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 Sujet  |
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micducat
Contributeur actif
34 réponses |
 Posté - 07 déc. 2007 : 19:27:31
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bonjour,
nous mettons en vente deux ecuries dans le but qu'elles soient transformees en habitation.
mais il y a un soucis: l'assainissement!
en mai, nousa vons fait venir le SPANC qui a demander une fosse septique,seulement voila, derriere il est impossible de l'installée (soutainement) et devant elle serait sur la voie publique et la mairie ne veut pas.En pose interieure il faudrait detruire la facade pour mettre une fosse.
depuis aout nous avons ete mis en "zone bleue" c'est a dire possibilité de tout a l'egout en collectif, mais cela ne sera pas mis en place avant 4 ans.
Un enqueteur est venu faire un tour dans la commune hier et a annoncé pour mon cas, qu'a partir du moment ou sur le CU (qui est positif) il n'est pas ecrit "assainissement particulier" (avec fosse) le futur proprio pourrai se brancher directement sur le reseaux sans fosse.
avez vous deja connu une situation similaire, des on-dit ou cela est vrai?
merci
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 09:34:24
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| Que dit le CU au sujet de l'assainissement? |
Dominique |
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micducat
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 11:24:50
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| justement ayant tout donné au notaire, je vais verfier lundi! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 11:37:11
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j'ai lu le même problème ailleurs sous la plume d'un certain blabla..
il y a un point que je ne comprends pas : qu'appelez vous "se brancher sans fosse" dans la mesure où il est interdit de se brancher après fosse ?
une fois le CU en main, il faudra voir si il est possible de demander une installation temporaire jusqu'à installation de l'égout à proximité...
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 08 déc. 2007 11:40:30 |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 11:56:04
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Ha, les problèmes de fausse sceptique !
Mais lorsque la Drome adhère, cela fait le blabla taire. |
Dominique |
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micducat
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 12:20:22
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en fait le reseau collectif sans fosse existe depuis bien longtemps, mes voisins d'en face par exemple, rejettent direct dans les egouts
mais du coté de ma rue, nous sommes en contre-bas, donc fosse, ou fosse plus epandage a ete installé il y a une bonne quinzaine d'année, desormais dans 4ans nous seront obliger de se mettre au collectif ... Vendant mes batiments, et restaurant cette maison, je souhaiterai me brancher directement maintenant( ce n'est pas aux normes je le sais),mais dans 4ans, le spanc demandera de combler les fosses de mon coté et de se mettre au tout a l'egout, faire est defaire est un savoir faire, c'est pas eux qui payent! |
Edité par - micducat le 08 déc. 2007 12:27:23 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 déc. 2007 : 12:24:31
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pouvez vous vous relire avant de valider vos messages.... ce serait sympa pour les lecteurs.
ceci dit, même situé en contrebas, vous devez pouvoir vous raccorder avec une simple pompe de relevage. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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micducat
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 15 déc. 2007 : 07:48:03
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je me suis procuré le CU
celui indique que je dois prendre contact avec le SPANC pour me mettre en conformité
autre question pour la duree de validité du CU on prendre la date de damnde ou la date de reception de l'accord? merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 déc. 2007 : 08:58:40
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donc le CU, dont la durée de validité s'apprécie à partir de la date de délivrance -donc ni la demande ni la réception, mais la date d'accord!- vous indique ce qu'il faut faire.
pourquoi n'envisagez vous pas un relevage des eaux usées ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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micducat
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 15 déc. 2007 : 09:16:38
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je voudrai bien, en somme le spanc m'a indiquer en avril qui faut une fosse pour les dependances, nous avons ete declaré en "zone bleu" pour le collectif en aout, mais pas possible de s'y brancher avant 4ans,hors, certaines maison y sont depuis des années
je compte faire l'assainissement de ce que je revend et en meme temps celui de ma maison que je renove, j'ai actuellement un pseudo epandage (fosse qui de vide dans un drain a 3m de profond, je n'ai pas envie de casser 14m de dalle pour refaire tout dans les normes dans 4ans, ni de combler de sable la futur fosse des dependances....
tout le monde se renvoit la balle, meme le notaire m'avoue texto:" nous sommes emmerder avec ses histoires, je ne pouvez pas imaginer" |
Edité par - micducat le 15 déc. 2007 09:58:51 |
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modification de destination, et probleme d'assaini
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