grand chose à faire que les panneaux d'amiante soient en bon état, votre souci, c'est qu'ils sont en amiante, et que vous avez acheté SANS les panneaux d'amiante.
Du seul fait qu'ils sont en amiante, toute intervention coute deja très cher.
Si c'était en mauvais état, ce serait certes encore pire.
Pour modérer les propos de ribouldingue, on en a en effet a faire que les panneaux sont en bon état. Le risque amiante ne vaut que s'il y a exposition aux fibres, donc des lors que le matériaux est en mauvais état, devient pulvérulent et que les fibres sont en suspension ou déposé et remis en suspension. Evidemment des entreprises se font un max de blé la dessus, en employant des gens qui eux ne sont pas toujours protéges... Un paquet de cigarette dans la poche, n'a jamais provoqué de cancer du poumon... |
Edité par - Piloute le 27 sept. 2007 23:09:16 |
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Sujet |
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découverte d'amiante après compromis
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