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bjr j ai 1 petit pavillon dans 1 copro, etle derriere de mon mur donne sur le jardin du voisin ,qui lui n a rien a voir avec notre copro . Il n y a aucun acces pour aller chez lui a part son entree et pour avoir de la luminosite les ancien proprietaire de chez moi ont mis des paves de verre dans les 2 chambres a l etage, et dans le couloir .
Il y a a peu pres 3 ans les proprietaires derriere chez moi on demenager ,et les nouveau on apparement planter des arbres juste au bas de mon mur ce qui fait que maintenant il ont tellement grandi qu'il frotte jour et nuit sur mon mur et sur mes paves de verre. Il depassent au moins de 1 metre de ma toiture et quand il pleut ou qu'il y a du vent c'est encore plus infernal .
Je n ai pas d'idee a combien du sol il ont été planter mais je supose que les racine ne vont pas faire du bien ? quand il pleut les branche bouge et toute l'eau dégouline sur mon toit et sur ma cour ,ce qui la rend toute verte . j'ai vraiment même l'impression que les feuilles touche le haut du toit quand elle bouge et j ai peur que ca bouche , ou que ca s abime de plus en plus . Mon mur de l'autre cote de quel couleur est t'il ? est t'il aussi vert que la cour ?? .
Je vais aller les voir pour essayer d avoir quelque chose a l'amiable car je voudrais au moin qu'il les coupe pour avoir de la luminosite car elle n'est plus ce quelle etait.
Pouvez vous me dire a quel recour j'ai le droit si ses personne ne sont pas comprehensible ? et a qui dois-je m adresser ? merci de votre reponse si toutefois vous comprener quelque chose !
ps: je ne sais pas quel arbres c est mais ce sont des gros arbres.
**modération** modification de mise en forme pour améliorer la lisibilité du message
vos pavés de verre ne vous permettent de revendiquer aucun "droit" à la luminosité.
a priori, le seul moyen d'agir est de soulever la gêne excessive de voisinage à cause de la détérioration de la façade.
mieux, si les arbres ont été plantés il y a moins de 30 ans à moins de deux mètres de la limite, il est possible de demander leur suppression (articles 671 et 672 du code civil).
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Il y a aussi l'article 673 du code civil, qui précise que vous pouvez contraindre votre voisin a couper les branches qui avancent sur votre propriété.
oui, mais là, d'après la description des lieux, le mur est en limite de propriété... donc l'arbre ne dépasse pas ladite limite.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Il y a a peu pres 3 ans les proprietaires derriere chez moi on demenager ,et les nouveau on apparement planter des arbres juste au bas de mon mur ce qui fait que maintenant il ont tellement grandi qu'il frotte jour et nuit sur mon mur et sur mes paves de verre. Il depassent au moins de 1 metre de ma toiture et quand il pleut ou qu'il y a du vent c'est encore plus infernal .
Je n ai pas d'idee a combien du sol il ont été planter mais je supose que les racine ne vont pas faire du bien ? quand il pleut les branche bouge et toute l'eau dégouline sur mon toit et sur ma cour ,ce qui la rend toute verte . j'ai vraiment même l'impression que les feuilles touche le haut du toit quand elle bouge et j ai peur que ca bouche , ou que ca s abime de plus en plus . Mon mur de l'autre cote de quel couleur est t'il ? est t'il aussi vert que la cour ?? .
...
En effet, l'auteur du sujet parle bien de toiture mais les branches n'avanceraint sur la toiture que lorsque le vent les y pousse...
re; oui c est vrai que le vent est present, mais il faut dire que la presence des arbres en elle meme ne me derangerait pas si les branche et feuilles ne touchait pas les paves de verre car elle sont vraiment coller au pavee et le moindre petit vent les fait bouger car ce sont des arbres feuillus; je pense q uil les a planter a cet endroit pour cacher le mur , car juste derriere ses arbres il en as planter d autre mais des gros et ceux la je pense sont bien a 2 metre . et en fait ce qui m ennuie c est que la nuit surtout j ai vraiment l impression quil y a du monde au grenier tellement cela fait un boucan imaginer , les feuilles et branche qui bouge de gauche a droite sur le verre, le mur, et le haut des tuiles ,en fait a ecrire je comprend que c est dificile a imaginer . je ne suis pas du style a embeter le monde , mais je m inquiete pour le mur qui ne doit plus etre blanc , les racine m inquiete pour les fondations, au bout d un moment les tuiles ?? et ce que j ai oublier c est q uil faut voir l humidite que cela genere au niveau de l entourage des pavees a linterieur bien sur . enfin c est tres gentil de repondre a ses quelque questions
loi sur les arbres et mes droit
Forum fermé
Posté - 11 janv. 2008 : 12:44:31
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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