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tibo13
Contributeur actif
43 réponses |
 Posté - 31 oct. 2007 : 17:10:58
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t'es un peu excité Mout !!!!! Ta réponse est arrivé après mon envoi alors on se détend du bulbe!!!!
Ta réponse est une réponse de gascon car je n'avais pas besoin de te lire pour apprendre qu'en tant que membre d'une copro, je suis contraint d'en subir les regles.
Mon interogation est justement de savoir s'il existe des options pour sortir de cette contrainte !!!!
Si tu penses que non, tu écris que cela te semble compromis et si tu as une autre idée, tu l'exprimes mais les réponses lapidaires et auto suffisantes n'amenent pas grand chose d'utile
Merci qd même |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 31 oct. 2007 : 17:33:49
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 Je précise :
lire est nécessaire mais pas suffisant pour être renseigné |
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 21:59:44
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Personnellement, je pense que Mout a raison!" si le cahier des charges n'interdit pas précisément la création de groupement d'habitation sur les lots, tout notaire vous établira légalement un EDD (=état descriptif de division) et un RdC (= règlement de coprorpiété) conformément à la loi du 10 juillet 1965.
Et aucun co-loti ne pourra s'y opposer, car il n'y aura pas (malgré le terme EDD) de "division" de votre parcelle : c'est d'une division en jouissance dont il s'agit dans cette forme achevée d'indivision légale"
Si votre parcelle de terrain n'est pas divisée par un géomètre , vous pouvez très bien gérer votre maison sous le statut de la copropriété. Nous avons eu le cas dans notre lotissement et personne n'a pu s'y opposer et pourtant ça n'a pas fait plaisir à tout le monde! Prenez RDV avec un notaire ;;;;;,
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tibo13
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 10:41:28
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Bonjour,
cela signifie que je divise physiquement la maison mais pas le terrain.
Chez moi, il est tout à fait possible de diviser la maison car seul un mur mitoyen (en fait deux murs cote à cote) lies les deux habitations (Même la toiture n'est pas contigue)
Par contre notre terrain peut être facilement diviser avec une entrée privative chacun mais il y a une piscine sur ma partie de terrain. Si nous réalisons ce que Chant du Cop a dit, la piscine sera t'elle ad vitam en commun ou peut-on affecter des jouissances exclusives à chaque parcelle de terrain ??????
Et en définitive après création d'un EDD et d'un nouveau CDc pour notre lot, pourra t'on, mon bof ou moi-même vendre notre partie de maison l'un sans l'autre ?
Le reglement de la zone ne doit pas s'opposer à un EDD je suppose aussi ? Je suis en 1UD1 sur la commune de Gardanne (13)
Merci d'avance |
Edité par - tibo13 le 05 nov. 2007 10:48:34 |
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tibo13
Contributeur actif
43 réponses |
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 20:48:34
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Je pense que vous avez bien compris.
Pour la piscine, voir les possibilités avec un notaire.
Oui, ensuite vous pourrez revendre séparément, le lot ASL n'étant pas divisé, chacun en ayant XXX tantièmes.
Tenez moi au courant de la suite... |
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 20:49:43
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Je pense que vous avez bien compris.
Pour la piscine, voir les possibilités avec un notaire.
Oui, ensuite vous pourrez revendre séparément, le lot ASL n'étant pas divisé, chacun en ayant XXX tantièmes.
Tenez moi au courant de la suite... |
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Chant du Coq
Pilier de forums
231 réponses |
Posté - 05 nov. 2007 : 20:52:47
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Je pense que vous avez bien compris.
Pour la piscine, voir les possibilités avec un notaire.
Oui, ensuite vous pourrez revendre séparément, le lot ASL n'étant pas divisé, chacun en ayant XXX tantièmes.
Tenez moi au courant de la suite... |
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Creation d'une Copro dans un lotissement
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