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 Sujet  |
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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
 Posté - 11 nov. 2007 : 23:55:25
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Bonjour à tous
Tout d'abord, un grand MERCI pour ce forum qui m'apporte beaucoup.
Voici ma question:
Mon CS est passé de 7 membres , à 12 membres. Doit on faire une nouvelle election du president de notre CS ?
Merci et bonne journée
Gyroscan
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 00:25:49
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Citation :
Initialement entré par gyroscan
Bonjour à tous
Tout d'abord, un grand MERCI pour ce forum qui m'apporte beaucoup.
Voici ma question:
Mon CS est passé de 7 membres , à 12 membres. Doit on faire une nouvelle election du president de notre CS ?
Merci et bonne journée
Gyroscan
par quelle opération???
y a t il eu une nouvelle AG pour compléter l'actuel CS ???
quelle est la composition prévue dans votre réglement de copropriété ??? |
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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 16:46:18
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Bonjour Nefer
Effectivement, lors d'une AG, de nouveau membres au CS ont été élus. ( Dont ma pomme )
La copro a 1 ans d'existence. ( je n'étais pas du premier CS )
Pour le moment, il n'y a pas de reglement de CS.
Je suis en train de l'établir sur la base de donnée récoltée sur ce forum.
Gyroscan |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 17:03:15
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Une fois adopté ce RFCS par le CS suivant des modalités à définir (puisqu'il n'y a pas encore de RFCS qui les précisent .. ), et en attendant son adoption par l'AG, les membres du CS devraient ensuite désigner le pdt ... puisque le pdt passé n'a pas de légitimité faute d'un RFCS qui préciserait les modalités des votes ....
Pour ma part, cela peut être une clause du RFCS, tout changement dans la composition du CS devrait entrainer un vote pour la désignation du pdt (et autres fonctions internes si nécessaires).
Toujours avoir en tête que la présidence du CS n'est qu'une fonction interne, qui n'est pas immuable, que les conseillers peuvent y mettre fin à tout moment sans motif et en désigner un autre quand bon leur semble, à la maj.prévue au RFCS.. |
Edité par - gédehem le 12 nov. 2007 17:07:15 |
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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 17:09:53
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Merci pour vos remarques, je vais en tenir compte
Gyroscan |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 17:15:00
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le nombre de membre du CS est,normalement,fixé par le RC de la copropriété : que dit le votre?
La désignation des membres du CS par l'AG doit s'effectuer par un vote sur les candidatures individuelles et non sur des candidatures groupées;le résultat du vote pour chaque candidat est mentionné au PV de l'AG
Sur le plan juridique le vote groupé peut être accepté si le nombre de candidats ne dépasse pas le nombre de membres prévu au RC, ou si personne ne conteste cette façon de voter
Après chaque élection des membres du CS, ceux- ci doivent passer à l'élection du président au cours d'une réunion interne ou après la fin de l'AG |
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gyroscan
Contributeur débutant
10 réponses |
Posté - 12 nov. 2007 : 21:35:54
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Bonjour Felix1930
Votre derniere reflexion m'interesse beaucoup.
" Après chaque élection des membres du CS, ceux- ci doivent passer à l'élection du président au cours d'une réunion interne ou après la fin de l'AG "
C'est exactement mon cas. Conclusion, une nouvelle election du president s'impose.
Merci
Gyroscan |
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 13 nov. 2007 : 00:06:44
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Il ne faut pas oublier que c'est le règlement de copropriété qui, le cas échéant, fixe le nombre des membres du conseil syndical.
Ce n'est pas le règlement de fonctionnement du CS.
Que dit votre règlement de copropriété à ce propos. S'il dit " 7 à 10 membres, l'assemblée ne peut désigner 12 titulaires.
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 13 nov. 2007 : 07:55:31
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Et que faire si le règlement de copropriété ne fixe aucun nombre?
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JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 13 nov. 2007 : 11:13:44
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L'assemblée est libre de signer autant de membres du CS qu'elle veut.
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