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stephtbest
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33 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 16:41:23
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Bonjour, je suis copropriétaire dans une résidence qui a des problèmes de structures. Afin de renforcer le plancher, le syndic veut nous imposer des travaux qui consisterait à le renforcer par le dessous (cad mettre des poutres sous les poutres) et donc cela baisserait notre hauteur de plafond entre 4 et 10 cm. Notre HsP est actuellement comprise entre 2m20 et 2m45 (nous avions acheté en connaissance de cause). Suis je en droit de refuser ces travaux sachant que pour la sauvegarde de l'immeuble ils se doivent de réaliser ces travaux, ou bien suis je en droit de demander la deuxieme solution possible : refaire tout un plancher? De plus, ils ne veulent pas chiffrer les dégats occasionnés par ces travaux... Merci par avance
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 16:44:03
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ce n'est pas le syndic qui décide...ce sont les copropriétaires qui votent en AG
pourqoi les copropriétaires concerné s n'ont pas demandé un devis à une société compétente et mis cette résoltuion à l'ODJ de l'AG ????
et quel est l'avis du CS ? |
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stephtbest
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 16:52:21
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Dans l'affaire, je m'oppose au conseil syndical car cela dure depuis plus de 2 ans et que CS n'a rien fait pour nous aider... L'ancien syndic a fait nommé par décision du juge un expert judiciaire. Je sais, l'affaire n'est pas simple, et nous sommes à deux doigts de passer à "Sans aucun doute..." |
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jean not
Pilier de forums
538 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 17:05:46
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stephtbest,
Ces travaux bien que nécessaire doivent pourvoir attendre l'AG ou une AGE pour le vote des travaux et le choix de l'entreprise.
Comme le dit Nefer, contacter le CS et que celui ci ou vous même si celui ci ne vet pas s'investir, proposiez des devis de travaux de consoladition telles que vous le désirez.
Les devis doivent être établis par des entreprises connues et reconnues dans votre secteur. A partir de là, vous aurez des éléments pour contrer le syndic qui ne semble pas vous écouter.
Une autre question : êtes vous au conseil syndical ? et si vous ne l'êtes pas, c'est votre point faible et le CS ne vous écoutera jamais. Je connais cela dans la copro d'un de mes enfants. |
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stephtbest
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 17:12:18
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Non, je me suis fait evincé du CS car tout simplement, j'ai une procédure judiciaire contre eux... Ils sont totalement incompétents et ne se sentent pas concernés par le problème. J'ai déjà proposé des devis sur la démolition complète du plancher. L'expert judiciaire ne veut pas en entendre parler. Aussi, aucun des architectes et ingénieurs que j'ai pu missionner n'ont pu trouver une solution qui me permettrait de garder ma HsP! Ont-il le droit de me faire partir de chez moi pour réaliser les travaux qu'ils entendent réaliser? |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 22:44:45
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Ont-il le droit de me faire partir de chez moi pour réaliser les travaux qu'ils entendent réaliser?
La réponse de principe est OUI.
Mais le syndicat vous devra réparation de l'entier préjudice subi et le syndic doit voir ce qui peut être couvert l'assureur du syndicat et tout autre assureur qui pourrait être amené à couvrir ce sinistre.
Vous n'avez pas intérêt à retarder l'exécution des travaux car vous seriez responsable de toute aggravation de la situation.
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stephtbest
Contributeur actif
33 réponses |
Posté - 12 sept. 2007 : 12:15:45
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Merci pour ces précisions. Je viens de retrouver un compte rendu d'AG dans lequel on demandait expressement à ce que la surface habitable, le volume habitable ne soit pas modifié apres travaux, et surtout, que rien ne soit visible. Je pense que cela a une valeur? |
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