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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
 Posté - 05 févr. 2008 : 16:57:25
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Bjour, comment peut-on vérifier un vote avec un vote à main levée. En effet, les copro mariés sont souvent présents à 2 et lèvent 2x la main ? que peut-on faire pour contrer ça ?
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:17:55
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On compte...
de toute façon, ce n'est pas le nombre de main levée que l'on compte, mais bien le nombre de tantièmes.
Un couple marié ou pas sont indissociable de leur droit de vote. Ils votent pour, contre ou s'abstiennent. Si ils ne sont pas d'accord, on considère qu'ils s'abstiennent |
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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:20:22
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| Il semble que vous n'ayez pas assisté à un vote à main levée ! ce ne sont pas les tantièmes qui sont comptés mais les mains ! s'il y a bcp de mains, c'est adopté un point c'est tout ! et là ça ne devrait pas. |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:25:25
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Effectivement, ca se passe comme cela:
- qui est pour: une grande partie de la salle leve la main et l'AG decide que la resolution est acceptée.
Mais ensuite, le secrétaire de la séance se doit de noter les personnes qui votent contre (pour qu'elles puissent contester par la suite)
donc au final, on compte bien les tantièmes, meme si au debit on a compter le nombre de main. donc on ne peut pas faire passer les resolutions en douce en faisoant venir ses potes qui lèvent chacun leur 2 mains et leurs 2 pieds |
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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:29:01
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| eh bien dites-moi où trouver les calculs du secrétaire de séance pour chaque question posée ? lors de la dernière AG, il y a eu près de 50 votes (élection conseillers syndicaux etc...) ; comment matériellement cela a-t-il été possible ? de toutes façons, où puis-je vérifier vos dires ? sur quel document est établi le calcul des tantièmes question par question si c'est vrai ? merci par avance |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:29:46
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Il semble que ce soit votre AG qui ne se conforme pas aux règles qui s'imposent dans les AG pour le décompte des voix !
Si les choses sont bien faites, outre le pdt de séance et le secrétaire, les scrutateurs désignés disposent d'une liste nominative des copropriétaires convoqués avec leurs tantièmes/voix.
On peut appeler ce document "feuille de vote".
Lors des votes, ils renseignent cette "feuille de vote", procèdent aux décomptes des voix, comparent leurs résultats et si accord le communique au pdt de séance qui le proclame.
C'est un peu un "copier/coller" des modalités de dépouillement et de proclamation des résultats des scrutins nationaux.
On n'a rien inventé ! 
Le pdt de séance étant chargé de la police de l'assemblée, il est évident que s'il n'y connait rien du tout et/ou que c'est une potiche, ce sera la foire dans votre AG.
N'oublions pas le CS, conseil de surveillance du syndicat, qui doit aussi exercer sa mission si l'AG dérive ....
(NB : si vous disposez de 178/10.000° et que vous leviez bras ou jambes y compris à 2 ou 3, vous ne voterez qu'avec vos 178/10.000° !)
Ajout : dans le PV d'AG ce sont les "voix/tantièmes" qui sont rapportés pour chaque vote.
Une décision adoptée par "50 contre 6", c'est au rugby, pas en AG d'un syndicat de copropriétaires. |
Edité par - gédehem le 05 févr. 2008 17:35:12 |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:33:48
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dans une copro : 1 lot = xx tantièmes
en supposant que vous etes une vingtaine de copro, chacun possèdent des droits de votent différents selon les tantièmes associés a chacun des lots qu'ils possèdent. vous par ex, vous avez peut etre 57/1000 tantièmes.
Vous avez çà dans le RdC, lot par lot. Et le syndic sait aussi combien chaque proprio possède de tantièmes (pour faire la répartition des charges car plus on a de droit de vote, plus on paie, c'est normal).
ensuite, si il y a 50 résolutions à l'Odj e l'AG, et bien, il faut commencer tot, prendre une bouteille d'eau et de quoi tenir un siege car ca peut etre tres long.
a chaque fois, le secretaire de séance doit colptabiliser le nombre de tantième pour, le nombre de tantièmes contre, et ceux qui s'abstienne.
Généralement, si presque tout le mind eest d'accord, on demande qui est contre. Monsieur X est contre, on le note et on regarde combein de tantième il possède. Selon la majorité requise (Art 24, 25 ou 26), on accepte la resolution ou pas
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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:40:06
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| Les textes je les connais parfaitement malheureusement vous savez très bien que les votes à main levée se passent comme je dis et qu'aucun contrôle n'est possible dans le cas de multiples questions. J'avais besoin de renseignements et d'aide ; en fait je n'en trouve pas car il existe malgré ce que vous pensez, des syndics peu scrupuleux qui ne respectent pas la loi et qui savent parfaitement que les gens ne vont pas arrêter l'AG à tout bout de champ. Donc ? moralité ? |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:42:54
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Juste une question : ceux qui votent contre sont bien inscrit dans le PV d'AG avec leur tantièmes, non???
Que le syndic fasse n'importe quoi, à la rigueur, mais que personne ne dise rien!!! a la prochaine AG, portez vous Secrétaire et exigez de comptez norlamement le droit de vote de chacun!!! Et les autres copros, ils en pensent quoi?? |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 17:47:41
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les époux peuvent assister tous les 2 à l'AG mais un seul doit voter.
Ce problème de régularité des votes est du ressort du Pt de l'AG et des scrutateurs;ces derniers ne sont pas là uniquement pour faire joli mais pour vérifier cette régularité.
Vous devez avoir 3 votes:
-pour
-contre
-absention
si le total des 3 ne correspond pas aux tantièmes des présents vous refaites voter.
Tous nos votes se font à main levée mais nous ne sommes que 31.Pourtant,en prévision d'un vote difficile,nous avons toujours une liste des copropriétaires par ordre alphabétique avec le nombre de tantièmes et les 3 colonnes de votes précités.
Seul le vote à bulletin secret est interdit,mais il est possible de voter par bulletin nominatif ou par appel nominatif;mais cela demande une préparation spéciale pour la partie "vote"
en + je viens de prendre connaissance des différentes réponses
Ce n'est pas le secrétaire (syndic ou pas)qui doit diriger l'assemblée mais le président qui peut stoper la résolution suivante si le décompte des voix semble incorrecte;certains copropriétaires "roupèteront" la première fois et, après, ils se disciplineront (peut être) |
Edité par - felix1930 le 05 févr. 2008 17:54:32 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 19:21:11
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Bouchon, la question n'est pas de savoir si vous connaissez ou non les textes, la question est de savir si "vos" copropriétaires les connaissent, du moins un peu, en particulier les membres du CS et les candidats 'pdt de séance, secrétaire, scrutateurs'...
Vous parler de l'AG et du syndic ...
Au cours de l'AG si le syndic est secrétaire, il est secrétaire point final ...
"des syndics peu scrupuleux qui ne respectent pas la loi et qui savent parfaitement que les gens ne vont pas arrêter l'AG à tout bout de champ."
Que je sache, l'AG d'un syndicat étant l'affaire des copropriétaires, c'est le pdt de séance qui est garant de la régularité des débats et des votes..
Le secrétaire fut-il syndic n'a rien à faire dans cttehistoire ....
Ce n'est pas parce que le président de séance ne fait pas son boulot, éventuellement aidé du CS qui donne son avis sur la façon dont l'AG se déroule, qu'il faut accuser le syndic de tous les maux !
Si le syndc fait ce qu'il veut, c'est parce que les copropriétaires y consentent, en particulier le pdt de séance potiche qui ne préside rien du tout !
Le jour où le pdt de séance lui dira "Monsieur le secrétaire c'est moi qui dirige les débats, vous prendrez la parole lorsque je vous la donnerais.", appuyé en cela par le CS et l'approbation sourde des présents, les choses seront différentes, comme elles doivent être ! |
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pimpon
Pilier de forums
664 réponses |
Posté - 05 févr. 2008 : 19:30:59
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Citation :
Initialement posté par felix1930
Ce problème de régularité des votes est du ressort du Pt de l'AG et des scrutateurs;ces derniers ne sont pas là uniquement pour faire joli mais pour vérifier cette régularité.
certains copropriétaires "roupèteront" la première fois et, après, ils se disciplineront (peut être)
Pourquoi ne programmeriez-vous pas sur un ordi portable que vous emmenez à l'AG une liste avec les copros et leurs tantièmes ?
et ne vous présenteriez-vous pas comme scrutateur pour décompter les voix ? 
Avec un peu d'organisation c'est assez simple, vous annoncez le résultat en direct après chaque résolution pour que le secrétaire (syndic) le note sur le PV.
Cette solution m'a permis de contrôler ce que décomptaient le syndic et le président, alliés au CS pour faire passer en force des travaux incroyables, et de faire rectifier en direct certaines résolutions annoncées comme approuvées alors que ce n'était pas tout à fait le cas 
J'ajouterai qu'il faut aussi faire très attention à la majorité auquelle se votent les différentes résolutions, certains syndics ont tendance à croire que tout se fait à l'article 24, c'est tellement + simple n'est-ce pas ?... 
ps : le plus dur n'est pas de faire le programme, il faut savoir qu'il va y avoir, en + des mains et des pieds, beaucoup de langues levées pour vous critiquer avant que vous fassiez accepter ce changement aux autres copros, toujours pressés que la "grand messe" se termine parce que la plupart n'y comprend rien.
Mais si vos résultats sont aussi fiables (voire +...) que ceux du syndic, peut-être cela vaut-il la peine d'essayer ?
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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 14:17:32
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| La dernière solution est faisable mais dans nos AG les choix sont déjà faits : qui sera président, secrétaire etc... la moitié des copro ont donné leur pouvoir comme ils le font depuis des années à la même personne (souvent le président du conseil syndical qui les répartit ensuite auprès de qui il veut et surtout auprès de qui votera comme lui) ! les 3/4 des copro sont italiens et ne connaissent que peu la langue et encore moins les lois ! pour les autres, il faut subir ! Quand vous osez dire que chaque conseiller syndical réélu doit faire l'objet d'un vote distinct, c'est un brouhaha sans fin pour s'entendre dire qu'on a toujours fait comme ça etc.. etc... vous savez si les lois étaient comem vous dites bien appliquées, il n'y aurait pas autant d'affaires de justice en appel, et en cassation et sans doute beaucoup moins d'erreurs judiciaires ou de coupables dehors ! |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 15:09:10
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Et bien si comme vous dites la moitié des copro est d'accord avec le president du CS, j'ai bien peur que vous n'y puissiez rien. Essayez de faire du loobying aupres des Italiens en leur expliquant ce qu'ils ont a gagné en vous donnant leur pouvoir.
désolé de ne pas pouvoir vous aider plus |
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BOUCHON06
Contributeur senior
52 réponses |
Posté - 07 févr. 2008 : 15:33:09
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| Merci mais ces italiens préfèrent souvent payer et être tranquilles (la loi italienne est tout aussi tordue que la nôtre et ils savent parfaitement que les lenteurs de la justice ne permettent rien de concret pour contrer utilement au moment où il le faut). Merci quand même de l'intérêt pour la question. |
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