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Je souhaite acquérir un terrain dit " de loisirs" pour mes week end. Ce terrain ne fait pas partie d'un camping résidentiel ou autre. Il est au milieu "des champs".
Questions : 1) lorsque le terrain est vendu avec un petit chalet, - quelle est la réelle nature de ce terrain (non constructible, Naturel, agricole ...)? - la construction est elle légale ou seulement tolérée ?
2) si le terrain est nu de chalet - m'est il possible d'en construire un ?
En vous remerciant par avance
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 25 sept. 2007 09:33:32
C'est le POS/PLU de la commune qui vous renseignera.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Merci de votre réponse....donc si j'ai bien compris pour chaque offre de terrain de loisirs, je dois consulter le PLU comme celui-ci diffère d'une commune à l'autre ?
Merci de votre réponse....donc si j'ai bien compris pour chaque offre de terrain de loisirs, je dois consulter le PLU comme celui-ci diffère d'une commune à l'autre ?
Bonne journée.
Tout à fait.
Et les règles d'urbanisme diffèrent aussi d'une zone à l'autre de la commune.
terrain de loisirs
Forum fermé
Posté - 24 sept. 2007 : 21:53:28
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
