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A la lecture du Procès-verbal, je ne peux m'empêcher de constater des erreurs plus ou graves :
Erreur sur les présents (H.... M.. et non Marie-C...) et donc sur les Tantièmes;
Présentation des points N°2, 3, 4 et 5 pour le moins surprenante. A la lecture du PV, je retiens que j'ai voté Oui à la délibération, alors qu'il n'y a pas eu de vote (ce qui est d'ailleurs une autre illégalité Art 17 du décret de 1967 2ème alinéa);
Résolution n°11; Couleurs des stores. Je crois qu'il est plus important de reprendre la délibération précédente (07/08/2003) que de faire référence aux stores du Saint-Gxxxxx, syndicat autonome; PV du 07/08/2003 : « …Les stores en toile doivent être du même type à celui des stores qui équipent déjà d’autres appartements, soit rouge à rayures ». NOTA : Il s’agissait d’une question diverse et non d’une délibération.
Résolution n°13; Ravalement. Il n'est pas conforme le fait que le montant du devis n'apparaisse pas dans la délibération
J'ai demandé au Président de l'AG de faire faire les modifcations? Pas de nouvelles. Que dois-je faire ?
Bonsoir, hélas quand un PV d'AG est signé, il faut une procédure juridique pour le contester, et ne pas se retrouver tout seul à le faire ( sinon, bien sur c'est vous qui n'avez rien compris... et vous qui avez tord ) l'idéal en fonction du contexte de la copropriété ( taille de la copro, age des copro, habitant ou bailleur, esprit de confiance ... ) est de réussir à faire signer une pétition qui corrobore ce que vous affirmez et de faire pression sur le conseil syndical, pourqu'il demande au syndic de rétablir les érreurs... Mais sans vous mettre le moral à plat, cela tient parfois du miracle la solidarité entre copropriétaires face au syndic... qui va vous expliquer que comme c'est le PV est signé, il faut une procédure longue et couteuse pour rétablir la vérité;; et que peut-etre, cela n'est pas si important que cela...
bonne chance, mais peut-etre qu'une rectification sans probleme est peut-etre jouable..
entre personne de bonnes intelligences tout est posible comme disaient les anciens..
avec les autres c'est une autre paire de manches... et les syndic en profitent parfois bien ! pour faires des PV édulcorés et mensongers !!!
Rectification PV
Forum fermé
Posté - 30 nov. 2007 : 12:13:39
