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Ma question est simple, j'ai une residence secondaire, sans parking ni box(en sous sol) et le syndic me m'exige à participer aux frais accasionné par l'echange des portes d'accès... il a même poussé le vice de ma donner le code, alors que je n'ai rien à f....tre là dessous (il ne s'est pas géné de me le faire savoir!!)donc je paye aux tantième.. Le comble, il y a des places de parking qui ce sont vendues à des personnes n'ayant pas d'appart dans la residence, qui se servent evidemment des portails, et qui payent une somme symbolique, toujours aux tantièmes de la surface, sachant qu'un garage ne fait que 12m2.. on ressent un volonté de la part du syndic de ne pas faire evoluer les choses... Merci de vos reponses (je ne suis pas le seul dans ce cas!!)
Eb fait, j'ai 2 RC, parce qu'il y a eu 4 tranches étalées sur 16 ans, je suis propriétaire d'un appart sur la dernière tranche, il aurait du y avoir un garage par appart, mais le promoteur a trouvé plus judicieux (juteux pour lui surtout!) de vendre les garages des deux dernières tranches distinctement des apparts,donc il y a le reglement de la 4ieme tranche, plus le reglement de l'union de tous les appartements(qui date de 1982) et en regardant bien, c'est le flou artistique, il est fait mention de peinture et ravalement des garages mais en aucun cas des accès!(je sais qu'il y a un proprio qui est au trubunal pour justement les charges generales...
Les parkings et box du sous-sol doivent avoir normalement des tantièmes spécifiques (voir RDC). Les charges appelées pour le changement des portes d'accès à ces emplacements doivent l'être auprès de leurs seuls propriétaires.
Sauf si le sous-sol avait une autre utilité que le stationnement des véhicules ce qui devrait figurer dans votre RDC, vous ne devriez rien payer.
En appliquant bien le RDC, une personne n'ayant qu'un parking en sous-sol paye des charges normales par rapport au bien qu'elle possède (ratio par rapport aux charges de parking, pour le ravalement de façade, pour les taxes foncières et d'habitation, la TEOM,...). Ces possesseurs de parkings et box ne payent pas une somme symbolique.Ils payent tout simplement leur dû.
Non, les portes ne servent uniquement que pour le va et vient des vehicules, des portes de services sont prevues pour ceux qui ont des box (ce n'est pas mon cas.....
Citation :Initialement entré par océan
peut être un bémol si l'accès garage donne accès aux escaliers; caves par le garage + sorties de poubelles etc
charges de parking
Forum fermé
Posté - 05 déc. 2007 : 13:03:39
