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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 24 sept. 2007 :  17:18:22  Voir le profil  Voir la page de st123
OK, merci.

Cordialement

st123


**modération**
suppression d'une signature publicitaire en attente de la modification de la signature dans le profil

Edité par - Emmanuel WORMSER le 16 mars 2009 17:06:21
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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  11:15:07  Voir le profil  Voir la page de st123
Bonjour,

Je continue dans ce sujet, peut être aurais je dû en ouvrir un autre ?

Toujours dans le calcul de la SHON (qui sert de base au calcul de la l'extension possible):
Devant la maison, existe une terrasse. Cette terrasse est au dessus d'un sous sol:
- environ 100m2
- la hauteur varie entre 1,96m et 2,06m ,
- le sol est en terre battue,
- il existe une grille d'aération (environ 60cmx20)
- l'accès se fait par une porte extérieure
- le sous sol ne communique pas avec la maison
- la terrasse a des problèmes d'étanchéité (qui doivent pouvoir être résolu).

Ce sous sol est il de la SHON ? et Pourquoi ?

Si ce sous sol constitue de la SHON, peut il être transformé en garage et récupérer la SHON pour l'ajouter aux surfaces d'extensions possibles ?

Comment puis je connaître la SHON qui est aujourd'hui retenue par l'administration (la maison date de 1973, le POS et le PLU sont beaucoup plus récent) ?
Intervient elle dans le calcul des taxes ?
Quelle serait l'incidence de sa modification?

Merci d'avance pour vos réponses

Bien cordialement

st123



**modération**
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Edité par - st123 le 16 mars 2009 11:18:32

Edité par - Emmanuel WORMSER le 16 mars 2009 17:06:51
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  13:46:15  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
ce serait cool que vous relisiez sérieusement le premier message du fil...

merci par ailleurs de supprimer dans votre signature le lien publicitaire qui y figure.

un sous-sol, c'est entièrement enterré : est-ce le cas ?
pour être exclu de la SHON, il doit être enterré, avoir pour seule ouvertures son accès et une aération éventuelle (pas de fenêtre), et servir de cave.

en le transformant en garage, il forme plus SHON.

demandez à consulter le premier PC, initial : la SHON y figurait déjà.

la SHON créée intervient dans le calcul des taxes d'urbanisme, qu'on paye une fois au moment de l'autorisation.
les TH et TF, annuelles, sont calculées sur la base de la surface habitable, notion distincte de la SHON.

cordialement
Emmanuel Wormser

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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  17:01:10  Voir le profil  Voir la page de st123
Merci pour votre réponse.

Le sous sol est au 3/4 enterré. Il n'a qu'une entrée et une aération, et pour l'instant il sert à stocker différentes choses, il y a le tableau électrique et aussi un grand congélateur..

J'ai bien relu les documents donnés en lien sur le site Libel: concernant les déduction relatives aux sous sols et aux combles et pour savoir si un sous sol est aménageable,
- la hauteur, nous sommes au dessus du minimum
- du point de vue de l'usage, ce n'est pas un local technique (la terrasse a été construite pour empêcher le glissement de la maison, le sol de la terrasse est le plafond du sous sol)
- Il est dit
"est considéré comme étant aménageable et faisant donc partie intégrante de la surface hors œuvre nette, tout local en comble ou en sous-sol où peut s'exercer une activité quelconque, tel que : buanderies, celliers ateliers, resserres, locaux divers affectés par exemple au rangement de matériel de loisir," ce qui est le cas.

Je m'interrogeais aussi sur "sont déduites les surfaces de planchers" dans la mesure où le sol est en terre battue.

Le PC est disponible à la mairie ?

Enfin quand vous dites "ce serait cool que vous relisiez le premier message de ce fil", voulez vous dire que j'aurais du en créer un deuxième ? Je pense que vous avez la faculté de "découper ce fil" en deux, c'est pourquoi je répond à la suite de celui là (sans malice).

Cordialement

Edité par - st123 le 16 mars 2009 17:06:22
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  17:04:37  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
le "ce serait cool" est maintenant démontré : en relisant les liens Libel, vous avez pu répondre vous même à vos questions et c'était bien sur du fil de Laurent que je parlais !!!

*le sol en terre battue est un plancher au sens de la SHOB.
*votre "demi-sous-sol" forme déjà de la SHON.

cordialement
Emmanuel Wormser

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 16 mars 2009 17:15:38
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  17:11:48  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
**modération**

st123, pouvez vous modifier votre profil pour que le lien commercial ne figure pas dans la signature...
cela corrigera automatiquement vos anciens messages
merci

Edité par - Emmanuel WORMSER le 16 mars 2009 19:09:46
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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  18:52:25  Voir le profil  Voir la page de st123
Merci pour vos réponses.

Avant de poster, j'essaye de ne pas déranger pour rien: j'avais déjà rélu ces fils (mais subsitait les doutes relatifs aux cas spécifiques des sous sols et combles, et surtout à la qualité des planchers). Donc si je comprends bien : la terre battue est un plancher, le fait que cette partie soit enterrée partiellement (et donc différent d'une cave ?), en fait de la SHON ?

ou est ce le fait qu'on puisse y mettre un congelateur et d'autres objets de loisir (les problèmes d'étanchéité sont conséquent: pierre calcaire en surface de terrasse, qui forme des stalagmites, et des stalagmites, jusqu'à plusieurs dizaines de cm: donc tant que l'étanchétié de la terrase n'est aps refaite, il faut bacher ce qu'on y entrepose)

C'est important pour moi d'en être certain car c'est la base de calcul pour l'extension que j'envisage de demander...

J'ai demandé le non affichage de la signature: il semblerait que ce ne soit pas suffisant ? je l'ai supprimée, mais ca ne change rien (c'est plus une partie de "moi même" qu'un simple lien publicitaire). Faut il la supprimer et demander son affichage ? Je viens d'essayer mais l'on voit toujours vos mentions.

Bien cordialement

ST123

Edité par - st123 le 16 mars 2009 18:57:26

Edité par - Emmanuel WORMSER le 16 mars 2009 19:06:55
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 16 mars 2009 :  19:09:06  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
il suffisait de supprimer l'http//SDGFSDF de votre signature...

mes remarques en rouge... resteront parce que je n'ai pas le courage d'aller les reprendre une par une

pour la SHON, comme je vous l'ai indiqué, votre surface représente selon moi de la SHON.
si vous voulez en être certain, demandez l'expertise d'un archi qui engagera sa signature et sa responsabilité dans la réponse apportée, ce que je ne fais évidemment pas sur le fourm

cordialement
Emmanuel Wormser

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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 17 mars 2009 :  12:13:42  Voir le profil  Voir la page de st123
Merci pour votre réponse, qui soulèvent d'autres interrogations

Les extensions possibles pour la zone où se trouvent la maison sont limités à 20% de la SHON. Le sous sol fait 100m2, la maison 200m2 de SHOB, ces 200m2 comprennent un garage (16m2), un local de chaufferie (2m2), un "renfoncement" (l'entrée n'est pas alignée sur la façade 2m2) pour 20m2. 20% de 280 m2 de SHON permettent une extension de 56 m2:

- Si je déplace le local de la chaufferie et le garage (en agrandissant la partie du garage à 18m2) dans le sous sol, et aligne l'entrée sur la façade : je perds 20m2 de SHON au sous sol, et j'en rajoute 20 au rdc: Quelle incidence cela a t il sur la surface possible de l'extension ? Est ce neutre (toujours 56m2) ou suis je considéré comme ayant consommé une partie de la surface possible de l'extension (56m2 - 20m2)?

- Si je déplace le local de la chaufferie et que je fais un double garage en sous sol: puis je récupérer la surface du deuxième garage dans l'extension ?

- si je supprime des cloisons: cela "consomme" t il des m2 de la surface possible de l'extension ?

- Enfin si, en plus du déplacement du garage et de la chaufferie au sous sol, je construis, dans la maison, des murs intérieurs conséquents (actuellement ce sont de simple cloison, j'aimerais créer des séparations avec des murs, à forte inertie thermique, en terre crue, qui seront bcp plus épais) et un gros poële de masse, ces diminutions de SHON sont elles récupérables ailleurs (dans l'extension, ou pour compenser les extensions due à l'aménagement du garage en rdc, à la fermeture de l'entrée et à la suppression de la chaufferie ?

Concernant les extensions, voici ce qui est dit dans le POS de la commune, pour la zone qui me concerne:
"l'extension des constructions à usage d'habitation existantes dans la limite de 20% de la SHON déjà obtenue."

Merci d'avance pour vos remarques et réponses

Bien cordialement

st123


Edité par - st123 le 17 mars 2009 12:16:44
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 17 mars 2009 :  17:48:27  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
les SHON/SHOB se calcule à l'extérieur de murs extérieurs : si vous faites des murs plus épais par l'extérieur (doublage ou isolation par l'extérieur) , ça augmente les SHON/SHOB !

calculez la SHON actuelle : XX
vous avez droit , après travaux, à 1,2 * XX, quelle que soit la "cuisine" que vous faites, quitte àagrandir les surfaces dédiées au stationnement, etc.

cordialement
Emmanuel Wormser

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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 18 mars 2009 :  14:18:10  Voir le profil  Voir la page de st123
Merci pour votre réponse et votre patience.

Si j'isole par l'extérieur: ma Shon/shob augmente: mais cela est il déduit de la surface de l'extension ou cela augment t il la base de calcul ?

Ces questions me sont venues à la lecture de la déclaration de travaux qui présente un tableau avec différentes colonnes intitulées comme suit:
SHON existant avant travaux (A)
SHON construite (B)
SHON créées par transformation de SHOB en SHON (C)
SHON créée par changement de destination (D)
SHON démolies ou transformée en SHOB (E)
SHON supprimée par changement de destinations (F)
SHON Totale= A+B+C+D-E-F

Voilà pourquoi je pensais que ma "cuisine" a une incidence, mais je ne sais pas dans quelle mesure. Cela concerne une déclaration de travaux, mais si je fais les choses en deux temps, la prochaine déclaration de travaux prendra comme base le (A) "SHON existante avant travaux", non ?

En est il de même pour une demande de permis de construire ?

Je souhaite faire les choses correctement mais sans perdre ma capacité d'extension, dans l'ordre pour ne pas diminuer ma base de calcul de la shon, sans me tromper car j'ai l'impression que le retour en arrière est difficile voire impossible.

Bien cordialement

st123

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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 18 mars 2009 :  18:41:44  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
si vous isolez par l'extérieur, vous créez de la SHON : ligne B

cordialement
Emmanuel Wormser

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st123
Contributeur actif

28 réponses

Posté - 18 mars 2009 :  19:02:12  Voir le profil  Voir la page de st123
Merci pour votre réponse.

Au risque d'être lourd, si j'ai bien compris, je créé de la SHON, sans consommer de la surface disponible pour l'extension . C'est à dire que j'augmente la base de calcul, sans diminuer la taille possible de l'extension.

Bien cordialement

st123
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Emmanuel WORMSER
Modérateur

20024 réponses

Posté - 18 mars 2009 :  19:09:02  Voir le profil  Voir la page de Emmanuel WORMSER
il me semble évident que vous réduisez votre capacité d'extension puisque la SHON dispo a été consommée pour isoler...

cordialement
Emmanuel Wormser

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