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j'ai parcouru le forum pour avoir une réponse, mais je dois avouer que je n'ai pas trouvé de cas semblable au mien.
je sui dans une copro avec un sous sol comprenant 15 emplacement de stationnement et deux box. un de mes voisins souhaite boxer, sachant qu'il a une grande place, il n'a pas de probleme de dimension. l'ag s'est reunit, et nous avons evoqué l'autorisation. l'accord a été donné, sous réserve de l'autorisation des voisins (ça c'est tt à fait normal). là où il y a un probleme, c'est qu'il est demandé l'accord des pompiers et de la mairie (qui ni l'un ni l'autre ne sont concernés selon leur declaration). il est egalement demandé l'accord de l'architecte du projet, qui lui ne veut pas donner son opinion (il l'a ecrit noir sur blanc). le voisin en question peut alors boxer, d'après vous?
moi je pense que oui malgré l'avis de certains membres du conseil syndical... merci de vos réponses!
Le principal est l'accord obtenu en AG et l'accord des voisins pour l'élévation des murs mitoyens. Pour les pompiers, rien à voir, Pour la mairie, déclaration de travaux, Pour l'architecte, rien à voir comme il vous l'a signalé.
Votre voisin pourra boxer en toute confiance même si rien était fait auprès de la mairie. Le conseil syndical n'a pas son mot à dire sur la fermeture de box.
Le principal est l'accord obtenu en AG et l'accord des voisins pour l'élévation des murs mitoyens. Pour les pompiers, rien à voir, Pour la mairie, déclaration de travaux, Pour l'architecte, rien à voir comme il vous l'a signalé.
Votre voisin pourra boxer en toute confiance même si rien était fait auprès de la mairie. Le conseil syndical n'a pas son mot à dire sur la fermeture de box.
merci beaucoup pour la réponse, ça me confirme ce que je pensais! merci!
J'ai une problématique bien similaire concernant la Copropriété que j'occupe. Nous avons donné l'autorisation à un Copropriétaire lors de la dernière AG de "Boxer" son emplacement de parking au sous-sol de la Résidence, mais dans le CR de l'AG il est mentionné que ce box devra être réalisé "sous validation du Syndic, et du Conseil Syndical". La personne a réalisé son Box, mais que faut il faire maintenant pour cloturer cette affaire ? J'avais pour ma part lors de l'AG compris qu'il fallait valider que tout était conforme au point de vue "Assurance", car c'était alors au propriétaire du nouveau Box de s'assurer et que celui ci n'était donc plus couvert par l'assurance générale de la Copropriété...
Jean-Not, j'ai lu tes infos avec beaucoup d'intérêt mais qu'entends tu par "Pour la Mairie, déclaration de travaux" ? Qu'il faut signaler à la Mairie que tels et tels travaux auront lieu pendant telle période ? Qu'il faut de toute façon et dans tous les cas transmettre un dossier ad'hoc à la Mairie à posteriori afin qu'elle enregistre et classe de son côté le fait qu'un Box a été créé, càd qu'elle puisse tenir à jour ses infos concernant les données de la copropriété ?
Il est mentionné que ce box devra être réalisé "sous validation du Syndic, et du Conseil Syndical".
Cette phrase est dépourvue de sens et ne permet même pas d'augurer de ce que pouvait penser son auteur sans savoir l'exprimer.
Quand l'assemblée délègue une action au conseil syndical et/ou au syndic elle doit indiquer clairement ce qu'elle demande.
Si des conditions techniques précises figurent dans l'autorisation, on peut seulement penser que le syndic et le CS ont mission de vérifier que les conditions ont été respectées.
La personne a réalisé son Box, mais que faut il faire maintenant pour cloturer cette affaire ? J'avais pour ma part lors de l'AG compris qu'il fallait valider que tout était conforme au point de vue "Assurance", car c'était alors au propriétaire du nouveau Box de s'assurer et que celui ci n'était donc plus couvert par l'assurance générale de la Copropriété...
Pour quel risque ? et pourquoi ne serait-il plus couvert par l'assurance du syndicat ? Quelle est à cet égard la situation pour les boxes anciens.
A cet égard, il faut consulter le courtier et obtenir une réponse écrite.
1) Bien d'accord avec vous sur la phrase sans sens précis dans le rapport d'AG qui précise "sous validation du Syndic, et du Conseil Syndical", mais pour autant c'est ainsi que l'avait rédigé le Syndic pour cette AG.... Syndic dont je tairai le nom et que nous avons d'ailleurs remplacé par un autre cette année... Que faire en l'état ? Pas de conditions précisées quant à la réalisation de ce box, donc pas grand chose à mettre "en face" in fine... La phrase ne veut pas dire grand chose, mais ce qui m'intéresse c'est de pouvoir enteriner ce point, et pas de le laisser "en plan".
2) Concernant l'assurance, excusez mon ignorance sur ce sujet mais le Syndic nous (CS) a alerté il y a qq jours en nous précisant que, de visu lors d'une visite de la Résidence ils avaient constaté que des copropriétaires entreposaient diverses affaires sur leur emplacement de parking (meubles, cartons, etc.), et que la garantie ne fonctionnerait pas si il y avait un pb (Incendie notamment). J'avais donc pour ma part compris que, concernant le Box en question, la garantie de la Résidence devait être adaptée en conséquence, l'état ayant été modifié (création d'un box fermé) par rapport à la situation initiale... Pour répondre à votre question, c'est le tout premier box créé dans la résidence, il n'y en existait pas auparavant. Je n'ai pas copie du contrat de Garantie contracté.... Je l'attens tjs de la part du Syndic depuis plusieurs semaines !
Pour l'assurance : il est interdit d'utiliser l'emplacement stationnement ou le box comme entrepôt ou dépotoir, surtout d'objets susceptibles de favoriser un début d'incendie.
C'est une mesure de bon sens mais également une mesure réglementaire.
enplacement de parking boxable
Forum fermé
Posté - 29 oct. 2007 : 23:25:09
