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Bonjour à tous, j'ai cru comprendre qu'il y a des experts prmis vous qui pourraient me renseigner.
Il y a deux bâtiment dans ma co pro et deux conteurs d'eau pour chacun des bâtiments.
La caractéristique de la copro c'est que le batiment B est propriété exclusive d'un gros copropriétaire qui possède également un petite partie du bâtiment A à hauteur de 1,5% à peu près, après achat et réunion d'une partie des ailes du bâtment A.
Comme ce copropriétaire a son propre compteur et qu'il ne consomme pas d'eau du bâtiment A, la répartition au tantième de la consommation du bâtiment A ne tient pas compte de la surface que possède ce copropriétaire. Est normal? Je pensais que les charge d'un bâtiment était répercuté au prorata des tantième de chacun des co propriétaire, quelque soit l'usage qu'il fait e sa partie. Certains petits copro ne possèdent qu'une cave et je crois savoir qu'ils payent quand même leur quote part de consommation d'eau.
La différence n'est pas énorme, mais dans la répartition, le robinet sur cours qui dépend des parties communes est braché sur le compteur d'eau du bâtiment A et le gros copro du bâtiment B ne paye rien dessus alors qu'il consomme allègrement de l'eau pour entretenir les bambous et les plantes qu'il a installé dans la cours intérieur et dont il est le seul à réellement profiter. Son argument principal étant qu'il met "améliore ainsi l'aspect de la copro".
hum ... votre exposé étant pour moi incompréhensible, pas possible de répondre.
Il ne semble pas y avoir de compteur d'eau individuel pour chacun des lots ? Dans ce cas, la consommation est répartie aux tantièmes, ainsi que doit le préciser votre RDC auquel il faut vous reporter. (RDC = réglement de copropriété).
A priori, la consommation du compteur du batiment B est imputée en totalité au propriétaire B, la consommation du batiment A au prorata des tantièmes des lots du A, ce que devrait prévoir le RDC.
Merci JPM, En effet la fraction que possède le propriétaire du batiment B dans notre batiment A ne consomme pas d'eau. Donc si je comprens bien il est normal que celui ci ne contribue pas.
Par contre il faudra résoudre ce problème de robinets dans la cours qui concerne la copro et pour lequel le co pro du bâtiment B ne contribue pas du tout. Si quelqu'un a un avis là dessus?
répartition de la consommaion d'eau
Forum fermé
Posté - 04 déc. 2007 : 11:24:46
