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 Sujet  |
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jamesdean
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 07 nov. 2007 : 22:32:44
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BONJOUR
JE SOUHAITE IMPLANTER UNE TERRASSE BOIS DE 50M²AVEC PISCINE DE 8x3 JE VOULAIS SAVOIR SI JE DEPOSAIS UNE DP OU UN PC, avec la nouvelle reglementation je ne suis plus sur.
et autre chose si je fais une terrasse de - 20 M² amoin de 60 CM DE HAUTEUR DP OU PAS?
MERCI
JAMES
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james 45 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 07 nov. 2007 : 22:52:46
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la hauteur n'influe plus sur l'autorisation nécessaire...(la règle des 60 cm. a disparu avec la réforme).
mais je n'ai pas de réponse à votre question, les avis étant pour le moins ... partagés...!
pour la piscine, la réponse est dans cette fiche
pour la terrasse, cette réponse du ministère laisse pantois... puisqu'elle ne distingue pas les terrasses de plain pied, dont on sait qu'elles ne forment pas SHOB (circulaire 90-80) mais dont on ne sait pas à quelle hauteur elles se situent (à +5cm du TN, est-on ou non de plain pied ?!!!)
donc, rien de mieux pour l'instant... |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 09:07:17
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A ce sujet nous attendons dans le service une réponse de la hotline mise à notre disposition. Bon hier nous n'avons pas eu la réponse immédiate on doit nous rappeler.
A suivre... |
Elisabeth |
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 09:18:02
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A votre place j'irai voir le service urbanisme en déposant une DP.
Vous verrez bien s'ils vous demandent un PC ou non.
Sur la fiche, il est écrit qu'il y a besoin d'un PC si la couverture est à + de 1m 80 au dessus du niveau de l'eau... alors que le R.421-9 f) précise bien que c'est 1m 80 au dessus du niveau du sol... ce qui paraît + logique d'ailleurs!
J'avais pas vu mais on apprend aussi sur le 1er dessin qu'on a le droit de mettre un requin dans la piscine . A défaut d'être rigoureux dans la rédaction de leur doc, ils ont de l'humour. |
Cordialement,
Romain |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:11:21
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Citation :
Initialement entré par jamesdean
BONJOUR
JE SOUHAITE IMPLANTER UNE TERRASSE BOIS DE 50M²AVEC PISCINE DE 8x3 JE VOULAIS SAVOIR SI JE DEPOSAIS UNE DP OU UN PC, avec la nouvelle reglementation je ne suis plus sur.
et autre chose si je fais une terrasse de - 20 M² amoin de 60 CM DE HAUTEUR DP OU PAS?
MERCI
JAMES
La piscine de plus de moins de 100m2 oblige à obtenir une Déclaration Préalable.
Vu l'idiotie ambiante entourant la création des terrasses, je conseille de ne pas mentionner cet aménagement dans la demande.
Cela évitera la question existentielle : une terrasse bois sur terre-plein est-elle une construction et est-ce de la SHOB ?
Je soupçonne les DDE d'être capable de répondre oui, ce qui va ouvrir une boite de pandore dont personne ne saura refermer le couvercle. Mais bon, on connait mon agacement à ce sujet...
Au fait, les instructeurs de par ici ont-ils posé mes questions à leur DDE ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:21:01
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| la dame, deux messages plus haut, t'a justement annoncé que oui ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:24:17
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Il est souhaitable de conserver de bonnes relations avec les différents interlocuteurs je trouve, y compris avec la DDE.
Donc personnellement je n'ai pas très envie de leur poser ces fameuses questions auxquelles de toute façon ils ne pourront pas répondre précisément. |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:26:38
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tu veux dire qu'une question comme ça va nécessairement mettre le feu...
allons, Romain, un peu d'optimisme ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:26:58
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Citation :
Initialement entré par marilys
A ce sujet nous attendons dans le service une réponse de la hotline mise à notre disposition. Bon hier nous n'avons pas eu la réponse immédiate on doit nous rappeler.
A suivre...
C'est la hot-line de la DDE ou du ministère? Ca m'intéresse...
Il répondent vraiment? |
Cordialement,
Romain |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:28:30
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Citation :
Initialement entré par Space
Il est souhaitable de conserver de bonnes relations avec les différents interlocuteurs je trouve, y compris avec la DDE.
Donc personnellement je n'ai pas très envie de leur poser ces fameuses questions auxquelles de toute façon ils ne pourront pas répondre précisément.
Et donc ce contenter de leur affirmation facile : les terrasses de plus de 20m2, il faut un PC pour les créer ?
Et toi t'occuper de gérer la m....e ?
Et je ne vois pas ce qu'il y a d'agressif ou d'irrespectueux de poser à quelqu'un les questions qu'il ne veut pas entendre.
C'est trop facile sinon !
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Space
Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 10:40:17
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Je ne me contente de rien. C'est moi qui fais l'instruction pas la DDE, donc je me fiche de ce qu'ils pensent.
Cela dit, si ça peut aider les autres Mairies et les particuliers je poserai la question à la DDE à l'occasion. En fait c'est un peu tendu entre eux et nous en ce moment... |
Cordialement,
Romain |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:15:04
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Citation :
Initialement entré par Emmanuel WORMSER
la dame, deux messages plus haut, t'a justement annoncé que oui !
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Elisabeth |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:25:07
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Moi ce que j'en pense c'est qu'on s'em....e pour pas grand chose, franchement mais c'est d'une nullité absolue.
Le problème c'est : que fait l'instructeur quand il a le dossier sous les yeux et qu'il doit l'instruire.
Laurent tu crois que l'on peut se permettre d'instruire comme l'on veut. La DDE a toujours été notre référence (oui je sais ce que tu en penses...)un instructeur est un agent exécutant et il exécute ce qu'on lui dit de faire, point (même s'il n'est pas d'accord).
A ce jour tu sais ce que la DDE nous a dit.
Toute terrasse créant de la surface de plancher est de la shob, donc de l'emprise, donc doit respecter les prospects.
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Elisabeth |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:27:20
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Citation :
Initialement entré par Space
Citation :
Initialement entré par marilys
A ce sujet nous attendons dans le service une réponse de la hotline mise à notre disposition. Bon hier nous n'avons pas eu la réponse immédiate on doit nous rappeler.
A suivre...
C'est la hot-line de la DDE ou du ministère? Ca m'intéresse...
Il répondent vraiment?
Je pense que c'est une hotline du ministère c'est un numéro sur Paris. |
Elisabeth |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:42:06
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monsieur jamesdean faite comme laurent vous l'a suggéré, ne mentionnez pas l'aménagement autour de la piscine, mettez de la pelouse.
Ah et puis aussi qu'elle idée de poser cette question qui déchaine les passions... 
Avant la réforme on avait le problème du changement de destination (pc?, pas pc?, rien? vous savez... le garage en habitation!) depuis le 1er octobre c'est réglé.
Mais maintenant on a le problème des terrasses.
MDR |
Elisabeth |
Edité par - marilys le 08 nov. 2007 11:44:32 |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:50:33
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Citation :
Initialement entré par marilys
Moi ce que j'en pense c'est qu'on s'em....e pour pas grand chose, franchement mais c'est d'une nullité absolue.
Ouaip, ben tu prêche un convaincu !
Pour moi, aucune terrasse sur terre-plein ne constitue de la SHOB !
Il ne resterait alors qu'a gérer les cas de terrasses sur pilotis (à partir que quelle hauteur de pilotis compte-t-on de la SHOB en-dessous et au-dessus).
Citation :
Le problème c'est : que fait l'instructeur quand il a le dossier sous les yeux et qu'il doit l'instruire.
C'est exactement le sens de mes questions.
Un "grand chef" a dit : les terrasses sont de la SHOB et doivent être autorisées par PC si elles font plus de 20m2 (et donc implicitement doivent respecter les prospects).
Et que va faire avec cette généralisation irréfléchie l'instructeur ?
D'où toutes mes questions suivantes. Et celles-ci ne sont pas élucubrations de cas hypothétiques ! Ce sont les cas courants que tu vas avoir à gérer ! => cf le cas qui nous occupe ici...
Citation :
Laurent tu crois que l'on peut se permettre d'instruire comme l'on veut.
Justement non.
Et que fais-tu avec la phrase irréaliste du grand chef ?
Citation :
La DDE a toujours été notre référence (oui je sais ce que tu en penses...)
Je ne jette pas les DDE par la fenêtre, ni les instructeurs territauriaux.
Mais lorsqu'il y a erreur, il faut le dire.
Je n'ai aucune notion de respect de la hiérarchie.
Citation :
un instructeur est un agent exécutant et il exécute ce qu'on lui dit de faire, point (même s'il n'est pas d'accord).
Je comprend cela est c'est pour ça que je ne serais pas instructeurs (sauf chef de service ).
Mais, avec cette histoire de terrasse, que me répondrais-tu si je venais te poser mes questions une par une ?
A partir de quand me demanderais-tu un PC ?
Citation :
A ce jour tu sais ce que la DDE nous a dit.
Toute terrasse créant de la surface de plancher est de la shob, donc de l'emprise, donc doit respecter les prospects.
Ca ne veut rien dire vu les diverses manières dont on peut faire une terrasse !!!!
A moins de considérer que tout aménagement en constitue !
Y compris l'allée menant du garage à la route ?
Et le dallage sous le portique des enfants ?
Etc...
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 11:57:06
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| n'oubliez pas que la circulaire 90-80, inopposable à un pétitionnaire mais opposable à la DDE, précise que les terrasses de plain pied ne forment pas SHOB. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 12:03:54
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Citation :
Initialement entré par marilys
monsieur jamesdean faite comme laurent vous l'a suggéré, ne mentionnez pas l'aménagement autour de la piscine, mettez de la pelouse.
Ah et puis aussi qu'elle idée de poser cette question qui déchaine les passions...
Avant la réforme on avait le problème du changement de destination (pc?, pas pc?, rien? vous savez... le garage en habitation!) depuis le 1er octobre c'est réglé.
Mais maintenant on a le problème des terrasses.
MDR
On a le problème des terrasses uniquement parce que ta DDE l'a soulevé !
Pour ma part, le code de l'urbanisme n'en parlant plus du tout, je ne vois vraiment pas pourquoi la DDE est allée remuer ce nouveau tas de m....e !
Créer des problèmes où il n'y en a pas, c'est juste pour justifier son existence ?
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Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 12:07:11
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| Non, Laurent, ce n'est pas la DDE d'Elisabeth qui est à l'origine du pépin, mais la réponse ubuesque du ministère sur son site. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 12:08:43
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mais si on le dit qu'il y a erreur que veut tu que l'on fasses...
Oui... on le dit... et alors ça change quoi !
tu crois qu'on exécute comme ça ce que nous dit le gourou. On discute on essaie de comprendre, on argumente...
La critique est aisée mais l'art est difficile |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 08 nov. 2007 : 12:15:33
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Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL
On a le problème des terrasses uniquement parce que ta DDE l'a soulevé !
Pour ma part, le code de l'urbanisme n'en parlant plus du tout, je ne vois vraiment pas pourquoi la DDE est allée remuer ce nouveau tas de m....e !
Créer des problèmes où il n'y en a pas, c'est juste pour justifier son existence ?
Mais n'importe quoi, ce n'est pas ma DDE  |
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