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kinder83
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 09 nov. 2007 :  15:54:16  Voir le profil
bonjour,
propriétaire de notre résidence principale, une maison de village (T6), nous avons fais aménager un T2 au rez-de-chaussée cette année.
Nous quittons la région et mettons en vente les deux appartements en co-propriétés.
Nous divisons donc notre résidence principale en deux lots distincts.
Est-ce que l'un des deux lots sera soumis à l'impot ?
Si oui, comment calculer le prix de départ d'un appartement qui faisait partie d'un lot unique ?
je vous remercie par avanace.
Franck
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 09 nov. 2007 :  17:37:27  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
kinder83,
J'opterai pour l'exonération du T6.
Je taxerai le T2 pour l'intégralité de son prix de vente sans abattement donc 27% sur le prix.



Ancien contributeur non pour autant émérite.
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 09 nov. 2007 :  20:47:39  Voir le profil
Nous quittons la région et mettons en vente les deux appartements en co-propriétés.
Si vous partez les lieux ne seront plus votre résidence principale et vous perdrez le bénéfice de l'exonération de la plus-value sur la totalité.
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fanette44
Pilier de forums

3921 réponses

Posté - 09 nov. 2007 :  22:04:43  Voir le profil
BOuzigues
Citation :
kinder83,
J'opterai pour l'exonération du T6.
Je taxerai le T2 pour l'intégralité de son prix de vente sans abattement donc 27% sur le prix.




Je ne dirais pas comme vous Bouzigues mais je ne suis pas spécialiste comme vous Si la maison était la résidence principale jusqu'à la vente ou avec un délai raisonnable de mise en vente et que l'appartement T2 n'a pa été affecté à la location entre temps, je ne vois pas pourquoi il serait imposé sur la plus value . Ce qui doit compter c'est que la taxe d'habitation a été payée sur l'intégralité jusqu'à la vente et non pas par une autre personne .

Il ne faut pas louer le T2 en attendant la vente.


Edité par - fanette44 le 09 nov. 2007 22:06:20
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