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On va emménager bientôt dans une résidence neuve. Il y a 2 locaux en sous sols, non ventilés d'une surface de 40 m2 et 20 m2. Ces locaux ne sont décrits nulle part.
La copro doit les intégrer officiellement dans les parties communes (réglement de copro, ...) pour qu'il n'y ait pas de problèmes au niveau des assurances.
Si un des copros veut les acquérir et s'en servir comme cave, quelle est la marche à suivre ? C'est là que la foule de question suit.
- Comment déteminer le prix? En comparant avec le prix des parkings sachant qu'il n'y a pas eu de caves ou parkings supp en vente. - L'inscrire à l'odj lors de la prochaine assemblée générale : OK - Y-a-t-il modification des tantièmes pour les caves? - Faire les modifications nécessaires au niveau du reglement de copro pour rajouter une surface supplémentaires (notaire, ....) qui peuvent être prises à la charge des acquéreurs. A vue de nez, ca peut coûter combien?
Y a t-il déjà un local à vélo, ou à scooters ? Ca peut être très utile...
Il y a déjà un local à vélos et poussette. Le scoots, ama doivent être dans les parkings. La mairie installe désormais des poubelle commun enterrées (ménager, papier et verre) sur le trottoir à proximité de chaque immeuble. Le local poubelle ne sert donc plus et peut servir pour le conseil syndical ou pour stocker les objets de la résidence.
Beaucoup de démarches et de frais pour une cave, sans parler des frais de notaire que vous allez devoir payer pour un tel achat isolé..
Il faut faire déterminer la quote part de tantièmes que représente la cave, afin de modifier les tantièmes généraux.
Il faut faire une proposition d'achat lors d'une assemblée Générale et définir, le cas échéant toutes les conditions de la vente.
Il faut faire modifier le règlement de copropriété (Avenant) en matière de tantièmes, création d'un nouveau lot, voire désignation de la copro.
Le prix d'une telle cave ne doit pas être important, surtout si personne n'en a l'utilité, il faut faire une proposition à l'assemblée.
Il faudra peut-être également prévoir des frais de mutation au syndic... Bref, beaucoup de démarches administratives et des frais annexes qui risquent de couter plus que le prix brut de la cave
Enfin, à étudier...
NB : tous ces points doivent être soumis et acceptés en A.G.