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aurelphenol
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 22 sept. 2007 :  10:27:43  Voir le profil
Bonjour,

Je viens de signer l'act de vente authentique d'une maison de famille.

Au moment de la signature, le notaire (des achteurs) inclu une parcielle qui nous semble n'avoir rien à voir avec la maison. En faite il s'agit d'une entrée entre deux autre terrain appartenant aussi à notre Grand mere. Suite à notre surprise il nous explique qu'il s'agit uniquement d'une indivision et que cela n'a aucune importance ni incidence sur la suite (les nouveaux proprietaire ne peuvent pas s'opposer à ce que l'on vend cette parcielle... d'apres le notaire).

En rentrant chez moi j'ai regarde dans les anciens act de proprietes et rien ne semble lier cette parcielle avec la maison que l'on vient de vendre.

Je voulais savoir si il est possible de faire corriger cela sur l'act de vente. Il s'agit maniffestement d'une erreur du notaire.

Je vais verifier si dans la promesse de vente cette parcielle etait indiqué, mais il me semble que non.

Merci de votre aide...

Aurelien
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 22 sept. 2007 :  11:40:09  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Ne s'agit-il pas plutôt d'un droit de passage dont cette parcelle serait le fond ?



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