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 Sujet  |
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abrill
Contributeur vétéran
156 réponses |
 Posté - 04 oct. 2007 : 15:42:08
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Il semble qu'avec le nouveau code de l'ubanisme pour l'installation de panneaux solaires = aucune déclaration. Or ma commune m'en demande une, et je ne suis pas dans un périmétre des batiments de france ? votre avis svp merci
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 15:48:03
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| Cela nécessite le dépôt d'une déclaration préalable, article R 421-17 a) du code de l'urbanisme. |
Elisabeth |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 15:48:24
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| Mçeme avant la réforme il fallait une déclaration de travaux, aujourd'hui nommée déclaration préalable. Ceci pour modification de l'aspect extérieur. |
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abrill
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 15:56:49
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Ok. Mais fiche veut dire quoi : lien
***Modérateur***
Intégration du lien. |
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 04 oct. 2007 21:52:50 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:05:51
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| cette fiche, très mal rédigée, traite du cas rare chez des particuliers de l'installation de panneaux solaires au sol ou sur support dédié, donc ne modifiant pas l'aspect d'une construction existante. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:11:08
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Citation :
Initialement entré par abrill
Ok. Mais fiche veut dire quoi :
C'est le R.421-2
Sont dispensées de toute formalité au titre du présent code, en raison de leur nature ou de leur très faible importance, sauf lorsqu'ils sont implantés dans un secteur sauvegardé dont le périmètre a été délimité ou dans un site classé :
a) Les constructions nouvelles dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à douze mètres et qui n'ont pas pour effet de créer de surface de plancher ou qui ont pour effet de créer une surface hors oeuvre brute inférieure ou égale à deux mètres carrés ;
b) Les habitations légères de loisirs implantées dans un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs autorisé et dont la surface hors oeuvre nette est inférieure ou égale à trente-cinq mètres carrés ;
c) Les éoliennes dont la hauteur du mât et de la nacelle au-dessus du sol est inférieure à douze mètres ;
d) Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à dix mètres carrés ;
e) Les châssis et serres dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure ou égale à un mètre quatre-vingts ;
f) Les murs dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à deux mètres, sauf s'ils constituent des clôtures régies par l'article R. 421-12 ;
g) Les clôtures, en dehors des cas prévus à l'article R. 421-12, ainsi que les clôtures nécessaires à l'activité agricole ou forestière ;
h) Le mobilier urbain ;
i) Les caveaux et monuments funéraires situés dans l'enceinte d'un cimetière.
***Modérateur***
Suppression d'un lien. |
Cordialement,
Romain |
Edité par - Laurent CAMPEDEL le 04 oct. 2007 21:53:40 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:12:45
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| romain, hum : je te laisse corriger ton lien, non mais ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:15:02
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La fiche que vous citez ce rapporte au cas d'un panneau monté sur un support.
Cette fiche rappelle simplement que les constructions de plus de 12 m de hauteur et d'emprise au sol inférieur à 2m², sont soumis à déclaration. |
Edité par - Vincentius le 04 oct. 2007 16:36:05 |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:16:49
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Bon, comme je suis très doué, si j'ai pas réussi d'ici ce soir tu le fais, ok?  |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:51:36
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Citation :
Initialement entré par Space
Bon, comme je suis très doué, si j'ai pas réussi d'ici ce soir tu le fais, ok?
Romain, petite recette : dans légifrance, ne jamais récupérer les adresses à partir de la fenêtre http du navigateur... il faut aller en pied de page , cliquer sur "Copier ou envoyer l'adresse de ce document" et récupérer le lien proposé qui, lui, est stable ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 16:58:34
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| Il y aurait une erreur sur cette fiche: les éoliennes comme les panneaux solaires supérieur à 12m de haut et de shob inférieur à 2m² sont bien soumis à DP seulement??? |
Edité par - Vincentius le 04 oct. 2007 17:00:12 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 17:00:39
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| non, à rien : R421-2 cité plus haut |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 17:08:55
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Citation :
Initialement entré par Emmanuel WORMSER
non, à rien : R421-2 cité plus haut
OK, rien pour moins de douze mètres, sinon DP pour les éoliennes comme pour les panneaux solaires, contrairement à ce que dit la fiche |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 21:12:11
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Les panneaux solaires (hors mis le système basic pour chauffer la piscine) ne sont ni rentables ni écologiques, malgré tout ce qu'on veut nous faire gober.
D'un point de vue urbanistique, lorsque vous mettez des panneaux solaires sur un toit, cela modifie l'impact visuel et il est normal que le PLU vous l'interdise si votre commune souhaite préserver un certain cachet.
Ceci expliquant cela, ne vous étonnez pas que la législation ne vous facilite pas la tâche.
Et pour les éoliennes, dont le côté écolo se résume à un placement financier, là aussi ça commence à coincer... |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 21:54:50
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Les panneaux solaires (hors mis le système basic pour chauffer la piscine) ne sont ni rentables ni écologiques, malgré tout ce qu'on veut nous faire gober.
Lesquels ?
Celui pour l'eau chaude sanitaire ou le photovoltaïque ?
Citation :
D'un point de vue urbanistique, lorsque vous mettez des panneaux solaires sur un toit, cela modifie l'impact visuel et il est normal que le PLU vous l'interdise si votre commune souhaite préserver un certain cachet.
Ceci expliquant cela, ne vous étonnez pas que la législation ne vous facilite pas la tâche.
Et pour les éoliennes, dont le côté écolo se résume à un placement financier, là aussi ça commence à coincer...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 22:58:24
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Lesquels ?
Celui pour l'eau chaude sanitaire ou le photovoltaïque ?
Les deux mon Général !
Les panneaux photovoltaiques sont constitués de pastilles de silicium dopées avec des métaux toxiques. Si on regarde le bilan en fin de vie d'une installation photovoltaique, il est certes positif mais si on doit considérer les pastilles comme des déchets dangereux, alors, on ne sait plus.
S'agissant d'électricité, il faut la stocker et là les moyens ne sont pas vraiment propres !
Pour l'ECS solaire, la problèmatique est différente. Toute la difficulté réside dans le coût d'investisement de l'installation. Les études économiques montrent que dans le meilleur des cas le propriétaire arrivera tout juste à amortir son investissement.
Et si on comptabilise le pétrole qu'il aura fallu bruler pour la fabrication, le fonctionnement et l'élimination, hé bien c'est pas génial.
Tout le problème dans les énergies alternatives, c'est que l'on voudrait en faire des solutions universelles alors qu'en fait elles ne sont parfaitement rentables que si on les utilise dans le créneau qui leur convient et à une échelle purement domestique.
Toute une éducation à refaire pour ceux qui veulent nous les vendre...
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 04 oct. 2007 : 23:16:59
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
Lesquels ?
Celui pour l'eau chaude sanitaire ou le photovoltaïque ?
Les deux mon Général !
Les panneaux photovoltaiques sont constitués de pastilles de silicium dopées avec des métaux toxiques. Si on regarde le bilan en fin de vie d'une installation photovoltaique, il est certes positif
Hum, hum, hum...
Ben même pas j'ai bien peur...
Les étapes de fabrication sont longues et plutôt dévoreuses d'énergie...
Et le rendement d'une cellule est si minable que...
Citation :
mais si on doit considérer les pastilles comme des déchets dangereux, alors, on ne sait plus.
S'agissant d'électricité, il faut la stocker et là les moyens ne sont pas vraiment propres !
On remonte de l'eau dans les barages, mais bon, on ne peut pas toujours...
Citation :
Pour l'ECS solaire, la problèmatique est différente. Toute la difficulté réside dans le coût d'investisement de l'installation. Les études économiques montrent que dans le meilleur des cas le propriétaire arrivera tout juste à amortir son investissement.
Oui, mais le coût énergétique de fabrication du panneau est là surement inférieur à la quantité d'énergie qu'il va produire dans sa vie.
Donc, même s'il n'est pas rentable de l'acheter, il reste un bon geste pour réduire la production d'énergie.
Citation :
Et si on comptabilise le pétrole qu'il aura fallu bruler pour la fabrication, le fonctionnement et l'élimination, hé bien c'est pas génial.
Mais apparement largement mieux que le photovoltaïque.
Citation :
Tout le problème dans les énergies alternatives, c'est que l'on voudrait en faire des solutions universelles alors qu'en fait elles ne sont parfaitement rentables que si on les utilise dans le créneau qui leur convient et à une échelle purement domestique.
Toute une éducation à refaire pour ceux qui veulent nous les vendre...
C'est le lobby écolo qui veut nous les vendre.
Mais il y a hélas quelques erreurs de raisonnement...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 05 oct. 2007 : 08:06:37
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Nous sommes bien d'accord, et le manque de discernement conduit à l'aberration.
Pour savoir si la mise en oeuvre d'une énergie alternative est approprée il faut faire 3 bilans: Energétique, Financier et Environnemental. Si on ne s'intéresse qu'à un seul aspect, on devient alors partisan et le choix n'est plus objectif.
Chaque mise en ouvre doit donc être regardée à la lumière du besoin et de son contexte.
Ainsi, utiliser des panneaux photovoltaïques pour alimenter une installation isolée est rentable sur les 3 tableaux si cela évite de poser 2km de cable enterré.
L'éolienne qui pompe de l'eau pour remplir un réservoir c'est aussi du 100% bon.
Un exemple des danger de transposer un principe sans discernement concerne le bioethanol.
Si on veut le produire avec les bettraves de chez nous, le bilan est très contestable car il faudra dépenser une quantité d'énergie fossile considérable pour sa fabrication et en particulier la distillation. Par contre, au Brésil c'est tout à fait rentable car ils utilisent la canne à sucre et que la distillation a lieu en brûlant la paille de canne.
Il n'y a pas de règle générale en la matière, sauf celle d'admettre que les énergies alternatives se prêtent mal à leur industrialisation. |
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abrill
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 06 oct. 2007 : 09:13:05
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| [Si,je comprends bien mon investissement n'est pas opportum ? |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 06 oct. 2007 : 10:10:06
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Citation :
Initialement entré par abrill
[Si,je comprends bien mon investissement n'est pas opportum ?
Je n'ai pas dis cela.
Mais avez-vous regardé les 3 aspects de la chose?
Pour l'aspect énergétique, on peut dire que la production d'eau chaude avec des capteurs solaires est toujours positive.
Du point de vue environnemental, il faut regarder l'impact du à tout le cycle de vie de l'installation. La fabrication est plutôt propre et les déchets sont soit inertes (verre), soit recyclables (cuivre).
Le seul point négatif, c'est l'impact visuel. Et là tout dépend du site et de l'endroit où sont posés les panneaux. Si personne ne les voit ou qu'ils sont bien intégrés à la construction, c'est tout bon.
L'aspect économique est plus discutable car si vous mettez d'un côté l'investissement, les frais d'entretien et de fonctionnement, puis d'un autre côté les mêmes dépenses pour une installation "classique", le gain n'est pas évident.
La production d'ECS, en particulier, pose un problème du fait que l'ECS doit être portée à au moins 65°C (élimination des germes). Cela nécessite généralement une installation assez poussée technologiquement (panneaux spéciaux, PaC, ballon à haute isolation) qui peuvent rendre l'opération nettement déficitaire, même avec le crédit d'impot.
Certains vous diront "Quand on aime, on ne compte pas". Si c'est idéologiquement concevable, cela n'incitera pas le citoyen lambda à s'équiper. Et la bonne conscience que certains peuvent se payer ne permettra pas de "sauver la planète".
Un exemple de production d'ECS pour réfléchir:
Un petit panneau solaire est positionné en amont d'un cumulus classique existant(électrique). L'eau de la ville à 15°C ressort du panneau à 50°C et le cumulus la chauffe jusqu'à 65°C.
Une telle installation est peu coûteuse, tant pour la mise en oeuvre que pour l'entretien et elle permet d'éconnomiser 2/3 d'électricité.
Une petite subvention de l'ADEME et tout le monde peut s'équiper en amortissant sur 3 ans.
Il y a encore du chemin à faire avant que les énergies alternatives se démocratisent.
En attendant, vous avez le réflexe d'y penser et c'est déjà énorme. |
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Panneaux solaires en toiture
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