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bonjour, je rencontre un soucis avec mon voisin sur la mitoyenneté de mon pignon.en effet, il pretend que mon pignon serait à lui alors qu'il n'a aucune habitation dessus, il m'empéche de mettre mets tuiles de rives sous pretext que j'empiete sur sa propriété, j'ai donc reçus un courrier de la part de son conseil, me demandant d'enlever mes tuiles de rives, sur sois disant sont mur, j'ai donc demandé qu'on me fournisse les piéces juridiquement valables et de procéder à un borgnage, car pour lui le pignon n'est pas mitoyen mais le sien, alors qu'il ne la jamais entretenu et que c'est les anciens propriétaires de ma maison qui ont entretenu le mur entierement meme de son coté et lui n'a jamais rien réglé. normalement le pignon étant donné qu'il y a que ma maison dessus, il ne peux etre que miens ou encore mitoyen, mais pas lui appartenir??? j'ai vraiment besoin d'aide car ça devient de pire en pire et je pense pas tenir mon calme plus longtemps..
si votre pignon est effectivement en limite de propriété, ce que seul un bornage permettra de déterminer, vos tuiles de rives posées dessus, qui dépasseraient de la limite, empiètent en fait sur la propriété du voisin qui peut effectivement exiger que vous les enleviez.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
merci pour votre réponse, mais si je me trompe pas d'aprés la loi, si le mur est mitoyen on est tout les deux détenteur de la totalité du mur et non de la moitié du mur. de plus si il a pas entretenu le mur et que sa sois mon vendeur qui l'a entretenu et reglé les facture, je peux lui faire perdre sa mitoyenneté, car je ne comprend pas comment un mur qui sert que pour ma maison, ne peux pas m'appartenir alors que lui n'a rien dessus, si demain il casse le mur, j'ai plus de maison
tout tend à penser que le mur n'est pas mitoyen et que donc le voisin ne peut rien faire dessus... si le mur empiète chez lui, il n'est pas plus mitoyen pour autant mais il pourra en obtenir démolition. d'où la question du bornage.
cordialement Emmanuel Wormser
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si votre pignon est effectivement en limite de propriété, ce que seul un bornage permettra de déterminer, vos tuiles de rives posées dessus, qui dépasseraient de la limite, empiètent en fait sur la propriété du voisin qui peut effectivement exiger que vous les enleviez.
Je ne pense pas car il s'agit d'une mesure destinée à préserver l'intégrité du mur mitoyen ce qu'a mon avis le copropiétaire n'est pas fondé à empêcher.
Ceci dit, puisqu'aucune construction du voisin n'est adossée à ce mur, celui-ci est présumer appartenir en pleine propriété à celui donc il clot la maison.
La demande du voisin est plus que curieuse, et même saugrenue présentée ainsi.
Je crois qu'il faut vous borner à une chose et rester droit dans vos bottes : ce mur vous appartient et vous en disposez à votre guise.
Citation :La demande du voisin est plus que curieuse, et même saugrenue présentée ainsi.
et du même coup, je m'interroge sur la configuration des lieux. une photo ou un croquis permettrait de se rendre compte du contexte; parce que
Citation :il pretend que mon pignon serait à lui alors qu'il n'a aucune habitation dessus,
on (je) visualise un pignon isolé, voire un mur pignon contigu à un terrain nu. mais la tournure de phrase n'empêche pas qu'il puisse y avoir une habitation ou un batiment "dessous" (à un niveau d'arase inférieur). même si sur le principe, cela ne parait pas devoir modifier les réponses, autant qu'elles le soient sur un contexte certain.
En aucun cas, vos tuilles ne peuvent dépasser du côté du voisin.
Pour le reste: Voisin grincheux? Voisin pointilleux? Voisin filou?
- Le voisin grincheux râle mais n'a pas de raison valable, hors mis des détails, pour se plaindre. - Le voisin pointilleux vous attend au tournant et il a généralement un argumentaire solide. - Le voisin filou se sert des circonstances pour arriver à ses fins (ex: invoquer l'empiètement pour vous obliger à effectuer un bornage à vos frais).
je vous remercie tous pour vos réponses, j'aimerais bien deposé des photos pour que vous puissiez vous rendre compte, et je confirme qu'il n'y a rien de construit sur le pignon il clos bel et bien ma maison et rien n'est adossé dessus, c'est pour cela que je n'arrive pas a comprendre l'acharnement du voisin, mais déjà vos reponses me conforte dans mes droits, pensez vous que je devrais moi attaquer mon voisin au tribunal, pour qu'il me laisse tranquil. cordialement fabien
merci encore pour votre site, il est trés compléts et trés instructif dsl pour les fautes :(
pas de raison de l'attaquer... laissez venir... et je répète pour les tuiles de rive qu'elle ne doivent pas dépasser l'aplomb de la limite de propriété
cordialement Emmanuel Wormser
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pignon mitoyen
Forum fermé
Posté - 08 oct. 2007 : 13:08:08
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
