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bonjour a vous, je suis en train de faire une demande de permis de construire et je bute sur les calcul de SHOB et SHON ... Je possede une maison de village (sans terrain) ayant une grange attenante. La maison est sur deux niveau avec une surface au sol de 40m². La grange a une surface au sol de 40m² ayant une hauteur similaire a la maison (2 niveua) mais sans plancher. Je vais aménager cette grange sur deux niveau avec un garage au RDC et des chambres a l'étage. Pour mon calcul de SHOB initial dois-je inclure la surface au sol de la grange ? (qui n'a aucun usage d'habitation) Pour mon calcul de SHON initial que puis-je deduire comme surface de la SHOB? Ensuite dans ma demande de permis pour ce qui concerne la grange J'ai vais donc indiquer 40m² de surface de SHOB transformé (la grange) et ajouter la surface de l'étage crée dans la grange (surface créée). Ensuite pour le passage au SHON je vais deduire la surface du garage au rdc est ce exact ? merci d'avance pour vos réponse ;-) et longue avie au forum ! legarsJu
bonjour a vous, je suis en train de faire une demande de permis de construire et je bute sur les calcul de SHOB et SHON ... Je possede une maison de village (sans terrain) ayant une grange attenante.
ne parlez pas de grange (si agricole, constitutive uniquement de SHOB non SHON et changement de destination nécessaire) mais de remise ou d'annexe de l'habitation
Citation : La maison est sur deux niveau avec une surface au sol de 40m². La grange
l'annexe donc
Citation :a une surface au sol de 40m² ayant une hauteur similaire a la maison (2 niveua) mais sans plancher. Je vais aménager cette grange sur deux niveau avec un garage au RDC et des chambres a l'étage. Pour mon calcul de SHOB initial dois-je inclure la surface au sol de la grange ? (qui n'a aucun usage d'habitation)
oui bien sur
Citation : Pour mon calcul de SHON initial que puis-je deduire comme surface de la SHOB?
Dès lors qu'on parle d'annexe à l'habitation, la SHOB forme SHON
Citation : Ensuite dans ma demande de permis pour ce qui concerne la grange
l'annexe donc
Citation : J'ai vais donc indiquer 40m² de surface de SHOB transformé (la grange) et ajouter la surface de l'étage crée dans la grange (surface créée). Ensuite pour le passage au SHON je vais deduire la surface du garage au rdc est ce exact ? merci d'avance pour vos réponse ;-) et longue avie au forum ! legarsJu
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
l'annexe actuelle fait 40m2 de SHOB et 40m2 de SHON l'annexe future avec son étage et le RdC en garage fera 80m2 de SHOB et 40m2 de SHON.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
bonjour a vous, je viens de lire le fil sur le nouveau reglement du 1er octobre. Pour vous situer un peu les choses, je possede une maison avec une remise attenante. Si j'ai bien compris cette remise est considérée comme habitation et donc si je l'aménage , ce n'est pas considéré comme un changement de destination. Nous avons un projet d'aménagement de cette annexe qui créerait 3m² de shon (18m² de shob). Cette annexe faisant 40m² carré mais étant d'une hauteur de 5m nous souhaitons faire un garage et une petite partie habitation au rdc ; sur un deuxieme niveau nous ferions une partie en piece habitable (mais pas sur toute la surface de cette annexe). Au vu des ces 18m² de shob créé (2m² de shon), que dois je faire comme demande : permis de construire ou déclaration de travaux ? SACHANT QUE - je suis à moins de 200m d'un batiment historique (donc passage obligé par l'architecte des batiment de france ? ..) - cette remise est actuellement recouverte totalement par une toiture, je compte refaire cette toiture mais sur seulement 2/3 de la surface (le futur garage sera découvert partiellement). Ormis, la toiture , la façade restera inchangé (pas de crétaion ou de suppression d'ouverture) merci beaucoup pour vos future réponse, j'espere avoir été clair .... a bientot legarsju
à mon avis, le R421-17 f) soumet votre projet à DP.
cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 févr. 2008 19:03:52
Téléchargez le formulaire de PC issu de la nouvelle loi. Vous pourrez constater qu'il n'y a qu'une seule case pour la SHOB et que cette case ne doit être renseignée que dans des cas très très particuliers (notament si la commune n'a pas de réglement d'urbanisme). Le nouveau PC ne demande donc que le décompte de la SHON. La feuille de calcul proposée pour les SHOB et SHON est juste une aide qui n'a pas à être jointe au PC.
Lorsque vous allez calculer la SHOB, ne prenez que la moitié de l'épaisseur des murs qui sont mitoyens (certains ne tiennent pas compte de l'épaisseur des murs mitoyens mais l'argumentaire est scabreux). Une fois la SHOB calculée, vous déduisez ce qui est autorisé (5%, garage, cave, etc) Si vous créez des équipements sanitaires (salle d'eau, WC, etc) afin d'améloirer la salubrité, vous pouvez déduire 5m² supplémentaires. Si vous respectez les normes d'accès pour les personnes handicapées, c'est encore 5m² de gagnés. Une fois les déductions effectuées, vous obtenez la SHON. Vous faites alors le bilan global de votre projet. Et si le projet dans sa globalité revient à transformer moins de 10m² de SHOB en SHON, aucune autorisation n'est requise.
La nouvelle loi a fait des PC, des DP, et des procédures qui les encadrent un système purement déclaratif. En particulier vous n'avez pas à fournir les plans intérieurs des bâtiments. Le rôle de l'administration est donc réduit à vérifier que vous respectez le réglement d'urbanisme en matière d'inplantation et d'aspect extérieur des bâtiments, et que les surfaces que vous déclarez sont compatibles avec ce réglement. Il n'y a plus de démarche inquisitoire pour savoir ce que vous projetez de faire à l'intérieur de vos bâtiments. Une fois les travaux terminés, l'administration pourra venir vérifier que le résultat est conforme à ce que vous aviez déclaré.