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Nous sommes en train de construire notre maison et nous en sommes au terrassement.
Nous avons creusé un vide sanitaire de 60 cm sous toute la maison puis à partir du niveau du VS sur une surface de 23 m², nous avons creusé encore 1,40 cm de plus pour une cave dans laquelle nous souhaitons mettre une citerne de récupération des eaux de pluie.
Nous allons daller cette cave de 0,20 cm. Ce qui donnera une hauteur de 1,80 cm.
Doit-on déclarer cette cave ou non ? Elle n'apparait pas sur le permis de construire déjà délivré, sommes-nous en règles et sinon, que risque-t-on ?
Nous sommes en train de construire notre maison et nous en sommes au terrassement.
Nous avons creusé un vide sanitaire de 60 cm sous toute la maison puis à partir du niveau du VS sur une surface de 23 m², nous avons creusé encore 1,40 cm de plus pour une cave dans laquelle nous souhaitons mettre une citerne de récupération des eaux de pluie.
Nous allons daller cette cave de 0,20 cm. Ce qui donnera une hauteur de 1,80 cm.
Vous pouvez la faire de 3m de haut si ça vous chante, cela n'a strictement aucune incidence, ni en terme d'impôts ni en terme d'urbanisme.
Citation : Doit-on déclarer cette cave ou non ?
Vous devriez l'avoir déclaré dans votre formulaire de PC. Vous devrez la déclarer aux impôts lorsque vous ferez votree déclaration obligatoire à la fin de la construction.
Citation : Elle n'apparait pas sur le permis de construire déjà délivré, sommes-nous en règles
Non.
Citation : et sinon, que risque-t-on ?
A peu près rien en terme d'urbanisme, du moins d'un point de vue pratique (car en théorie, vous êtes passible d'une amende). Une cave génère de la SHOB mais pas de SHON. Donc il n'y a pas de risque de surdensité. Et les POS/PLU réglementant la quantité de SHOB sont très rare. Mais ceci reste à vérifier.
Cave pour citerne à déclarer ?
Forum fermé
Posté - 04 nov. 2007 : 13:53:06
