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 Sujet  |
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mgarrig
Contributeur actif
37 réponses |
 Posté - 10 sept. 2007 : 21:29:42
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Bonsoir,
Je me permets de vous soumetttre un projet de réaménagement (urbanisme ??) d'un village (très) rural qui me tient à coeur. Voilà la situation :
Je possède une petite maison de village en pierre construite par mon père en 1948. Elle est située dans un hameau du Massif Central (une cinquantaine d'habitants). J'y passe quelques semaines par an en attendant d'y aller plus souvent quand je serai retraité.
La distribution des "rues" du village a été fixée en des temps anciens par le fait que chaque famille possédait une étable et une grange à foin pour élever quelques têtes de bétail et qu'un accés direct était nécessaire à chacun. Il ne subside maintenant que 3 ou 4 agriculteurs qui ont des fermes à l'extérieur du village qui est devenu essentiellement "résidentiel" . Il se trouve que pour ma propriété et celle de mes cousins voisins, cette distribution des voies de cheminement pourrait être avantageusement modifiée.
Voici le plan actuel des environs de ma maison:
M1, M2, M3, M4 sont 4 maisons adossées au nord sur la route départementale qui traverse le village et qui ont leur façade principale et leur entrée sur une petite rue baptisée "courbe" au Sud. La rue "courbe" désert 2 autres maisons et deux garages (figurés par des schémas de véhicules). Le traffic est de l'ordre de 3 à 4 passages par jour.
Ma maison, c'est M1 (environ 30 m2 au sol), et les 3 autres appartiennent à des cousins avec lesquels je m'entends raisonnablement bien.
En dessous de la rue "courbe" il ya un "chemin" communal, totalement inutilisé actuellement.
Entre la rue et le chemin , il ya un ilôt de terrains T1, T2, T3.
T1 m'appartient ( 30 m2, un luxe !!!), T2 et T3 appartiennent à M3 et M4. Ma cousine voisine en M2 ne possède aucun terrain et partage le mien pour se mettre au soleil, étendre son linge et ranger ses outils et son bois.Il vaut dire que comme le terrain T1 est plutôt devant chez elle, elle le "squatte" un peu trop à mon goût.
Bref, une solution que nous avons discuté à nous 4 ( M1, M2, M3 et M4) pour optimiser la situation serait de supprimer le passage de la rue " courbe" devant nos maisons en donnant à la municipalité en échange la surface équivalente pour agrandir le chemin inutilisé au sud de nos terrains, sans créer de gène pour les deux autres utilisateurs de la rue.
Voici un projet d'aménagement avec une seule rue en dessous de nos terrains:
Avec ce schéma nous disposons chacun d'une petite surface directement devant nos maisons, au lieu d'avoir à traverser la rue. Je suis près à rétrocéder à ma voisine une portion de mon terrain (T1b) pour que nous soyons chacun "chez nous". La suppression de la rue crée une autre rue beaucoup plus large à la place du chemin.
Au niveau des réseaux publics enfouis dans la rue qui serait supprimée, il y a un collecteur d'égout, mais qui ne dessert que nos 4 maisons, avec un regard à chaque extrémité, et le réseau d'eau.
J'ai rencontré le maire de la commune il y a quinze jours, je lui ai parlé du projet, et il n'a pas sauté au plafond immédiatement. Il m'a simplement dit que si cela se faisait , ça risquait de prendre un certain temps mais qu'il faudrait sûrement en tenir compte dans des travaux futurs.
Qu'en pensez vous ??? Est ce un rêve ?? Comment s'y prendre pour faire avancer le projet aupès de la municipalité ?? Des obstacles insurmontables ???
Merci d'avance de vos réponses.
Michel.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 21:56:40
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rien d'insurmontable.
il va falloir déclasser vers le domaine privé de la commune la partie de la rue courbe actuellement utilisée par la voirie (compliqué car utilisé mais faisable) puis le vendre en rachetant les Ti, refaire la route et la reclasser en domaine public après y avoir intégré les réseaux collectifs pour qu'ils restent sur le domaine public communal (plus simple à terme).
pour faire avancer le projet, je vous conseille d'identifier et de vous rapprocher d'un ressortissant d'un service spécialisé (service des routes de la DDE ou du conseil général, ça dépend des départements), lui offrir le pastis, et lui demander de démonter l'opération plus finement que ci-dessus pour pouvoir présenter aux élus un plan de marche complet et pré-digéré : l'aide, en dehors de son travail, d'un pro du domaine vous sera indispensable ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 21:58:56
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Bravo pour la description du projet !
Vous êtes dans le cas d'un aménagement urbain (même si ce n'est qu'un tout petit hameau).
Pour résumer, disons que la quasi seule possibilité de réussir consiste à convaincre les autres propriétaires de l'intérêt qu'ils peuvent avoir à participer activement au projet.
Pour la forme "juridique" de l'opération, il vous faudra constituer une AFU, ce qui évitera les cessions et mutations multiples.
C'est un très beau projet, mais il faudra que chacun y trouve son compte...
Bon, je vous laisse découvrir ce qu'est une AFU, cela va vous donner des idées... |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 22:06:11
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Bonjour,
Ce genre de transaction peut se faire. Je comprends l'intérêt pour vous, par contre il faudrait voir l'intérêt que la Mairie pourrait y trouver... Et là à première vue ça ne me saute pas aux yeux.
Un des argument qui pourraient vous être opposés est que le projet modifie la structure urbaine (ancienne visiblement) du village et qu'il n'y a peut-être pas de véritable nécessité en terme de sécurité, de déplacement etc... Quel est l'intérêt pour la collectivité?
Question: quelle était auparavant la fonction de l'ilot T1-T2-T3? |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 22:21:25
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Romain,
à 6 mois des élections, il est temps que tu changes de braquet : quel est l'intérêt non pas pour la commune mais pour les élus 
c'est une plaisanterie bien sur...
plus sérieusement, plus que l'origine des Ti, je réfléchirais, à la place de la commune, à l'amélioration apportée par le projet en termes de perspectives urbaines... et de garantie que jamais on ne me demandera une construction légère sur les Ti ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 22:59:02
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Citation :
Initialement entré par Emmanuel WORMSER
Romain,
à 6 mois des élections, il est temps que tu changes de braquet : quel est l'intérêt non pas pour la commune mais pour les élus
c'est une plaisanterie bien sur...
Exact! Mais j'envisageais le projet sur le plus long terme...
Citation :
Initialement entré par Emmanuel WORMSER
plus sérieusement, plus que l'origine des Ti, je réfléchirais, à la place de la commune, à l'amélioration apportée par le projet en termes de perspectives urbaines... et de garantie que jamais on ne me demandera une construction légère sur les Ti !
Ma question sur l'îlot central vise à comprendre un peu mieux la configuration et l'histoire des lieux... et l'impact éventuel du projet au niveau du paysage urbain. Moi je pense au contraire que de la réponse à cette question, mgarig peut trouver un argument supplémentaire pour son projet... ou au contraire un argument qui peut lui être opposé.
Qu'est-ce que tu entends par "perspectives urbaines"? |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 10 sept. 2007 : 23:08:12
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imagine simplement des cabanes de jardin en tole/planches couvrant les Ti !
alors que collées aux maisons des propriétaires, il est (quasi) certain que ceux ci ne voudront pas de cabanes collées à leurs fenêtres |
cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 11 sept. 2007 : 08:22:42
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Emmanuel, Romain,
Pour moi, le projet doit être pris dès le début dans sa globalité car sinon les choses vont devenir inextricables (au moins 7 propriétaires impliqués dont la commune).
C'est donc à un véritable remembrement urbain qu'il faut procéder. Pour cela il faut élaborer un projet qui décrit finement ce qui reviendra à chaque propriétaire à la fin de l'opération. Et si tout ce petit monde est d'accord, les choses peuvent aller très vite (moins de 6 mois).
L'avantage du remembrement c'est qu'il n'est pas imposé par la commune (elle est juste un propriétaire concerné). Il y a donc peu de probabilité de rentrer dans un conflit politique.
Hors mis le consensus indispensable, la difficulté peut venir des rues et chemins, surtout si ils font partie du domaine public de la commune. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 11 sept. 2007 : 10:22:49
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d'accord avec la création de l'AFU.
mais il faudra vraisemblablement un déclassement des voiries vers le domaine privé pour permettre à la commune d'y participer...et déclasser des voiries en usage, pas simple mais faisable avec un bon timing.
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cordialement
Emmanuel Wormser
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mgarrig
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 11 sept. 2007 : 20:50:00
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Bonsoir,
Tout d'abord merci de l'intérêt que vous avez porté à ma question.
Ma première réaction, c'est d'être conforté dans mon idée.
Ensuite quelques commentaires.
Citation :
il va falloir déclasser vers le domaine privé de la commune la partie de la rue courbe actuellement utilisée par la voirie
Là, j'apprends une chose qui m'échappait. Une commune serait composée d'un domaine privé et d'un domaine public ?? D'accord j'enregistre. Comment s'opère le déclassement ???
Citation :
Pour la forme "juridique" de l'opération, il vous faudra constituer une AFU, ce qui évitera les cessions et mutations multiples.
J'ai rapidement regardé ce matin ce qu'était une AFU. Je crois que j'ai intérêt à acheter un ouvrage de référence sur le sujet. Une suggestion de bouquin ???
Citation :
Question: quelle était auparavant la fonction de l'ilot T1-T2-T3?
Citation :
Ma question sur l'îlot central vise à comprendre un peu mieux la configuration et l'histoire des lieux... et l'impact éventuel du projet au niveau du paysage urbain. Moi je pense au contraire que de la réponse à cette question, mgarig peut trouver un argument supplémentaire pour son projet... ou au contraire un argument qui peut lui être opposé.
Citation :
imagine simplement des cabanes de jardin en tole/planches couvrant les Ti !
Apparemment, au début du siècle, des poulaillers ou des "loges à cochons". Actuellement un hangar de 10 m2 existe sur ma parcelle T1 qui date de la construction de ma maison. Sa destruction est constamment à l'ordre du jour, mais traine depuis quelques années
Le terme "paysage urbain" m'amuse pour un village de la Lozère profonde. En général, lorqu'un morceau de terrain est inutilisé dans un village, il sert principalement à stocker des épaves de tracteurs, de charrues ou de voitures. Très dur à faire évoluer.
Citation :
Quel est l'intérêt pour la collectivité?
C'est la question à traiter qui me semble la plus importante. La notion de "paysage urbain" amélioré étant inconnue, il faut AJD essentiellement faciliter la vie des agriculteurs qui pour le moment sont les moteurs des décisions de la commune. Par malchance, aucun n'est impliqué en cette affaire. Donc, il faut que le maire se fasse à l'idée que le hameau existe aussi gràce aux résidences secondaires des natifs du pays qui réhabilitent les maisons de leurs ancètres et qui petit à petit les utilisent comme résidence principale quand ils sont retraités (petite précison > toutes les maisons du hameau ont été reprises par des descendants, aucune par des "étrangers", contrairement à la Lozère du sud).
Un obstacle majeur me semble aussi l'opposition probable des deux utilisateurs de la rue "courbe" par laquelle ils accèdent à leur garage en bas de mon schéma. Si on regarde l'implantation actuelle, ils arrivent directemnt en marche avant dans leur garage. L'un deux qui a eu connaissance du projet a opposé son véto de principe, car l'obligeant de faire une petite manoeuvre. L'autre opposera sûrement le même argument. Ce sont des personnes agées et je comprends leur argument. Donc, il faut sûrement optimiser le plan futur pour leur donner un dégagement suffisant devant leur garage.
En résumé, ce que je retiens:
- obtenir un consensus étendu aux deux utilisateurs de la rue (quoique le premier (propriétaire de M5) est maintenant dans une maison de retraite.
- réfléchir à un argument d'intérêt collectif.
- Etudier la création d'une AFU.
-Ensuite seulement passer à la phase de proposition "officielle".
J'ai déduit aussi qu'un bon timing serait de faire agrandir en premier le chemin pour supprimer l'usage de la rue, donc pouvoir la classer dans le domaine privé plus facilement.
Pour le moment, j'ai convenu avec le maire de l'informer par écrit de l'avant-projet afin que si possible aucun aménagement ne grève d'avantage les servitudes existantes (enfouissement des réseaux électriques par exemple).
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 11 sept. 2007 : 21:44:56
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alors, pour l'AFU, direction la petite directive récente rappelant le fonctionnement des associations de propriétaires : Circulaire NOR INT/B/07/00081/C du 11 juillet 2007 relative aux associations syndicales de propriétaires et ses fiches thématiques
le déclassement du domaine public vers le domaine privé se fait par délibération du conseil municipal après enquête publique (voir notamment le L141-3 du code de la voirie routière et les articles composant la troisième partie appelée "cession" du CODE GENERAL DE LA PROPRIETE DES PERSONNES PUBLIQUES.
"le paysage urbain", c'est tout simplement les perspective et l'harmonie visuelle...en tous cas à l'échelle d'un village comme le votre.
enfin, prenez garde aux servitudes : il n'est pas autorisé d'avoir des canalisations d'égout ou d'eau potable dans les parcelles baties de propriétaires... sauf servitude privée... ce qui ne se présente pas ici... il faudra prévoir ce "poste" dans l'échange de parcelles.
l'enfouissement des réseaux de cables est assez facile dans le domaine public, notamment parce que le maire peut l'imposer en partie aux opérateurs. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 11 sept. 2007 : 22:37:16
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Emmanuel vient de vous donner quelques liens qui vont vous permettre de vite assimiler ce type de remembrement "privé".
Intéressez vous plus particulièrement à l'AFUL (L=libre) qui permet de se passer de l'intervention préfectorale.
Pour "toucher" à une voie publique, retenez un principe très simple:
Une voie publique peut être modifiée ou déclassée sur délibération du Conseil Municipal si tous les propriétaires qu'elle dessert en sont d'accord.
Vous pourrez donc être amené à étendre le territoire de l'AFU aux quelques propriétaires dont les fonds ne seront pas remaniés, mais qui sont simplement desservis pas la voie publique. Cela permettra à l'AFU de présenter au CM une délibération à l'unanimité accepatant les modifications. L'enquête publique va ainsi revêtir un aspect purement symbolique.
L'AFU a pour objectif essentiel de remembrer afin de valoriser les fonds de ses adhérents. Si vous admettez par nécessité des fonds "passifs" dont la propriété ne sera pas modifiée, vous devrez certainement les intéresser au projet. Cet intéressement peut être très simple, comme la possibilité de viabiliser en prolongement de la nouvelle voie.
La gestion de l'AFU doit être la plus neutre possible. Un bon géomètre expert qui va faire le travail de délimitation des nouvelles propriétés et assurer la présidence de l'AFU est un excellent choix car c'est l'un des axes vers lesquels la corporation des géomètres "pousse" actuellement (pas étonnant quand on connait les relations privilégiées entre les géomètres, les propriétaires et les municipâlités). |
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 12 sept. 2007 : 08:00:00
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Citation :
Le terme "paysage urbain" m'amuse pour un village de la Lozère profonde. En général, lorqu'un morceau de terrain est inutilisé dans un village, il sert principalement à stocker des épaves de tracteurs, de charrues ou de voitures. Très dur à faire évoluer.
Je n'ai pas utilisé le terme "paysage urbain" au hasard. Le paysage ne désigne pas uniquement ce qui est végétal (même si certains pseudo urbanistes vous diront que paysager un espace consiste à planter des arbres...). Quant au terme urbain, il peut tout à fait être utilisé pour désigner un petit quartier d'un petit village, et pas seulement une grande ville...
J'étais curieux e comprendre la configuration des lieux et je me demandais comment le quartier était constitué. A la lecture de votre réponse, je n'ai pas l'impression que l'on pourrait vous opposer de modifier une composition urbaine forte et caractéristique des lieux. Je ne crois donc pas qu'il y ait sur ce point un enjeu véritable pour votre projet. |
Cordialement,
Romain |
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Faire réaménager un village : possible ?
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