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La copropriété est composée de trois batiments sur une parcelle cadastrée. Deux batiments de bureaux ouverts au public (bientot transformation des bureaux de l'étage en logements dans ceux-ci) et un batiment de plein pied de garages sur un morceau au bord de ce terrain. L'espace pour les garages est clos, avec un portail automatique réservée aux propriétaires de garages. Je suis proprietaire d'un garage. Dans la répartition des charges générales, nous participons aux charges d'espaces verts et de parkings non clos utilisés uniquement par la clientele des bureaux(les espaces verts clos et l'entretien des parkings clos est réalisé par les propriétaires de garage), à la construction d'un local poubelle utilisé par les bureaux uniquement, et payons une quote part des frais de syndic.(pas d'eau, pas d'electricité commune, absolument rien de commun aux garages et aux bureau, si ce n'est un petit bout de cloture entre leur patio et notre parking.
J'ai appris cet apres midi que les tantiemes attachés à des garages devraient etre calculés en prenant en compte un coef de pondération important Pouvez-vous me dire quel est le coeficient de pondération normalement applicable. Pour l'instant il est de 100% dans notre règlement de copropriété ! Merci de votre information et de vos réactions brib
Je crois que vous parlez du coeff de pondération pour déterminer les tantièmes. Je ne me rappelle plus exactement quel coeff a prendre en compte, mais cela est déterminé par le géomètre au moment ou il calcule et realise la répartition des tantièmes entre les différents lots. On a le meme cas pour els caves. Je m'explique par un example simple.
Cas 1: 4 apparts de 100m2 chacun --> chaque m2 d'appart a un coeff de 1, donc chaque appart fait 250 tantièmes
Cas 2 : 4 appart de 100m2 chacun + 4 caves de 25m2 chacune (des grandes caves 8-)) 1ere solution: coeff 1 pour les appart et les caves, soit 500m2 corrigé chaque lot d'appart fait 200 tantièmes et chaque cave 50 tantièmes
2eme solution : on peut tres bien dire que les caves auront un coeff de 0.5, donc la surface corrigée sera de 450m2 chaque appart aura 222 tantièmes et les caves 28 tantièmes
Mais une fois que le RC a déterminé les tantièmes de chaque lot, on ne peut plus s'amuser a les modifier en chageant les coeff, sauf a refaire venir un expert geometre et a revoter une nouvelle répartition.
modifier la répartition des tentiemes de charges
Forum fermé
Posté - 12 déc. 2007 : 16:17:12
