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 Sujet  |
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 22 sept. 2007 : 21:45:29
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Bonjour ,mon voisin a installé 2 mats (2.5m et 4m supportant chacun une parabole ,juste derriere la séparation mitoyenne : petit muret surmonté d'un grillage d'un metre , en a t'il le droit ?sinon quelles sont les limites de distances minimales autorisées
*** Modération ***
Sujet déplacé du forum "A signaler : textes, jurisprudences, articles... - Divers lois, décrets et jurisprudences"
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Edité par - clemouel le 22 sept. 2007 22:06:15 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 22 sept. 2007 : 22:30:17
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Oui il a le droit.
Ceci est à assimiler à du mobilier.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 11:10:07
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Citation :
Initialement entré par quelboulot
Laurent,
Et si, par hasard, l'une des paraboles fait plus de 1 mètre de diamètre !
Une déclaration préalable en mairie est-elle toujours obligatoire ? 
Non, plus dans semaine.
D'où ma réponse.
Futur R421-2
Sont dispensées de toute formalité au titre du présent code, en raison de leur nature ou de leur très faible importance, sauf lorsqu'ils sont implantés dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé :
a) Les constructions nouvelles dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à douze mètres et qui n'ont pas pour effet de créer de surface de plancher ou qui ont pour effet de créer une surface hors oeuvre brute inférieure ou égale à deux mètres carrés ;
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 11:33:24
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| je me suis renseigné ,et je pense qu'il fallait laisser 3m minimun a partir de la limite de propriete ,je souligne que ces antennes son implantées a 3m de ma terrasse ,vous comprenez que c'est une nuisance pour moi . |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 11:40:31
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Les règles d'urbanisme ne concernent pas ce que l'on peut considérer comme étant du mobilier.
Elles s'appliquent seulement aux constructions.
Un petit mat fiché en terre, auquel est accroché une parabole, pour le qualifier de construction, c'est limite limite.
Il faudrait chercher s'il y a des jurisprudence.
Mais je n'y crois pas.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 23 sept. 2007 11:42:38 |
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 11:59:55
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| Merci de m'avoir éclairée a ce sujet ,je chercherais bien sûr s'il y a des jurisprudence. Mais comme la loi sera appliquée dans une semaine , et que ces travaux ont été réalisés le 23 septembre dernier ,avant l'application donc ,je pourrais peut etre faire opposition à cette implantation ? Affaire à suivre et encore merci |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 12:15:20
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D'un point de vue administratif, votre voisin pourrait théoriquement être condamné à une amende. Vu la "gravité" de l'infraction, il va s'en tirer avec une oreille plus longue que l'autre mais pas plus.
La possibilité d'implanter ou non à cette distance ses antennes est totalement indépendante de l'obligation ou non d'avoir à obtenir une autorisation d'urbanisme.
Même une construction n'ayant pas à être autorisée doit respecter les règles d'urbanisme.
Donc, dans le cas qui vous occupe, la date d'installation par rapport au 1er octobre n'a aucune importance.
La seule chose à déterminer, c'est si cette insatallation doit être ou non regardée comme étant une construction.
Si cela en est une, alors elle doit respecter les règles d'urbanisme.
Si ce n'est pas une, alors elle n'a pas à les respecter.
Pour ma part, vous savez ce que je pense à ce sujet.
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 13:30:57
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Citation :
Initialement entré par mamisoucieuse
....Affaire à suivre et encore merci
Bonjour,
Question bête: les terrains ne font pas partie d'un lotissement auquel doivent s'appliquer un certain nombre de règles, par exemple l'interdiction de poser des paraboles .... au cas où
Sinon  |
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 14:40:45
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| pour information ,mon terrain fait partie d'un lotissement |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 14:45:42
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Citation :
Laurent CAMPEDEL Enregistré - 23 Sep 2007 : 11:10:07
Citation :
Initialement entré par quelboulot
Laurent,
Et si, par hasard, l'une des paraboles fait plus de 1 mètre de diamètre !
Une déclaration préalable en mairie est-elle toujours obligatoire ?
Non, plus dans semaine.
D'où ma réponse.
Futur R421-2
Sont dispensées de toute formalité au titre du présent code, en raison de leur nature ou de leur très faible importance, sauf lorsqu'ils sont implantés dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé :
a) Les constructions nouvelles dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à douze mètres et qui n'ont pas pour effet de créer de surface de plancher ou qui ont pour effet de créer une surface hors oeuvre brute inférieure ou égale à deux mètres carrés ;
Merci laurent,
Ma question, toute innocente qu'elle soit , en amène d'autres...
Si je ne suis pas dans un "secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé ", à compter du 1er octobre, moi, mon voisin ou qui que ce soit dans le voisinage peut donc :
- planter 25 mats de 11.50 mètres dans son terrain pour servir de reposoir aux "oiseaux"!!!
- 25 colonnes dites "de buren"  , de 11.50 mètre de hauteur dans la mesure ou chacune de ces colonnes ne repose pas sur un massif bétonné de plus de 2 m2. (bon, je sais, la je triche, Buren a conçu une oeuvre d'art dont les colonnes n'avaient pas toutes la même hauteur, donc je modulerai la hauteur de mes colonnes à moi, sans dépasser 11.99 mètre. 
- ou toute autre "horreur" sans que le dit voisinage ne puisse que "fermer se gu..le" dans la mesure ou les règles d'urbanisme n'interdisent pas explicitement ce genre de dérives "urbanistiques".
Si c'est le cas... va falloir que l'ensemble des communes de France et de Navarre (quoi que la Navarre, de nos jours...)
http://perso.orange.fr/pierre.gay/PagesFra/ProMetro
se lancent vite fait bien fait dans des modifications/révisions des règles de leurs PLU/POS pour éviter ce genre d'aberrations, non?
Qu'en pensez-vous ?????????
Ou alors, j'ai totalemment râté un épisode |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 15:11:17
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Citation :
Initialement entré par quelboulot
Merci laurent,
Ma question, toute innocente qu'elle soit , en amène d'autres...
Si je ne suis pas dans un "secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé ", à compter du 1er octobre, moi, mon voisin ou qui que ce soit dans le voisinage peut donc :
- planter 25 mats de 11.50 mètres dans son terrain pour servir de reposoir aux "oiseaux"!!!
Comme avant.
Et ceci étant assimilable à du mobilier, cela n'a pas à respecter les règles d'urbanisme.
Citation :
- 25 colonnes dites "de buren" , de 11.50 mètre de hauteur dans la mesure ou chacune de ces colonnes ne repose pas sur un massif bétonné de plus de 2 m2. (bon, je sais, la je triche, Buren a conçu une oeuvre d'art dont les colonnes n'avaient pas toutes la même hauteur, donc je modulerai la hauteur de mes colonnes à moi, sans dépasser 11.99 mètre.
Auparavant, étaient soumise à DT Les statues, monuments ou oeuvres d'art, lorsqu'ils ont une hauteur inférieure ou égale à 12 mètres au-dessus du sol et moins de 40 mètres cubes de volume.
Maintenant, sont soumises à DP c) Les constructions, autres que les éoliennes, dont la hauteur au-dessus du sol est supérieure à douze mètres et qui n'ont pas pour effet de créer de surface hors oeuvre brute ou qui ont pour effet de créer une surface hors oeuvre brute inférieure ou égale à deux mètres carrés ;
Les colonnes décrites, si leur fondations sont enterrées, ne crééent pas de SHOB.
Elles ne doivent donc pas dépasser 12m pour être exonérées d'autorisation.
Par contre, ce ne sera pas des meubles, mais bien des constructions.
Donc, respect obligatoire des règles d'urbanisme.
Citation :
- ou toute autre "horreur" sans que le dit voisinage ne puisse que "fermer se gu..le" dans la mesure ou les règles d'urbanisme n'interdisent pas explicitement ce genre de dérives "urbanistiques".
Mais ce n'était pas mieux avant.
Le faux-puit, le four à pizza barbecue, le petit pont japonais, etc., s'ils devaient (et doivent encore) respecter les règles locales d'urbanisme, ne nécessitaient pas d'autorisation d'urbanisme pour être construit.
Citation :
Si c'est le cas... va falloir que l'ensemble des communes de France et de Navarre (quoi que la Navarre, de nos jours...)
http://perso.orange.fr/pierre.gay/PagesFra/ProMetro
se lancent vite fait bien fait dans des modifications/révisions des règles de leurs PLU/POS pour éviter ce genre d'aberrations, non?
Qu'en pensez-vous ?????????
Ou alors, j'ai totalemment râté un épisode
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 15:33:33
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| le lotissement a été construit en 1973 les paraboles n'existaient pas encore et les antennes hertziennes devaient rester discrète alors que maintenant si tout est sans limites ,bonjour les bonnes relations entre voisins .sinon il faudra fermer sa g..... et ne jamais protester !!!!!! |
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 15:57:59
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Citation :
Initialement entré par mamisoucieuse
le lotissement a été construit en 1973 les paraboles n'existaient pas encore ....
Je suis ds un lotissement, ds les années 70 également, avec un réglement très précis: interdiction de placer des antennes à l'extérieur des pavillons.
Conclusion: pas une antenne sur les terrains.
Vous n'avez pas ce type de réglement? Quels sont les termes exacts? (copier/coller) |
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mamisoucieuse
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 16:20:30
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| Le reglement disait : pas d'antennes car au départ on devait avoir une antenne collective pour se raccorder.Ensuite comme elle n'a jamais été réalisée chacun a installé son antenne sur le toit ,bien sur que certaines avaient 5 rateaux et c'etait affreux sur les maisons qui ne font pas plus de 7m de hauteur.personnellement j'ai installé mon antenne et ma parabole avec discretion pour garder l'harmonie du paysage. A présent c'est l'anarchie totale et c'est bien dommage qu'on en arrive là |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 18:29:53
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Citation :
Initialement entré par mamisoucieuse
Le reglement disait : pas d'antennes car au départ on devait avoir une antenne collective pour se raccorder.Ensuite comme elle n'a jamais été réalisée chacun a installé son antenne sur le toit ,bien sur que certaines avaient 5 rateaux et c'etait affreux sur les maisons qui ne font pas plus de 7m de hauteur.personnellement j'ai installé mon antenne et ma parabole avec discretion pour garder l'harmonie du paysage. A présent c'est l'anarchie totale et c'est bien dommage qu'on en arrive là
Bah, vous savez, il y en a même des gens qui disposent des nains en céramique dans leur pelouse, des faux-puits, des biches en plastiques, etc.
Bref, il y a plein de choses qui peuvent rendre notre environnement laid...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Ankou
Pilier de forums
3265 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 18:58:12
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Bah, vous savez, il y en a même des gens qui disposent des nains en céramique dans leur pelouse, ...
Bien d'accord, mais on peut les cacher, ils ne font pas: "...2 mats (2.5m et 4m supportant chacun une parabole ..."
Est-ce bien admissible qu'il n'y ait aucune réglementation pour ce genre de chose? |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 19:48:27
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
des nains en céramique dans leur pelouse,
Des nains de jardin !
Où ça ???
Que j'aille leur faire un sort ...
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Edité par - ali gator le 23 sept. 2007 19:49:17 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 20:04:04
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Citation :
Initialement entré par Ankou
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Bah, vous savez, il y en a même des gens qui disposent des nains en céramique dans leur pelouse, ...
Bien d'accord, mais on peut les cacher, ils ne font pas: "...2 mats (2.5m et 4m supportant chacun une parabole ..."
Hum, bof, entre une propriété où sont plantés 2 mats tenant 2 paraboles et une où il traine, éparpillés dans la pelouse, les 7 nains qui se sont multipliés, la blanche neige qui n'a pas encore croqué la pomme, le panpan et ses copains qui ne font même pas de crottes pour compenser l'herbe qu'ils baffrent, sans oublier bambi qui reste couché toute la journée (hop, au boulot comme dirait notre président !), le tout regardant plus ou moins béatement le moulin même pas rouge, franchement... n'est-ce pas...
Si les uns ont le droit de mettre des horreurs dans leur terrain, il faut que ce soit admis pour les autres aussi.
Vous me direz, rien serait encore mieux.
Citation :
Est-ce bien admissible qu'il n'y ait aucune réglementation pour ce genre de chose?
Est-il admissible qu'il n'y ai aucune réglementation pour s'opposer la pose de nains de jardin dans la pelouse ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 23 sept. 2007 : 20:05:57
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Citation :
Initialement entré par ali gator
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
des nains en céramique dans leur pelouse,
Des nains de jardin !
Où ça ???
Que j'aille leur faire un sort ...
Membre du FLNJ ? |
Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 23 sept. 2007 20:07:47 |
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