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je suis présidente bénévole d'une ASL de 15 lots dans un lotissement. Les colotis se reposent sur moi pour la gestion de l'ASL; Le bureau compte 4 membres mais je suis la seule active.
Lors de l'AG du 27 JANVIER 2007, nous avons voté la réalisation de travaux d'espaces verts, pose de bâches plastiques et replantation d'arbres, désherbage. Aucun délai de réalisation n’a été précisé dans la délibération. Etant mère de famille et travaillant, je n'ai pas eu le temps de contacter l'entreprise immédiatement. Quand je l'ai fait en mars, elle n'a pu me proposer une intervention que début mai, ce qui n'est plus l'époque des plantations. L’entreprise m’a précisé qu’il y avait un risque que certains arbustes ne reprennent pas mais qu’on pouvait limiter ce risque en arrosant. J'ai quand même décidé seule de faire faire les travaux car les espaces verts étaient dans un état désastreux et ne pouvaient passer le printemps et l’été. En ne faisant rien, on prenait aussi le risque que les mauvaises herbes fassent crever les arbustes. J’ai hésité à convoquer une réunion pour éviter toute contestation mais il y a des délais à respecter et il fallait agir vite. De plus certains colotis m’avaient fait comprendre que j’étais parfois trop procédurière et qu’ils ne souhaitaient pas multiplier les réunions.
Les travaux ont été réalisés, mais mal réalisés. Je n’ai pas pu me rendre sur le chantier le 1er jour et quand j’y suis allée.. le mal était fait… on a fait reprendre le travail mais les bâches avaient été coupées trop courtes. Pour que ce soit parfait, il aurait fallu tout recommencer ce que l’entreprise a refusé. Mon mari a arrosé les espaces verts devant chez nous et seulement 2 arbustes sont morts. Les autres espaces n’ont pas été arrosés et 15 arbustes sont morts.
Aujourd’hui, certains co-lotis sont mécontents pour 2 raisons : - les travaux sont mal réalisés; la bâche plastique est mal mise. - certains arbustes sont morts et on me reproche d'avoir fait faire l'intervention en mai et de n’avoir pas consulté les personnes avant de prendre cette décision.
Suis-je responsable ? Pour la réalisation des travaux en mai, devais-je reconsulter l'AG ? Peut-on me reprocher de ne pas avoir contacter l’entreprise plus tôt et de ne pas avoir suivi les travaux dès le départ ? je suis bénévole et le fais quand je peux…peut-on avoir la même exigence qu’avec un professionnel ?
Mais une simple obligation de moyens n'exlut pas la responsabilité de celle qui y est tenue.
Très franchement, vous reconnaissez vous-même que vous n'avez pas été en mesure d'apporter tous les oins nécessaires à cette affaire. Celà est bien compréhensible compte tenu de vos autres obligations.
Il faudrait sans doute que pour des travaux, un membre du conseil puisse vous donner un coup de main.
Les autres syndicataires n'auront sans doute la muflerie de trop vous tenir rigueur de ces difficultés, mais il faudrait revoir l'organisation.
Gardez le moral car ....qui ne fait rien .... La tache ingrate de bénévole est toujours sujette à critique et ceux qui ne font rien sont les premiers à crier " au loup". Il va falloir que les syndics qui composent votre syndicat prennent sérieusement en main l'administration et la conduite de l'A.S.L .puisque l'ordonnance de Juillet 2004 à bien clarifiée les obligations de chacun. La Présidente n'est qu'une délégataire du syndicat. A ce titre votre responsabilisé ,s'il y a ,est partagée et collégiale . 1.Le fait de passer commande pour des travaux décidés par l'A.G. n'avait pas à être confirmée ultérieurement. 2.Maintenant en ce qui concerne la responsabilité de l'intervenant que vous avez choisi. Normalement la prestation de plantation devait être assortie d'une garantie de reprise . Si malfaçons il y a vous devez même maintenant faire par écrit des réserves sur la qualité du travail réalisé et signaler la non reprise des végétaux - le commerçant peut avoir une assurance , et il ne vous en a pas fait part.Négociez fermement surtout s'il vous est possible de lui passer d'autres commandes.Vous pouvez aussi lui dire qu'il était tenu à une obligation de résultat et que vous n'écartez pas la possibilité de lui faire de la réclame suivant son comportement. Bon ,certainement que la facture est payée ,et que vous n'avez plus de moyens de coercition. Donc constat - les arbres plantés sont fanés par sécheresse - Demandez un devis de remplacement avec remise substantielle compte tenu de la situation . Précisez bien que s'il y a décision de remplacement vous pourriez le reprendre comme prestataire. D'autre part à minima profitez de votre contact pour demander un arrachage et débarras gratuit en décharge au cas ou vos syndicataires ne voudraient pas engager de nouveaux frais. Restez calme et sereine , vous n'étiez pas dans le corps des arbustes ( dame nature n'a pas voulue qu'ils s'épanouissent ). Aucune responsabilité pécuniaire ne peut vous être imposée et faite le dos rond en attendant des jours meilleurs. [b]Vous ne pouvez être taxée d'inertie et vos syndics doivent vous soutenir . @ + avec le sourire et c'est bientôt la St. Catherine , alors vite faite prendre la décision par une A.G.E. de remplacer les arbres. Faites l'autruche : Convocation des 15 membres sous 15 jours . Ordre du jour : - décision de remplacement des arbres séchés , - examen de la proposition négociée avec l'intervenant ( tenant compte du % de remise sur pertes ), - appel de charges correspondant... Ensuite suivant la tournure du vote : Désignez un syndic chargé de la surveillance des travaux et partagez vous les arrosages à venir en 2008 , ... demande d'intervention dans ce sens près de ceux qui ne sont pas contents. Certains croient parce qu'ils payent une cote part charge ou cotisation qu'ils sont quitte et que tout repose sur le Président ou Présidente.
tragamo, je ne pense pas que les colotis soient prêts à payer un directeur pro...
JPM, SI SI L'UN D'EUX A CETTE MUFLERIE mais j'ai aussi eu le soutien de plusieurs... revoir l'organisation oui.. je ne prends plus aucun décision sans l'accord d'une AG... cela agacera certains d'être convoqués sans cesse mais...je serai couverte...
champagne, merci beaucoup pour vos encouragements. concernant le paysagiste, je me vois mal lui reprocher la non reprise des arbustes dans la mesure où il avait signalé ce risque avant la commande et où nous n'avons pas arrosé les arbustes comme il l'avait dit...je considère donc que j'ai accepté ce risque.. en revanche, je peux faire des réserves sur la pose de la bâche . effectivement la facture est payée... j'avais fait un courrier aux colotis pour demander si on devait retenir une somme compte tenu de la qualité des travaux. je n'avais reçu aucune réponse...
je vais suivre vos conseils ; convoquer une AGE VOIRE 2;; car avant de consulter une entreprise pour replanter il faut se mettre d'accord sur ce qu'on fait ; on replante ou pas, les mêmes arbustes ou pas, on le fait nous même ou pas, on arrache tout et on met du gazon ou pas... vous voyez tous les avis sont dans la nature..et dans notre ASL !!
concernant le suivi des travaux, jusqu'à présent personne ne veut s'investir.. on a eu du mal à constituer un syndicat et les "volontaires" ont dit qu'ils n'avaient pas le temps de s'en occuper...mais je vais effectivement proposer aux raleurs de participer...
ce qui m'énerve le plus dans ces réactions c'est que les personnes ne veulent rien faire et attendent tout de moi.. je les ai informé à deux reprises de mes actions..aucune réaction et après reproches...
Je persiste dans ma position de mise en cause du paysagiste. Je vous cite les clauses techniques appliquées dans mon A.S.L .pour la passation des marchés d'entretiens des espaces verts. Compte tenu de sa profession il vous devait une prestation d'assistance et il est facile de dire que les arrosages non pas été faits ( Soit vous habitez la partie nord de la Loire et alors là il y a eu de l'eau ... plus qu'il n'en fallait . Soit votre lotissement est au sud de la France et il y a eu sécheresse. Les arrosages ne garantissaient pas assurément les reprises. C'est à lui de prouver que vous n'avez pas arrossé. Ce qui n'est pas le cas pour partie. Je persiste à dire qu'il est assuré pour ce type de dommage ou qu'il est son propre assureur. En fonction de vos débours vous pouvez le mettre en demeure de remplacer et le menacer d'une action en recours au civil . Alors essayez de le mettre en cause ou son fournisseur de végétaux.Cela assurera aussi votre position près de vos syndicataires.
Remplacement des végétaux morts.
L'entrepreneur est entièrement responsable du bon démarrage des végétaux qu'il a fournis et plantés au titre de sa commande, et doit, de ce fait, assurer leur reprise par un entretien soigné conforme aux règles horticoles jusqu'au constat de reprise.
Les plantes manquantes, gravement mutilées, ou dépérissant notoirement au moment du constat de reprise qui aura lieu le premier mois de Septembre suivant la campagne de plantations, seront assimilées aux plantes mortes et remplacées gratuitement au titre des clauses de garantie.
Les vols et autres dommages du fait des usagers (vandalisme) sont exclus de la responsabilité de l'entreprise.
La garantie comporte également les entretiens de tuteurs et redressement d'arbres. Les mises en place de renouvellement se feront selon les mêmes prescriptions et aux mêmes périodes que la plantation initiale.
Les sujets déclarés morts seront arrachés dans le mois suivant la visite de constat de reprise et leur emplacement repéré en vue d'un remplacement.
Les prestations de remplacement des végétaux sont comprises dans les prix de plantation du sujet.
"je peux faire des réserves sur la pose de la bâche . effectivement la facture est payée... j'avais fait un courrier aux colotis pour demander si on devait retenir une somme compte tenu de la qualité des travaux" Il me semble trop tard pour poser des réserves. A mon sens, le paiement de la facture vaut acceptation de votre part des travaux. Vous auriez dû émettre vos réserves lors d'une réception avec l'entrepreneur et ne pas payer tant que celles-ci ne soient levées. J'espère ne pas vous blesser en vous disant que cela fait partie de votre rôle et que vous n'avez pas besoin de validation des syndicataires pour ce genre d'action. Maintenant, en pratique, vous n'avez plus le moyen monétaire de pression sur l'entrepreneur qui va probablement, s'il est de mauvaise foi, faire la sourde oreille. Et pour avoir satisfaction, comme le dit Champagne, il va falloir le mettre en cause, i.e l'attaquer juridiquement ...
obligation de résultat du président ?
Forum fermé
Posté - 16 oct. 2007 : 16:56:03
Gardez le moral car ....qui ne fait rien ....
avec le sourire et c'est bientôt la St. Catherine , alors vite faite prendre la décision par une A.G.E. de remplacer les arbres.