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 Sujet  |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
 Posté - 18 déc. 2007 : 11:31:52
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Je m' excuse j' ai déjà posé la question dans un autre sujet.
Quel est le document pour calculer les tantiemes et qu' es qu' on
envoi au notaire s' il n' y a pas le reglement de copro?
Merci d' une reponse
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mfld
Pilier de forums
1154 réponses |
Posté - 18 déc. 2007 : 11:59:34
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Pas de règlement de copropriété ? Pouvez-vous nous en dire plus, à savoir : 1) êtes-vous sûr d'être en copropriété et 2) pourquoi absence de règlement dans ce cas (historique) ?
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 18 déc. 2007 : 16:32:13
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Merci de les reponses. Vous m' aidez beaucoup.
Je suis sure d' etre en coproprieté.
Je ne sais pas pourqoi il n' y a pas le RC .
L' immeuble est très ancien.
Nefer qu' es que ce EDD ? |
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JM7513
Pilier de forums
245 réponses |
Posté - 18 déc. 2007 : 17:31:08
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Pippo,
Il faut demander à un géomètre de mesurer chaque lot de la copropriété, appartements, caves, dépendances, etc... C'est le géomètre qui va déterminer les tantièmes. Ensuite, le notaire va établir un règlement de copro, c'est à dire enregistrer "officiellement" les tantièmes calculés par le géomètre.
JM |
Edité par - JM7513 le 18 déc. 2007 17:32:24 |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 18 déc. 2007 : 17:32:55
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avez-vous demandé à d'autres proprios s'ils ont une copie de ce RC ? il se peut que votre vendeur l'ait perdu et que le notaire ait laissé passer ....  |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 15:33:23
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Merci beaucoup a tout le monde.
Le notaire a marqué 0 tantièmes dans le contrat.
Le syndic continues a demander des charges pour beaucoup plus des tantièmes de ceux qui peuvent correspondre a mon petit lot, sans produire aucun document. |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 19 déc. 2007 : 19:36:48
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Citation :
Initialement entré par Joulia
avez-vous demandé à d'autres proprios s'ils ont une copie de ce RC ?
je réitère donc ma question ... |
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antiver
Contributeur débutant
13 réponses |
Posté - 20 déc. 2007 : 08:05:02
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c'est du pipo pr tirer les vers .... mais dès que vous prononcez le mot s.....
lèse-fraternité !? |
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 20 déc. 2007 : 11:47:46
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Pas de R.C. pas de "tantièmes", mais vous avez un syndic! (Professionnel ou bénévole).
Avez-vous des A.G., quand, comment et pour quelle durée votre syndic a-t-il été élu? |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 20 déc. 2007 : 11:52:59
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Joulia : merci pour l’ intéressement, j’ n connais qu’ un copro et il n’ a jamais vu le RC.
Antiver : je n’ ai pas compris votre question. Merci quand même. A bientôt
Le syndic fait ce qu’ il veut
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 déc. 2007 : 09:57:49
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Citation :
Le syndic fait ce qu’ il veut
non le syndic ne fait pas ce qu'il veut....sauf si aucun copropriétaire ne "bronche"
et le CS ????? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 déc. 2007 : 10:01:15
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pippo: vous ouvrez plusieurs fils sur le même sujet........
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=63099
et les intervenants doivent rechercher les autres topics
donc, poursuivez la discussion sur UN SEUL!
Puiqu'il y a une AG avec une feuille de présence, comment les tantièmes de chaque copropriétaire sont ils indiqués sur cette feuille de présence ????
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 22 déc. 2007 : 18:53:42
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Je m' excuse pour le double sujet, j' avais faite un faute et je n' ai pas vue comme le changer.
On n' arrive pas a comprendre d' ou ils prennent les tantièmes.
Même les nombres des lots sont différent de ceux qui sont dans
les papiers du notaire.
Qu es qu’ on peut faire ?
Bonnes fêtes a tout le monde de ce blog.
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mdeweerd
Pilier de forums
528 réponses |
Posté - 22 déc. 2007 : 19:06:08
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Si vous n'avez pas le RDC, demandez au syndic (en LRAR) de vous l'envoyer. C'est un service payant prévu dans la plupart des contrats de syndic.
Trois types de réponse:
1) Il vous envoie le RDC - c'est résolu. Vérifiez quand même que c'est le bon.
2) Il ne l'a pas - là je penses que le syndic est en faute.
3) Il ne veux pas vous l'envoyer - je penses qu'il est obligé de l'envoyer.
Si la réponse est 2) ou 3), contactez le notaire qui a réalisé votre vente. Un règlement de copropriété est enrégistré donc il est retrouvable.
S'il n'y a vraiment pas de RDC, il faudra creuser plus. Il y a des règles de base. Et s'il n'existe pas, la copropriété ferai mieux de voter son établissement. Vous pouvez demander de le mettre à l'ordre du jour (mettez-y les bonnes formes). |
Les réponses sont données à titre indicatif et n'engagent en aucun cas leur auteur. |
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pippo2
Contributeur senior
74 réponses |
Posté - 24 déc. 2007 : 18:52:04
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Mdeweerd : J' ai demandait le RC au Conservation des Hypothèques
et au Syndic : rien a faire .
Le notaire a été condamné et n’ est pas plus notaire.
Je n’ ai pas la majorité a l’ Assemblé Générale.
Joyaux Noël
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il n' y a pas reglement copro
Forum fermé
