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 Sujet  |
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blondie82
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38 réponses |
 Posté - 07 nov. 2007 : 13:30:10
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Bonjour,
Mon agence immobilière me réclame un rappel de charges sur l'eau froide au titre de 2006 d'environ 400€. D'après le relevé envoyé par le syndic, j'ai consommé 117m3 d'eau froide soit environ 3 fois la consommation moyenne d'une famille avec 2 enfants alors que je suis tte seule. Je n'ai aucune fuite d'eau. Mon relevé a tt au plus été fait 2 fois dps que j'occupe cet appartement (fin 2005) car je n'ai jms reçu de papier me demandant de faire mon relevé. J'ai demandé à l'agence de me fournir les relevés du syndic (à fin et début 2006) mais je sais d'avance qu'ils en seront incapables dans la mesure où ces relevés n'ont jamais été faits.
Comment puis-je faire pour contester la consommation d'eau avancée par le syndic sachant que je n'ai moi non plus aucun relevé de mon compteur depuis mon entrée dans l'appartement? En cas d'impossibilité de justifier cette consommation, à qui profite le doute? Vais-je être obligée de payer cette somme?
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 07 nov. 2007 : 14:10:58
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le doute profite au locataire ..
envoyez LRAR a agence en demandant plus d'infos sur cette consommation qui vous semble excessive, vu que vous êtes seule.
payez les autres charges reclamées, mais precisez bien que vous ne vous opposez pas au paiement, mais que le montant est disproportionné et que vous voulez avoir plus d'infos justificatives. 
cc au bailleur. |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 16:41:37
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Rebonjour,
J'ai suivi votre conseil et envoyé un courrier à l'agence en novembre indiquant que je ne contestais pas la réalité de ma consommation d'eau mais son montant élevé et que je souhaitais copie des relevés attestant de ma consommation. Cette semaine l'agence vient de me mettre en demeure de payer en m'indiquant que je n'avais pas le droit de me faire justice moi-même. Je ne vois pas qd je me suis fait justice moi-même puisque je leur ai fait pervenir un courrier.
De plus, dans son courrier l'agence a joint le justificatif de consommation d'eau du syndic qui indique que je suis "absente" à chaque relevé. L'agence me soutient que comme j'étais "absente", j'ai été facturée sur la base d'une estimation faite par le syndic ce qui "est parfaitement légal et non contestable". Cependant, l'avis de passage précise que je dois laisser mes clés au gardien le jour de relevé, ce qui est le cas puisqu'un double de mes clés y est en permanence. Après, je ne peux pas savoir ce qui s'y passe qd je ne suis pas là. La dernière fois que le relevé a eu lieu, il se trouve que j'étais présente et la personne a refusé de faire le relevé, pretextant que je n'avais pas de tournevis pour lui permettre d'avoir accès au compteur. Je me demande comment il fait qd les gens sont absents.
Bref, la question que je me pose est vais-je devoir payer cette régularisation d'eau sachant que le syndic n'est pas en mesure de prouver ma consommation?
Merci pour votre aide! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 17:10:22
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| il est exact que la personne qui fait le relevé doit pouvoir y accéder sans être obligé d'ouvrir quoi que ce soit: le compteur doit être visible, le placard ouvert et débarassé si necessaire |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 17:42:23
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Tout de même, il est étrange que cette personne n'ait pas eu de tournevis...
Vous avez écrit tout ce qui s'est passé, dans votre recommandé? |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 17:53:03
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| Il ne s'agit pas d'un placard, le compteur est encastré derrière un pan de mur au dessus des toilettes et le gardien sait parfaitement où il se trouve. Si la personne n'a jamais pu faire le relevé, comment se fait-il que je n'ai jamais eu de papier me demandant de faire le relevé moi-même? Ai-je un recours pour contester l'estimation du syndic? Puis-je demander un détail du calcul ou au-moins, sa base? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 18:38:12
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Citation :
Initialement posté par thoveyrat
Tout de même, il est étrange que cette personne n'ait pas eu de tournevis...
Vous avez écrit tout ce qui s'est passé, dans votre recommandé?
que cette personne ait ou n'ait pas de tournevis n'entre pas en ligne de compte
elle n'est pas autorisée à ouvrir quoi que ce soit!
encoure une fois, l'occupant doit faire en sorte que le compteur soit visble!
par ailleurs ne cas d'absence au relevé, de nombreuses copropriétés ont voté en AG un forfait à imputer au copropriétaire....afin d'être dissuasif
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 19:18:03
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| Au copropriétaire, pas au locataire... Maintenant, l'agence, mandatée par le propriétaire, va essayer de prétendre que Blondie 82 a failli à ses obligations de locataire, ce qui ne l'autorise pas à lui facturer ce qu'elle n'a pas consommé, mais qui peut lui causer des ennuis par la suite... |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 22:34:13
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| Et donc, que me conseillez-vous? Sachant que je suis déjà en litige avec mon agence pour un problème de non-remise de quittances |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 23:53:39
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| Si votre recommandé ne détaillait pas les étapes précédentes, vous pouvez en réécrire un, en précisant que vous êtes étonné de leur absence de réponse à votre premier recommandé. |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 17 févr. 2008 : 23:55:34
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Posté - 17 févr. 2008 : 17:53:03
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Il ne s'agit pas d'un placard, le compteur est encastré derrière un pan de mur au dessus des toilettes et le gardien sait parfaitement où il se trouve. Si la personne n'a jamais pu faire le relevé, comment se fait-il que je n'ai jamais eu de papier me demandant de faire le relevé moi-même? Ai-je un recours pour contester l'estimation du syndic? Puis-je demander un détail du calcul ou au-moins, sa base?
Du moment qu'il y a un compteur il doit être accesible aussi bien par vous que par le releveur sans avoir besoin d'un tournevis, sur l'état des lieux d'entrée il y avait un index il suffit de comparer le nouvel index pour savoir votre consommation, faite savoir à votre bailleur que votre sécurité n'ais pas assurée car vous ne devez pas avoir non plus accès à votre robinnet d'arrêt.Si chacun y m'est du sien on doit trouver une solution pour relevé ce compteur
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Roland MAILLET |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 18 févr. 2008 : 09:06:54
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L'état des lieux indique "compteur inaccessible". Concernant le refus de la personne de faire le relevé, je ne l'ai pas mentionné dans mon recommandé car cela a eu lieu en 2007 et la contestation porte sur 2006. De plus, à ce moment là, j'ignorais que j'étais notée absente à chaque relevé.
A votre avis, que devrais-je faire? Puis-je légalement contester cette régularisation? Quelle est la procédure à suivre?
Merci d'avance pr votre aide! |
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thoveyrat
Pilier de forums
8410 réponses |
Posté - 18 févr. 2008 : 09:33:43
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Si l'état des lieux d'entrée comporte la mention "compteur inaccessible", et que par ailleurs la copropriété ne répartit pas l'eau froide par tantièmes, alors le bailleur ne peut rien vous faire payer!!! — pas même l'eau que vous avez réellement consommée, et dont le volume, en l'absence de relevé à l'entrée, ne peut être évalué.
Quant à votre responsabilité, il vaut mieux tout de même la dégager plus complètement en décrivant ce qui vous est arrivé. dans le recommandé, vous pourrez demander au bailleur de réaliser les travaux nécessaires pour rendre le compteur accessible, ce qui, suivi d'un relevé du compteur (qui deviendra un relevé initial, ce premier relevé ne peut donner lieu à aucune facturation de consommation), lui permettra à l'avenir de vous facturer l'eau consommée. |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 18 févr. 2008 : 10:03:07
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blondie82,vous êtes fauitive d'avoir acceptée un état des lieux qui avait la mention "compteur inaccesible".
Faite savoir à votre bailleur que vous ne contester pas votre consommation d'eau mais que ni vous ni le releveur ne peuvent accéder au compteur,et que si il y a un compteur c'est pour être relevé.
Vous lui expliqué que l'estimation de 117 m3 pour l'année 2006 est exagérée pour une personne seule, et vous demander que ce compteur puisse être relevé, il a quand même une part de responsabilité de vous avoir loué un logement avec la mention "compteur inaccesible"
Cette affaire doit pouvoir se règler à l'amiable si chacun accepte un compromis
PS:
Si rien n'est fait de votre part vous allez vous retrouver dans la même situation lors de la régularisation de 2007.
Votre consommation annuelle devrait être de 54 m3 en moyenne.
Bon courage. |
Roland MAILLET |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 14:05:24
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Bonjour,
Voici la suite de l'affaire. Le relevé transmis par le syndic sur lequel je suis notée absente indique également "compteur inaccessible" et les jours où je ne suite pas absente le montant relevé est "0".
La gestionnaire de l'agence est venue me rendre visite et a constater que le compteur était difficilement accessible et qu'il fallait mettre en place une trappe pr qu'il devienne accessible. Elle m'a également indiqué que j'avais été facturée sur la base d'un forfait.
Sachant que le compteur est de toute façon inaccessible et que le fait que je sois présente ou non ne change rien à l'absence de relevé, dois-je payer cette régularisation? Si non, pouvez-vous m'indiquer les textes de loi auxquels faire référence pour contester la régularisation?
Merci d'avance pour votre aide |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 14:51:11
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Le forfait facturé, comme ils disent, ne s'applique qu'au proprio de cet appartement. En aucun cas, il ne peut pas s'appliquer au locataire sur la base de l'art 23 de la loi de 89, qui précise que toutes les charges locatives doivent être parfaitement justifiées.
Je suis moi aussi tjs partisante pour la discussion, comme le suggère Roland Maillet, mais y'a des fois où les mandataires ne sont vraiment pas coopérantifs !
pour ma part, je ne paierai pas. Je ferai un chèque représentant une consommation moyenne pour une famille telle que la vôtre pour bien montrer ma bonne volonté de résoudre ce pbl au plus vite, mais pas le forfait entier.
de plus, si jamais ils font un relevé maintenant, ils peuvent facture la consommation réelle !!! et faire la rectification.
je préciserai dans mon courrier (LRAR) que je suis prête à contacter la commission de conciliation afin de trouver compromis à ce probléme et à celui des quittances  ... |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 03 mars 2008 : 17:11:22
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Etant donné qu'aucun relevé d'entrée des lieux a été fait, je ne vois pas trop comment ils pourraient déterminer ma consommation réelle.
Concernant le pb de quittance, c'est là que ça devient vraiment marrant. La gestionnaire m'a envoyé un courrier dans lequel elle indique que "conformément aux lois en vigueur, nous n'avons pas à vous fournir de quittances partielles puisqu'une quittance doit être remise uniquement quand la totalité du solde dû a été payée". Je passerai rapidement sur l'antinomie entre "quittance partielle" et "totalité du solde dû", mais ce qui est drôle c'est le service comptable m'a envoyé ttes les quittances que je réclamais!
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 10:02:33
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54 m3 étant la consommation d'eau totale estimée, sachant que j'ai déjà payé la régularisation sur l'eau chaude, je peux appliquer le principe du 2/3 d'eau chaude 1/3 d'eau froide, n'est-ce pas?
En clair, dans mon courrier j'indique à l'agence que je suis prête à payer l'équivalent de 18m3 (54/3) afin de montrer ma volonté de régler ce problème.
Avez-vous un lien ou une source pour l'estimation de la consommation d'une personne?
Merci pour votre aide! |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
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blondie82
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 13:16:43
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Suite de l'histoire. J'ai donné mon congé de l'appartement et j'en ai profité pr faire ce que vous m'aviez indiqué à savoir accepter de payer à titre de bonne volonté l'équivalent de ma consommation. J'ai dc calculé un montant sur la base des estimations communiquées et déduite de ce que j'avais déjà payé pr l'eau chaude.
Bien évidemment j'en ai profité pour indiquer dans ma lettre que "L’encaissement du chèque tiendra lieu d’acceptation de règlement définitif du litige de votre part". Une amie juriste m'ayant indiqué que l'insertion de cette phrase constituait un contrat valable dans son fonds et dans sa forme.
L'agence a encaissé le chèque. Problème sur mon dernier avis d'échéance en date, le rappel de charges y figure toujours. Que dois-je faire pour leur claquer le bec de manière définitive?
J'envisage d'envoyer une lettre à la direction de l'agence pour leur indiquer tous les manquements à la législation faits par la gestionnaire depuis 2 ans 1/2 mais là franchement, je n'ai qu'une envie c'est de me débarasser définitivement du problème. |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 17:36:28
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blondie ne vous laisser pas intimidée.les règles sont simple suivant l'article 23 de la loi du 6juillet 1989, définit que les charges récupérables ne peuvent être réclamés que sur justification
http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00x.asp?Fiche_Code=1
Et vous leur faite savoir en LRC que si pas de justificatif rien n'est récupérable .
Cordialement |
Roland MAILLET |
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Rappel de charges eau froide
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