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j'habite à la sortie d'une petite ville où les maisons sont construites sur des terrains de 700 à 2000 m2 séparés par des grillages.
Un voisin utilise sur son terrain un quad de petit modèle, mais voilà qu'il y en a maintenant un deuxième et un gros et quand les deux engins évoluent sur le terrain le bruit est insupportable surtout que les conducteurs ne se privent pas des accélérations. Je sais qu'ils sont dans une zone privée mais n'y a t'il pas une possibilité de faire arrêter ce bruit bien plus important que celui des tondeuses ? et encore nous sommes en hiver et je n'ose imaginer ce que cela va être cet été !
comme vous le verrez en parcourant rapidement les sommaires de ce code, il est prévu des modalités de mesure et de poursuites pénales lorsque les normes ne sont pas respectées.
le maire doit pouvoir vous aider dans le cadre de ses pouvoirs de police de l'environnement.
commencez donc par le rencontrer et , s'il ne réagit pas, revenez vers vous : nous sortirons la grosse artillerie !
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
commencez donc par le rencontrer et , s'il ne réagit pas, revenez vers vous : nous sortirons la grosse artillerie !
si vous êtes introverti, sinon, vous vous tournez vers nous (c'était mon joke de la journée, désolé Emmanuel)
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
nuisances sonores
Forum fermé
Posté - 14 janv. 2008 : 14:47:06
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 
