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 Sujet  |
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Benilde
Contributeur débutant
23 réponses |
 Posté - 07 nov. 2007 : 21:04:30
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Bonsoir.
Nous avons un propriétaire qui nous mène la vie dure, il détient 50% des tantièmes, et devient majoritaire par le biai de ces enfants qui possèdent eux aussi des tantièmes. Il prend certaines décisions seul, (exemple, il accepte la pose de climatisation dans un magasin, les groupes réfrigérants étant à côté des portes d'entrée), appelle des entreprises pour des travaux urgent sans que l'on soit au courant, plus toutes les pécadilles chiantes qui surviennent ici et là.
On hésite à aller aux AG, nous avons les ascenceurs qui arrivent et ce Môssieu ne veut pas des Sté que nous avons trouvées, il préfèrerai les siennes.
Nous avions un soucis de chaudières, nous voulions faire effectuer un changement de celles ci, il a trouvé que c'était trop cher et à bloqué ces travaux.
Il est riche comme Crésus, mais c'est une habitude chez lui que d'agir ainsi. Il ne met pas la coproriété en danger, mais ses manoeuvres sont difficile à gerer.
Inutile de vous expliquer que le syndic de gestion est dans ses petits souliers avec lui, sinon en trois coups de cuillère à pot il gicle.
Comment arrivé à "bloquer" ce gars afin d'arriver quelques peut à nos fins.
Merci de vos expériences si vous avez vécu ce type de problèmes.
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 17:50:38
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Il est une règle en copropriété de ne pas acheter dans un immeuble où une famille unique est majoritaire.
Pour ne pas la connaître ou ne pas l'avoir appliquée, vous avez la sanction.
Il est un dicton qui dit aussi que c'est les plus gênés qui s'en vont.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Benilde
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 22:12:57
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Bonsoir.
je pensais qu'en général on regardait le caractère du batiment, sa situation, son emplacement vis à vis des transport, je ne savais pas qu'il fallait regarder les noms sur les boites aux lettres,encore plus ceux qui sont cachés et demander les feuilles d'imposition aux autres proprios, quand on a tout cela dans les mains la vente vous est passée sous le nez  .
Qui vous a dit que nous étions génés ?? Allons !!! Ne croyez pas lire ou vous yeux ne peuvent aller, seul votre mauvais esprit peut y penser.
"Ancien contributeur non pour autant émérite" Prétrentieux certainement, incomparable encore moins, mémorable mais pas dans le sens ou vous le pensez, est plus de bon ton, dommage que votre réponse ne soit pas positive  . |
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 09 nov. 2007 : 17:18:14
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Benilde:
Jean Rostand disait entre autre que vouloir embellir la vérité, la dénaturait.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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capao13
Contributeur vétéran
113 réponses |
Posté - 09 nov. 2007 : 17:55:08
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meme si les remarques de bouzigues sont brutales il a raison car je suis comme vous confronté à cela. Il y a peut etre une solution mais je ne suis pas un expert. Je suis meme allé voir un avocat qui m'a expliqué que globalement j'allais dépenser beaucoup d'argent et que les délais seraient très longs. Sa solution emmerder les autres copro car ils ne peuvent rien faire contre vous. rendre la vie de la copro désagrèable.
Pour ma part je vais initier la procédure. Voir demande en injonction de faire au niveau du TI |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 10 nov. 2007 : 15:17:39
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capao13, est-ce que je comprends bien que la solution préconisé par votre avocat est d’emmerder les autres copropriétaires et rendre la via de la copropriété désagréable ?
Avant de passer à l’acte, expliquez nous l’intérêt de cette attitude, svp.
Benilde, ce Mossieu chez vous n’a pas que de points négatifs. Au lieu de bloquer ce type envisagez de coopérer. 
Mon conseil est d’œuvrer sur le long terme pour valoriser votre achat : améliorer la vie en copropriété par d’avantage de démocratie et d’avantage de confort de vivre. La solution passe par la diplomatie. Et non pas par un blocage juridique quelconque.
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Edité par - Guymmo le 10 nov. 2007 15:33:00 |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 10 nov. 2007 : 15:47:24
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| Etaspak, ce lien montre bien que les action juridiques se limitent aux extremes abus. Cela n'est pas le cas chez Benilde. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 10 nov. 2007 : 16:37:07
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Bonjour Guymmo,
Benilde nous précise « Nous avons un propriétaire qui nous mène la vie dure, il détient 50% des tantièmes, et devient majoritaire par le biais de ces enfants qui possèdent eux aussi des tantièmes. »
Rien d’anormal si il n’y a pas de conflit d’intérêt, encore faut-il pouvoir le prouver.
Il y a un proverbe qui dit « Tout vient à point à qui sait attendre ».
Voyez ce lien :
La notion d'abus de majorité s'applique aux décisions d'assemblée générale :
Elle qualifie une disproportion, une injustice, un traitement discriminatoire, commis par une majorité au détriment d'une minorité.
Le critère clé d'appréciation est la notion de conformité à l'intérêt collectif.
Ainsi il est admis que l'intérêt collectif s'impose aux individus, tandis qu'il n'est pas admis que l'intérêt collectif puisse s'étendre au détriment des intérêts des individus.
L'équilibre est subtil et s'apprécie au cas par cas.
http://sos-net.eu.org/copropriete/4/abus.htm
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Edité par - ETASPAK le 10 nov. 2007 16:37:57 |
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Benilde
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 00:19:59
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Bonsoir.
Je suis fautive, je n'ai pas trouvé un moment pour revenir vous remercier pour vos réponses, trouvez par ce petit mot l'expression de mes remerciements.
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 10:03:37
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De toute facon, que ce soit ses enfants ou pas, comme le dit JP26, on peut tres bien se retrouver dans uen copro ou un ensemble de 3 ou 4 copro possède plus des 2/3 des droits de vote. Et là, quoi qu'en disent les autres, ils seront obligés de se plier a la décision du groupe majoritaire. ou bien déménager si cela ne leur convient pas...
je reconnais qu'il vaut mieux etre dans le groupe majoritaire, ou bien, il faut tenter de retourner les autres copros a son avantages.
Dure dure la démocratie et l'égalité pour tous |
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chardon2bs
Contributeur vétéran
155 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 11:49:37
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Bonjour à tous,
Je suis ultra-minoritaire depuis 5 ans, et c'est vrai que cela se passe très mal. Le copropriétaire majoritaire chez moi, détient 90 % de l'immeuble avec sa fille (à qui il a fait une donation, pour conserver sa majorité). A l'origine, c'était un immeuble familial, mais tous les membres de ma famille ont vendu à un marchand de biens, qui a lui-même revendu.
Evidemment, comme il paie 90 % des factures, il pense qu'il a 90 % de droit à décision, ce qui lui permet de faire des travaux sans passer par l'assemblée, donc dé décider de la nature des travaux, de l'entreprise, du montant à dépenser, et de demander le remboursement des frais engagés lors de la prochaine assemblée... Mais mon cas est un peu différent du votre, puisqu'il est clair qu'il veut m'acculer à lui vendre mes lots, ce que je refuse. D'où la guerre !
Il est évident qu'un syndic dépend avant tout du majoritaire, et qu'il est impossible de compter sur lui.
Néanmoins, pour Bénilde, si votre majoritaire a des enfants qui vivent dans l'immeuble, il doit être possible d'arriver à discuter avec eux. Somme toute, puisque vous avez pu acheter un appartement, on a bien accepté des "étrangers" dans l'immeuble. Bref, il faut faire de la com, et tenter de rallier petit à petit tous ceux que vous croisez. D'ailleurs, ce monsieur ne sera pas éternel.
En résumé, si vous vous accrochez, vous arriverez à améliorer la situation petit à petit. Si vous ne vous sentez pas le courage, il faut partir. Hélas, pas grand chose au milieu... Bon courage |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 01 févr. 2008 : 13:02:06
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Ok, on peut tres bien avoir tous les pouvoirs, mais il convient de respecter les regles de copropriété.
pour Chardon2bs, si le copro majoritaire lance des travaux a tout va, fait ce qu'il veut, ok, pas de souci, mais si ce n'est pas voté en AG comme il faut, avec convocation dans les 21j en AR, .... vous pouvez refuser de payer quoi que ce soit.
certes, il reconvoquera une AG, fera régulariser la situation, mais vous pouvez aussi lui pourrir la vie en étant procédurier si il veut de son cote vous emmerder (excusez moi du terme).
donc meme celui qui possède 1 millième de droit de vote a le droit de se faire respecter.. Et si le copro n'est pas content, il n'a qu'à vous faire un procès |
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jacques_bertin
Contributeur actif
30 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 18:10:14
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bonsoir,
vous devriez vous renseignez auprès d'un autre syndic ou auprès du CNIL de votre ville. IL me semble me souvenir qu'un copropriétaire détenant plus de 5% des voies d'une copro ne peut voter que pour la hauteur de ces 5%. ceux-ci corespond au même nombre de voie que vous pouvez détenir lors d'une AG avec ou sans pouvoir.
Le cas échéant si votre syndic ne bouge pas, changer le.
Ensuite vous pouvez, avec les autres copropriétaires, lors d'une AG allez à l'encontre de votre baleine. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 18:24:45
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Citation :
Initialement posté par jacques_bertin
bonsoir,
vous devriez vous renseignez auprès d'un autre syndic ou auprès du CNIL de votre ville. IL me semble me souvenir qu'un copropriétaire détenant plus de 5% des voies d'une copro ne peut voter que pour la hauteur de ces 5%. ceux-ci corespond au même nombre de voie que vous pouvez détenir lors d'une AG avec ou sans pouvoir.
Le cas échéant si votre syndic ne bouge pas, changer le.
Ensuite vous pouvez, avec les autres copropriétaires, lors d'une AG allez à l'encontre de votre baleine.
merci de bien vouloir lire ou relire les textes réglementaires...
c'est 3 pouvoirs ou 5% !!! |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 19:02:32
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Citation :
Initialement posté par jacques_bertin
bonsoir,
vous devriez vous renseignez auprès d'un autre syndic ou auprès du CNIL de votre ville. Il me semble me souvenir qu'un copropriétaire détenant plus de 5% des voies d'une copro ne peut voter que pour la hauteur de ces 5%. ceux-ci corespond au même nombre de voie que vous pouvez détenir lors d'une AG avec ou sans pouvoir
Votre mémoire vous trompe..... Ce n'est pas ça du tout....
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Festina lente |
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nathali juppy
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 16 févr. 2008 : 23:05:51
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je ne vois que deux solutions: VENDRE son lot à ces gens ou ACHETER pour s'agrandir. Merci pour cette expérience qui donne une nouvelle piste pour acheter.
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Copropriétaire majoritaire qui fait ce qu'il veut.
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