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 Sujet  |
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
 Posté - 22 janv. 2008 : 14:08:42
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Bonjour, ce matin le président m'a fait savoir qu'il allait demander une indemnisation pour son poste(il est le président du syndic bénévole)il trouve que cela est du travail et qu'il passe beaucoup de temps( il avait été prévenu à l'AG)que peut-il demander?
bénévole ne veut pâs dire sans indemnité?
cordialement
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 14:32:26
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bénévole signifie défraiements.
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Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 14:43:35
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| Bien sur que pour les frais il sera remboursé mais il veut se faire payer aussi ses heures passé et pour moi bénévole veut bien diredixit l'encyclopédie Quillet"qui fait quelque chose à titre gratuit" donc pas d'indemnités |
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 16:43:17
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oui c'est egalement ce que je pense, mais il est obligé de rester, il a voulu virer le sybdic pro il a réussi maintenant il doit assumer ce qu'il a fait avant d eprendre un autre sybdic il faut attendre 2 mois , lancer les convo pour l'AG 21 jours mini apres et encore attendre 2 mois pour aucune réclamation.
j'espere que je ne me suis pas tropmé dans mon decompte, sinon merci de me dire où.
cordialement |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 17:24:13
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En copropriété on ne connait qu'un seul et même SYNDIC !
Soit il exerce cette fonction étant tiers au syndicat, alors dans le cadre d'une activité commerciale contre rémunération : il est dit syndic "professionnel".
Soit il exerce cette activité en tant que copropriétaire, il est alors syndic "non professionnel".
Ce syndic peut être soit rémunéré soit agir gracieusement.
Autrement dit, un syndic "bénévole" ne veut rien dire, ... sauf qu'il n'est pas rémunéré. 
Votre syndic souhaite être rémunéré pour son travail : il en a le droit ! (pour moi ce devrait être la règle !)
Il doit prévoir ce poste au budget prévisionnel "rémunération du syndic", budget voté par l'AG..
Il n'y a rien là d'extraordinaire : c'est un peu facile de se défausser sur "un volontaire désigné d'office" et refuser ensuite d'assumer sa rémunération.
Il travail pour la collectivité. Tout travail mérite "salaire".
Cette rémunération vient en plus du défraiement, lequel consiste à rembourser des frais avancés par le syndic (ou le CS) pour le service du syndicat.
Le fait de se gérer soi-même, syndic non pro ou syndicat coopératif, permet certes des économies. Mais ce n'est pas son but, sa finalité, qui est d'avoir une gestion de proximité du syndicat par les interessés eux-mêmes. |
Edité par - gédehem le 22 janv. 2008 17:28:07 |
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 17:42:23
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Merci gedehem pour la reponse claire nette et precise, seulement la il a réussi à lever assez de coproprietaire contre le syndic pro que nous avions et il s'est mis tout seul syndic non pro.
SVP pouvez me dire exactement la difference entre Syndic non pro et syndic coopératif? merci |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 17:53:17
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 Bonjour jdgdab.
Pouvez vous nous dire ou nous donner ce que précise le PV de l'AG qui a dit que cet individu Citation :
s'est mis tout seul syndic non pro.
Enfin, quel est le statut de la copro?
Normale ou ASL?
Quel est celui du syndic? Bénévole ou Coopératif?
Ceci permettrait de faire avancer la discussion..
Lionel ( qui craint le pire...)
Cordialement
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 18:01:52
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| et ce n'est pas en cours de mandat qu'il peut décider tout seul de se verser une "indemnité"..... |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 18:45:49
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Bonjour,jdgdab
Les copropriétés n'ont pas toutes les mêmes difficultés de gestion, entretien, etc.......Combien de lots dans la copropriété?
L'absence d'ascenseur, de chauffage collectif, et autres simplifient la comptabilité.
Parmi le conseil syndical n'y aurait-il pas des bonnes volontés qui pourraient soulager sa tâche?
4 personnes qui consacrent chacune 1/4 d'heure à la copropriété donnent 1 h de travail de moins au président. |
Jean-Marie |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 janv. 2008 : 22:13:08
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jp, lionel, ...que viennent faire vos histoires d'ASL et de "statut" du syndic, ou d'un syndicat dépourvu de syndic !!!
Relisez bien la question de jdgdab avant de partir sur n'importe quoi ! :
"..ce matin le président m'a fait savoir qu'il allait demander une indemnisation ...."
Résumé :
- ce matin jdgab a croisé le syndic qui lui a dit qu'il allait demander une rémunération . Peut il être rémunéré ?
La réponse est OUI, sans hésitation ...il peut demander (sous entendu "A l'AG, seule compétente")
Merci de ne pas partir dans des élucubrations qui n'ont rien à voir avec le sujet ou la question... |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 08:11:28
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Citation :
...la il a réussi à lever assez de coproprietaire contre le syndic pro que nous avions et il s'est mis tout seul syndic non pro.
Personne ne peut 'SE METTRE TOUT SEUL SYNDIC'... Il ne faut pas inverser les responsabilités.
De plus, il y a incohérence entre votre première pharse et votre seconde.
Il a EVIDEMMENT été élu syndic.Vous êtes électeur, les autres copropriétaires sont électeurs, il ne tient qu'à vous tous de refuser ou d'accepter la demande de votre syndic, qui ne pourra être agréée le cas échéant que pour l'exercice suivant.
Attention: Préparez donc correctement votre AG, car si vous lui refusez ce qu'il demande, à son tour il peut très bien refuser d'être syndic, et du coup si vous n'avez pas préparé un plan B (la nomination d'un nouveau syndic ne s'improvise pas, il faut qu'elle ait été mise à l'ordre du jour, et les conditions du contrat distribuées avec la convocation) vous en serez pour demander au tribunal la nomination d'un administrateur provisoire, ce qui peut vous couter très cher et vous valoir quelques péripéties.
Le travail de syndic n'est pas vraiment 'léger' ni toujours enthousiasmant. |
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 10:42:04
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jp26,
Il semble que c'est le posteur initial qui crée la confusion. je recitte:
Citation :
il avait été prévenu à l'AG)
Il smeble quand même qu'il y ait eu AG et vote pour le syndic non professionel
Citation :
il est le président du syndic bénévole)
C'est certain que si on confond syndic et syndicat, ça peut donner parfois lieu à interprétation bizarre.
Il est syndic.
Il est président de rien du tout apparamment...
.. A confirmer...
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Festina lente |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 11:10:24
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 ribouldingue, l'exposé de jdgdab est juste du français qu'il faut simplement comprendre :
"il trouve que cela est du travail et qu'il passe beaucoup de temps (il avait été prévenu à l'AG)..."
Dit autrement :
= "Il avait été prévenu à l'AG que c'était du travail et qu'il faudrait y passer beaucoup de temps ... 
Il s'est sans doute proposé comme syndic non pro, il a été désigné par l'AG, prévenu qu'il y aurait du travail, ... et voila qu'il y a effectivement du travail, qu'il faut y passer du temps.
Ce syndic a donc dit à jdgdab "en le croisant ce matin" qu'il allait demandé (à l'AG) une indemnisation/rémunération pour son poste ....
Rien que de très normal dans tout cela, sauf que le syndic solitaire, en nom propre (pro ou non) est un danger pour le syndic :
Le syndic non pro solitaire ne peut être envisagé sur le long terme QUE dans les toutes petites copropriétés (2 3 membres).
Mis à part le cas particulier d'une désignation au dernier moment d'un syndic non pro "faute de mieux", la formule doit être abandonnée rapidement pour adopter la forme "syndicat coopértaif" qui est la seule sécurisée pour le syndicat.
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 11:44:13
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oui bien sur vous avez tous raison, c'est le jour de l'AG qu'il s'est presenté(seul) mais effectivement élu par la suite(sauf 2 copro qui ont dit non), mais je lui avait dit que cela serait du travail et des connaissabces(qu'il n'a pas)il se fait aider par des amis.... nous ne savons pas qui? et maintenant il va demander des indemnités ce que je voterais contre à la prochaine AG
cordialement |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 12:03:47
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Citation :
Initialement posté par jdgdab
oui bien sur vous avez tous raison, c'est le jour de l'AG qu'il s'est presenté(seul) mais effectivement élu par la suite(sauf 2 copro qui ont dit non), mais je lui avait dit que cela serait du travail et des connaissabces(qu'il n'a pas)il se fait aider par des amis.... nous ne savons pas qui? et maintenant il va demander des indemnités ce que je voterais contre à la prochaine AG
cordialement
quel est le texte exact de la résolution votée en AG ET inscrite dans le PV de cette AG ? |
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jdgdab
Contributeur vétéran
104 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 13:12:04
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la résolution pourdésignation de syndic est rejetée à la majorité.
M.X...... se propose d'étre syndic bénévole pour éviter une administration judiciaire les copro sont ok sauf 2( dont je fais parti)
fin de l'AG les documents administratif seront remis au syndic bénévole ect ........ |
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lionelthomas74
Pilier de forums
529 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 18:20:07
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Bonsoir.
Donc, si j'ai bien compris, ce trou duc ( pardon..) cet individu s'ennuyait ferme pendant l'AG et zorro (sans projet de contrat de syndic ) a réussi à faire voter en sa faveur?
Trop forts le président de l'AG , le secrétaire ( c'etait-y pss l'ancien pseudo-syndic?)et les membres du CS!
La loi du 10 juiillet 1965 et le decret de mars 1967 ne s'apprennent pas au zinc du coin devant une avalanche de café-rhum...
Je suis interpellé par le vote en faveur de ce trou du c...( pardon ) Citation :
les copropriétaires sont ok
C'est pas comme cela que l'on vote.
On vote ce sujet particulier à une majorité précisée par les lois en vigueur et en fonction des voix émanant des quotes-parts de parties communes.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?oldURL=true&cidTexte=LEGITEXT000006068256&dateTexte=20080116
Voir art 22 et suivants.
Je note aussi qu'il n'y a pas eu de décision valable puisque le "contrat de syndic " est obligatoire et devait être joint à la convocation à l'AG.
Pour moi, votre copro est dépourvue de syndic.
Voyez http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?oldURL=true&cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=20080116
art 11 et 29 en particulier.
Bon, comme je ne suis pas de bonne humeur face à de telles magouilles, je laisse la parole à d'autres.
PS: Mettez mes liens internet dans "Favoris" ou vous pouvez créer un dossier "Droit Immobilier"
Cordialement
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 19:00:09
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Citation :
Initialement posté par jdgdab
la résolution pourdésignation de syndic est rejetée à la majorité.
M.X...... se propose d'étre syndic bénévole pour éviter une administration judiciaire les copro sont ok sauf 2( dont je fais parti)
fin de l'AG les documents administratif seront remis au syndic bénévole ect ........
est ce réellement le texte exact de la résolution ????
je n'ose y croire.......... |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 19:17:11
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Moi non plus. Le secrétaire qui écrit que 'les copros sont OK sauf 2(dont je fais parti)', ca me fait penser à la maternelle.
La résolution concernant un vote de syndic qui dit que, et je cite:'la résolution pour désignation de syndic est rejetée à la majorité', ça le fait pas vraiment non plus.
Jdgdab, par pité, pouvez vous ne pas interpréter et copier réellement la résolution votée...
Dites nous aussi qui est le secrétaire de séance....
Si on vous demandait si le président sortant a été réélu ou sinon qui est le nouveau, résumeriez-vous en écrivant que
'le vote au suffrage universel a été refusé à la majorité'....
Ca aussi, c'est écrit in-extenso et tel que dans 'votre' compte-rendu?Citation :
M.X...... se propose d'étre syndic bénévole pour éviter une administration judiciaire
Donc vous n'avez pas à payer pusiqu'il n'est pas la pour être syndic, mais juste pour qu'il n'y ait pas d'administrateur judiciaire.
Le budget a t'il été voté?
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 23 janv. 2008 19:21:27 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 23 janv. 2008 : 22:17:09
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Pardon de le dire ainsi, mais tout ce bla bla est sur le fond sans interet....puisque la question n'est pas là !
Les copropriétaires du syndicat de jdgdab n'avaient pas un fusil dans le dos, le candidat syndic n'avait pas miné la porte de la salle de réunion et le recours à un administrateur provisoire semblait rejeté par une majorité !
Peu importe aussi le rôle du pdt de séance, du secrétaire, des scrutateurs, puisque c'est sans doute à une large majorité (moins 2) que l'AG a désigné X comme syndic .....
Notez qu'il n'est même pas contesté !
La question qui est posée maintenant est que, non content d'avoir trouvé une pomme comme syndic, ce qui évite les frais d'un administrateur et ensuite les honoraires d'un syndic 'pro', voila t'y pas que la pomme qui ne l'est pas tant que cela constate que c'est du boulot ..."qu'il en parle à jdgdab", ce qui montre qu'il ne fait pas les choses en douce, et "qu'il demandera à la prochaine AG à être rémunéré" !
La question est simple, claire, et n'a qu'une réponse : OUI il peut légitimement demander à être rémunéré ...et si l'AG refuse, il peut tout aussi légitimenet démissionner : " Pas de sous, pas de boulot de syndic "!
Partir sur "quelle est la résolution ...il manque pas d'air ... c'est un trou du c ..." n'a non seulement aucun sens mais manque totalement de fondement : est-ce parce qu'il demande justement à être rémunéré que c'est un "trou du c .." ??? Idiot !
Un syndic DOIT toujours être rémunéré, "pro" ou non !
Qu'est-ce que c'est que cette histoire ?
Vous croyez donc que bosser pour la collectivité, pour ceux qui se croisent les bras en attendant que ça pousse, ne mérite pas contrepartie ?
On ne veut plus du syndic pro, qui ne fait rien c'est bien connu et qui nous coute cher, on désigne un syndic non pro, mais surtout on ne veut pas que cela nous coute un sou, qu'il se débrouille !!
En résumé, on veut bien se faire raser, habiller, chouchouter, ... mais surtout sans bourse déliée !! 
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ribouldingue
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11304 réponses |
Posté - 24 janv. 2008 : 07:46:03
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Gédehem, aujourd'hui le syndic n'est pas contesté, mais la pomme que vous décrivez pas si pomme que ca peut se raviser, et causer un sacré b....
Quand il y a bordel, des pinailleurs vont commencer a chercher comment couper les cheveux en quatre.
Vous décrivez l'ensemble des copropriétaires comme unanimes ou presque, pourvu que ca dure...
Je n'aime pas particulièrement les syndics, mais professionels comme non professionnels, ils passent du temps et méritent un salaire ou une indemnité, je ne conteste pas non plus ce fait.
J'ai simplement peur que les copropriétaires qui votent dans cette affaire-ci ne soient pas du même avis...
Quant à la forme, je suis désolé, mais je pense qu'il est bon d'indiquer à jdgab qu'une (vraie) résolution est précise et que celles qu'il nous recopie n'en sont pas. Ce sont des nids à ennuis, de futures bombes.
Enfin, si votre message laisse transpirer le fait que n'importe qui peut se présenter à la prochaine AG commeà la précédente (je sais que ce n'est pas ce que vous pensez) sans préparer quoique ce soit ni joindre aucun document à la convocation et se faire élire 'à une large majorité' comme cela a deja été fait, SANS DONC que aucun des copropriétaires ne puisse prendre conseil, évaluer ses droits et ses intérêts, j'ai peur que cela incite la prochaine assemblée a être aussi inefficace et génératrice de conflit que la précédente.
Une assemblée se prépare, les docuemnts doivent être joints, et on ne vote QUE sur des résolutions écrites dans la convocation, et duments documenrtées., |
Festina lente |
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Indemnisation du président
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