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 Sujet  |
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
 Posté - 01 nov. 2007 : 20:04:06
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Bonsoir,
quelqu'un sait-il comment est calculée la TEOM?
Je trouve la mienne élevée par rapport à la taille de mon logement, mais est-ce que ca a un rapport?
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cilcee |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 nov. 2007 : 21:18:42
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De souvenance, 6,5% de la valeur locative...
Non, cela n'a pas de rapport avec la taille du logement.
Cela a un rapport uniquement indirect, puisqu'il faut deja passer de la surface habitable a la surface corrigée, intégrant des éléments de conforts tels que nombres de la vabos, de wc, de points de chauffage, puis à la valeur locative, intégrants d'autres éléments (quartier, état de l'immeuble, etc..)... |
Festina lente |
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 11:37:59
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
De souvenance, 6,5% de la valeur locative...
Bonjour et merci de cette réponse:
Etes vous sur de ce que vous dites?
Je n'ai trouvé aucun texte s'y aférant de façon précise...
Car si c'est 6,5% du loyer, je paye en TEOM le triple de la taxe réelle!
Nous n'avons qu'une salle de bain, un WC, et de nombreux points de chauffage (collectif), jouissance partielle d'une cour également et un beau hall. Nous ne sommes pas dans un quartier huppé de Paris (20ème).
Ai-je le droit d'exiger une copie de ces taxes?
Quelle est l'organisme exact qui les emet et dont le papier légal doit paorter l'en tête? |
cilcee |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 11:43:08
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non ce n'est pas un % du loyer mais de la valeur locative de votre logement !
l'"organisme" qui émet est votre centre de contribution fiscale ... donc prendre contact avec la DGI.
Ribouldingue: paris c'est 5,75% par exemple... 
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 12:32:30
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Citation :
Initialement entré par Joulia
non ce n'est pas un % du loyer mais de la valeur locative de votre logement !
l'"organisme" qui émet est votre centre de contribution fiscale ... donc prendre contact avec la DGI.
Ribouldingue: paris c'est 5,75% par exemple...
Merci Joulia de pallier à mon manque de compréhension immobilière, je vais me renseigner de ce pas (là, la DGI est en pause dèj...) Mais j'ai d'ores et déjà du mal à croire que la valeur locative cadastrale de mon logement (RDC rue et assez vétuste)puisse être 2,3 x supérieur à mon loyer actuel, le marché est plutot élevé comme nous le savons tous! |
cilcee |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 nov. 2007 : 20:45:43
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Lisez vous bien la TEOM, pas la taxe foncière ni les frais d'éta&blissemnt du rôle, tous frais inscrit sur le même docuement?
Votre valeur locative est elle aussi écrite sur le même document. |
Festina lente |
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 03 nov. 2007 : 02:40:43
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Citation :
Initialement entré par ribouldingue
Lisez vous bien la TEOM, pas la taxe foncière ni les frais d'éta&blissemnt du rôle, tous frais inscrit sur le même docuement?
Votre valeur locative est elle aussi écrite sur le même document.
Je parle bien de la taxe des ordures menagères. Je n'ai jamais eu le document sous les yeux: le gerant de mon appartement s'est contenté de nous donner un montant à payer sans nous montrer de justificatif, d'ou ma question. |
cilcee |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 17 nov. 2007 : 12:43:42
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Tres bon post technique
Sur la base cadastrale quelques chiffres pour mieux comprendre des DISPARITES ENORMES (l'impot le plus injuste de tous selon le syndicat des impots):
- Base de compilation 1970: donc HLM au max de confort, vieux immeubles en bas
- 2 réactualisations à la louche
- 35 réévaluations annuelles AU PIF
- 2 fois bloquée en réforme car trop de remous (projection 1/3 reste pareil, 1/3 baisse beaucoup et 1/3 augmente beaucoup) Balladur et Rocard
- 1990 rapport officiel sydnicat impots urgeant la reforme!!
Ces bases sont réactualisées par la déclaration de revenus fonciers
donc quand travaux et loyers déclarés, la base remonte
si propriétaire occupant, faible revalorisation
si HLM, Maximum de base (pondérée après par revenus dans taxe habitation)
Votre appartement identique à un autre peut payer 5 fois plus |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 17 nov. 2007 : 12:46:19
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De nombreuses erreurs dans la base
surface (surface de plancher avec bati semblerait il en tous cas toujours plus que ce que vous croyez!!)
equipement
On peut demander la valeur et les détails de calcul pour chaque logement
=> Centre des impots fonciers |
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ARdL
Pilier de forums
1967 réponses |
Posté - 17 nov. 2007 : 12:47:22
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| Donnez donc le ratio €/m² pour apprécier ? |
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 22 mars 2008 : 11:47:50
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TEOM deamandées: 3 x 176 € pour un appartement de 65M2 en RDC
à Paris 20.
Le syndic gérant ne nous a jamais envoyé les justifs demandés malgré nos demandes écrites et orales.
A ce jour, le gérant les a encaissées à la place de notre loyer et nous met en demeure de payer un retard de loyer.
Je viens de faire un post intitulé "harcelé par le gérant" ds "divers locataires."
je suis dans l'impasse |
cilcee |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 22 mars 2008 : 12:41:42
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Envoyez un courrier recommandé avec demande d'accusé réception a l'agence mandataire de votre propriétaire (et non pas le syndic, lequel n'a rien a voir avec la location, mais s'occupe de la gestion de copropriété) le mettant en demaeure de vous rembourser les sommes non justifiées conformément à la loi de 1989 et à réintégrer immédiatement dans sa comptabilité la somme de xx euros attribuées de son seul fait et sans aucun justificatif a une prétendue TEOM qui n'existe pas (allez y fort, ne vous gênez pas).
Rappelez-lui que ce n'est pas lui qui a le pouvoir de décider à quelle dépense est attribué tel paiement, mais bien vous, et qu'il n'est absolument pas question pour vous de payer à quelque moment que ce soit pour des sommes non prévues au contrat de bail, et/ou non justifiées par un document, en l'occurence copie du rôle des impôts focnier contennat l'indication de la somme dont vous seriez redevable.
Il y a certainement derrière ceci une petite arnaque classique du genre:
1/ on vous fait payer les frais de rôle qui ne sont pas à votre charge
2/ on vous fait payer indistinctement des TEOM du propriétaire et les votres.
De plus je ne comprends pas pourquoi 'TROIS FOIS 176 euros'. Pouvez-vous expliquer? |
Festina lente |
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cilcee
Contributeur débutant
22 réponses |
Posté - 22 mars 2008 : 13:45:40
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3 x 176 euros car demande de règlement sur 3 ans 2007, 2006, 2005
Le Syndic EST gérant mandaté par la propriétaire
Tout ce que vous me suggérez a été fait: leur manière de riposter est dans mon autre post:
Il nous font passer pour de très mauvais payeur en ne "recevant pas" nos chèques quand on l'envoie en courrier simple (décembre)
Font croire que nos chèques ne sont pas dans l'enveloppe quand on leur envoie joint à une lettre recommandée avec AR (ce mois ci).
C'est bien une tentative d'arnaque, mais qui risque de se terminer par un non renouvellement de bail de leur part et une retenue de caution!!! |
cilcee |
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Juliette M
Contributeur vétéran
127 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 16:32:43
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Bonjour,
Je ne suis pas surprise par le montant de la TEOM que vous réglez : je suis propriétaire, et je loue un 2 pièces (38m2) dans le 75007, et la TEOM s'élève à 154 Eur pour 2007. Le détail du calcul, tel qu'il apparaît sur l'avis d'imposition des Taxes Foncières :
Taux 5.75%
Base 2672
Cotisation = 5.75% x 2672 = 153.64 EUR
Si 2672 correspond à la valeur locative, ce chiffre est bien loin de la réalité du marché car mon appartement est loué 1065 EUR par mois hors charge, i.e. 12,780 EUR par an. Soit 2672 est une valeur locative mensuelle, auquel cas c'est totalement surévalué, soit un montant annuel, impliquant une sous-évaluation absurde.
Quelque soit la vérité, je voulais juste partager ces chiffres avec vous et pour vous dire que votre montant (176 EUR pour un 65m2 à Paris) ne me paraît pas choquant.
J'aurais quant à moi une question : cette taxe TEOM : est-elle à récupérer auprès du locataire dans les charges locatives (donc à prendre en compte dans le calcul au moment de faire la régularisation) ? Ou séparément dès que l'avis d'imposition est reçu ?
Merci.
Juliette |
"Je suis trop vieux pour tout savoir." Oscar Wilde |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 17:16:54
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Citation :
Initialement posté par Juliette M
Bonjour,
Je ne suis pas surprise par le montant de la TEOM que vous réglez : je suis propriétaire, et je loue un 2 pièces (38m2) dans le 75007, et la TEOM s'élève à 154 Eur pour 2007. Le détail du calcul, tel qu'il apparaît sur l'avis d'imposition des Taxes Foncières :
Taux 5.75%
Base 2672
Cotisation = 5.75% x 2672 = 153.64 EUR
Si 2672 correspond à la valeur locative, ce chiffre est bien loin de la réalité du marché car mon appartement est loué 1065 EUR par mois hors charge, i.e. 12,780 EUR par an. Soit 2672 est une valeur locative mensuelle, auquel cas c'est totalement surévalué, soit un montant annuel, impliquant une sous-évaluation absurde.
Quelque soit la vérité, je voulais juste partager ces chiffres avec vous et pour vous dire que votre montant (176 EUR pour un 65m2 à Paris) ne me paraît pas choquant.
J'aurais quant à moi une question : cette taxe TEOM : est-elle à récupérer auprès du locataire dans les charges locatives (donc à prendre en compte dans le calcul au moment de faire la régularisation) ? Ou séparément dès que l'avis d'imposition est reçu ?
Merci.
Juliette
Juliette:
Pour effectuer votre régularisation de charges, je suppose que vous prenez le relevé des dépenses et que vous imputez les dépenses dont lelibellé est indiqué dans le décret de 87...
dans ce cas, vous avez du voir en bas de la liste la TEOM..... |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 17:36:13
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Citation :
J'aurais quant à moi une question : cette taxe TEOM : est-elle à récupérer auprès du locataire dans les charges locatives (donc à prendre en compte dans le calcul au moment de faire la régularisation) ? Ou séparément dès que l'avis d'imposition est reçu ?
perso, je fais séparément.Je ne mélange pas je fais la demande de règlement à reception de l'imposition (en étant inscrit sur le site de wwww.impots.gouv.fr vous avez toutes vos feuilles d'imposition au format PDF, donc facile à joindre à un mail et si pas possible pas besoin de scan ou de photocopieuse une imprimante suffit)
La date limite de règlement demandée étant la même que sur celle de l'avis d'imposition.
L'avantage pour moi c'est de ne pas gonfler les charges locatives au moment de la rédaction du bail, par contre je stipule bien que cet impot leur incombe et est au prorata du temps passé dans l'appartement et qu'elle se règle en octobre/novembre et le montant de la dernière TEOM leur est indiqué( et donc ce qu'ils auront à payer en fonction de leur date d'arrivée et de l'augmention de cette taxe)
Maintenant comme "deux écoles" s'affrontent , et certains ajoutent cette TEOM avec les charges locatives récupérables ( dites de gestion de l'immeuble)
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Edité par - Numero6 le 23 mars 2008 17:38:41 |
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Juliette M
Contributeur vétéran
127 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 04:53:12
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Merci pour vos réponses.
Je vais faire un calcul rapide de la régularisation des charges. Si elle est négative ou peu élevée, j'y ajoute la TEOM. Sinon je la réclame séparément.
Cordialement, |
"Je suis trop vieux pour tout savoir." Oscar Wilde |
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Base de calcul de la TEOM
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