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A ma grande surprise notre syndic a evaluer en AG le prix du M3 d'eau chaude (chauffé par le fuel) à 41,55 euros (eau + energie)
Je pense que ce prix me parait extrêmement excessif.
Merci de me donner votre avis
Pour info le prix de l'eau froide est de 3.35 euros sur la commune de Courbevoie en region parisienne
Merci pour votre réponse
Pour info le budget energie voté pour 2008 est de 30.000 euros (energie pour l'eau chaude et chauffage) la consomation annuelle d'eau est de 3000 M3 si ont prend 1/3 de cette eau pour la consommation d'eau chaude 1000 x 41,55 euros = 41550 euros
Citation :code de la construction et de l'habitation
« Article R131-10 (Décret nº 2000-613 du 3 juillet 2000 art. 5 Journal Officiel du 5 juillet 2000)
Sauf dans les cas de dérogation prévus aux articles R. 131-12 et R. 131-13, dans les immeubles collectifs où la production d'eau chaude est commune à tout ou partie des locaux occupés à titre privatif, les frais de combustible ou d'énergie afférents à la fourniture d'eau chaude sont répartis entre ces locaux proportionnellement à la mesure directe ou indirecte soit de la quantité d'eau chaude fournie à chacun des locaux, soit de la quantité de chaleur nécessaire au chauffage de l'eau ainsi fournie. Lorsque les conditions de fourniture de l'eau chaude ne permettent pas de connaître la part des frais de combustible ou d'énergie entrant dans le prix de ladite fourniture, cette part fait l'objet, pour l'application du présent article, d'une estimation forfaitaire égale aux deux tiers au moins du prix total de l'eau chaude fournie par l'installation commune de l'immeuble. Il n'est pas dérogé par le présent article aux dispositions, conventions ou usages en vigueur pour la répartition des frais, fixes ou non, et des charges afférents à la fourniture d'eau chaude autres que les frais de combustible ou d'énergie mentionnés ci-dessus. »
Le texte reproduit de l'article R 131-10 montre que l'indication de Maillet est inexacte, ou dumoins qu'elle ne répond pas à la question posée.
Le texte a pour objet de déterminer la part des frais de combustible ou d'énergie entrant dans le prix de ladite fourniture lorsque les conditions de fourniture de l'eau chaude ne permettent pas de la connaître la part des frais de combustible ou d'énergie entrant dans le prix de ladite fourniture. Le calcul est alors :
Part minimum des frais de combustible ou d'énergie entrant dans le prix de la fourniture d'ECS = 2 x ( prix total de l'eau chaude fournie par l'installation commune de l'immeuble / 3 )
Ce calcul doit être effectué sur un coût total de fourniture , donné mais qui peut être excessif.
La question posée a pour objet la recherche d'un moyen de vérifier, serait-ce grossièrement, le caractère raisonnable du coût total de l'eau chaude.
Le principe du calcul à effectuer pour déterminer un prix correct du mètre cube d'eau chaude est donné par Anka dans l'un des posts dont les liens sont forunis plus haut :
Voici notre calcul ,pour de l'eau froide de 15 ° a chauffer a 60 ° donc une difference de 45 rendement de la chaudière estimée , sur l hiver et l été : 45.6 % Pour chauffer un m3 d'eau froide et la monter à 60 ° 1.16 X 45 X 1.11 et divisé par 0.456 = 127 kwh/pcs connaissant le prix du kwh/pcs gaz et connaissant le nb de m3 eau froide a chauffer , on peut donc avoir un coût total à répartir selon les compteurs d'ecs Le coût total de la facture GDF - le coût de l'ecs nous donne le coût du chauffage a répartir.
Il convient dans tous les cas de tenir compte de la température initiale de l'eau à réchauffer ! Il est évidemment plus coûteux de réchauffer de l'eau arrivant à 6° que de réchauffer de l'eau arrivant à 12 °. Il est aussi évident que le réchauffement de l'eau est en principe plus coûteux en hiver qu'en été, sauf quand il existe un dispositif permettant un réchauffement préalable et naturel de l'eau avant son traitement dans le système de production d'ECS.
Il serait souhaitable néanmoins que les techniciens tombent d'accord sur des modalités de calcul normalisées, tenant compte du combustible utilisé ou de l'origine de la chaleur fournie.
Pour un meilleur suivi des discussions, il est préférable de compléter par une contribution supplémentaire plutôt que de modifier la contribution initiale après que celle-ci ait été suivie de réponses.
Citation :brimager Posted - 21 Dec 2007 : 15:58:48
Pour info le budget energie voté pour 2008 est de 30.000 euros (energie pour l'eau chaude et chauffage) la consomation annuelle d'eau est de 3000 M3 si ont prend 1/3 de cette eau pour la consommation d'eau chaude 1000 x 41,55 euros = 41550 euros
brimager, quelboulot a tout a fait raison si le budget énergie chauffage + ECS est de 30000 € il est probable que la dépense chauffage sera de 22500 € et la dépense réchauffage de l'eau de 7500 € et si vous avez consommé 1000 m3 d'ECS le m3 réchauffé sera de 7,50 auquel vous ajouté le prix du m3 d'eau froide 3,35 ce qui fait 10,85 € le m3 d'eau chaude soit un coef de 3,24.
le prix du fuel sur l'exercice 2006/2007 a été de 23.041,52 euros pour ce même exercice le prix de la consommation de l'eau a été de 12.216,01 euros /3,35 euros le prix sur la commune de Courbevoie notre consomation est de 3.346 M3
brimager, on avance petit a petit nous savons que le prix du fuel pour 2006/2007 est de 23 041,52 € cela représente le chauffage + le réchauffage de l'eau chaude sanitaire. Ce que nous ignorons c'est la dépense du réchauffage de l'eau.
Par contre nous savons que la consommation totale de l'eau à été de 3 346 m3 pour un prix facturé de 12 216,01 € ce qui représente un prix au m3 de 12 216,01 / 3 346 = 3,65 €/m3 et non 3,35 €.
Il serait interessant de savoir comment le réchauffage de l'eau chaude sanitaire vous est facturé, et le nombre de m3 d'ECS vous devez avoir des compteurs individuels, pour vous aider en général il faut environ 12 à 14 litres de fioul pour réchauffé 1 m3 d'eau,il faut aussi savoir si c'est du fioul domestique ou du fioul lourd et on devrait pouvoir avec ces éléments avoir le prix du m3 réchauffé.
Pour info l'AG a eut lieu le 6 decembre 2007, il a été voté pour le 1er trim 2008 la pose de compteurs eau froide et eau chaude le prix de 41,55 euros a été propose par le syndic et voté par l'AG. Etant à l'étrangé j'ai donné mon pouvoir, mais ma surprise a ete a la lecture du compte rendue de l'AG de lire 41,55 euros le M3 d'eau chaude. Effectivement vous avez raison le prix de l'eau froide est bien de 3,65 euros. Pour le fuel je ne sait pas si ce fuel est lourd ou domestique je pourrait le savoir demain par une personne dans l'immeuble
bonsoir, le prix proposé par le syndic de 41,55 € le m3 ne peut pour l'instant se justifier, il est regrettable que cela est été voté en Assemblée Générale.
Si cela peut vous être utile, pour l'eau chaude
La facturation repose sur le relevé des compteurs individuels.
Ceux-ci sont obligatoire dans les immeubles neufs depuis 1975,dans les immeubles plus anciens depuis 1977 ( à quelque exceptions près)
La répartition des frais d'eau chaude est imposé par le décret du 19 juin 1975 complété par l'arrêté du 25 août 1976.