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Il est recommandé pour apprécier le site d'avoir une résolution d'écran de 1024x768 (pixels/inch) ou Plus..
Bonjour à tous, (j'espère que je pose la question au bon endroit)...
Savez vous si un coordinateur sps est obligatoire dans le cadre d'une réhabilitation d'un logement faite par un maître d'ouvarge en sci (père + fils)pour un logement destiné à la location...
L'article L235-4 du code du travail (pas de nécessité de CSPS pour les particulier, peu être faite par le maître d'oeuvre et entreprise) est-t-il applicable à ce dossier?
Estimation travaux : 40 000€ (cloisons, électricité, sol souple, sanitaires, peintures...)
Un coordonateur SPS n'est obligatoire que si plusieurs entreprises interviennent en même temps. Il suffit qu'aucune des entreprises n'oeuvrent au même moment