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Dans le cadre du ravalement de la façade de l'immeuble dans lequel je suis copropriétaire, nous devons choisir la couleur du portail.
L'architecte nous a proposé 5 couleurs.
Dans la copropriété, il y a 3 bâtiments : A, B et C.
Le ravalement et la remise en peinture du portail sont à la charges des copropriétaires du bâtiment A à hauteur de 95 %, les 5 % restants sont à la charge des copropriétaires des bâtiments B et C.
Le choix est-il fait par l'ensemble des copropriétaires (bâtiments A, B et C) ou uniquement par les copropriétaires du bâtiment A qui paie 95 % des travaux ?
Le vote se définie-t-il en fonction des tantièmes détenus par chaque copropriétaire ou par le nombre de copropriétaires ?
L'usage est que les frais liés au portail soient répartis entre tous les copropriétaires au prorata des tantièmes généraux. Mais si la répartition 95 / 5 est prévue par le règlement de copropriété, va pour le RC
En admettant que les copropriétaires du A aient la prédominance, celà ne règle pas vos problèmes car on connait les difficultés d'un choix de couleur avec les crépages de chignon qui laccompagne puisque traditionnellement c'est une affaire de dames.
Si vous prenez la couleur de l'existant, celà simplifie le problème.
Une autre solution est de respecter l'usage de Paris : c'est un vert bien déterminé. Vert ! Celà fait pâmer certaines dames. Pas d'aise mais de malaise.
Il peut aussi y avoir un usage de rue ou de quartier.
Enfin la porte vernie a souvent la préférence d'aspect ... mais pas de coût.
Tout celà n'est pas me mêmer des affaires d'un immeuble que je ne connais pas. Le respect d'un usage local a la vertu juridique de s'imposer plus facilement.
Enfin la pratique prévue par l'article 24 d'un scrutin spécial exigerait que soit recalculées les voix des copropriétaires de B et C en fonction des 5 % de leur contribution globale.
C 'est l'EDD/RC qui doit déterminer les charges,et, à tout le moins, une résolution en AGO ! Si cela n'est pas encore fait, cela reste à faire ? Combien il y a t il de portails pour les 3 batiments ?
Je vais repeter un peu ce qui a été dit ms c pas grave : Si l'architecte vous a proposé ces couleurs, c'est qu'il a déjà fait une demande préalable à la mairie : si vous en souhaitez d'autre que celle proposé par l'architecte, le conseil syndical devra faire une demande à la mairie afin de demander l'autorisation eventuelle pour les utiliser.
En revanche, je suis proprio d'un appartement en cours de ravalement de façade et nous avons tous eu notre mot à dire mais nous nous sommes simplifié la tache : nous sommes partis sur 3 couleurs par éléments à peindre (balcon, façade, etc...) et le jour suivant, lors d'une réunion de chantier, nous avons demandé conseil à l'architecte afin qu'il nous aide un peu ! et ce n'etait pas du luxe !!
du coup, ça a été reglé en 15 min !! au lieu des bla bla de la veille (+ d'une heure....). Observez aussi les autres immeubles environnant, ça vous donnera des idées : prenez des photos ! plus parlant que des simples mots !...
Bon courage ! PS : je suis une femme et franchement, le vert sur un batiment c laid !.. ;)
PROCEDURE POUR CHOISIR LA COULEUR D'UN PORTAIL ?
Forum fermé
Posté - 16 oct. 2007 : 15:34:56
