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je viens d'acheter un appartement et je souhaite i faire des travaux d'intérieurs ( carrelage , nouvelle cuisine, abbatement d'une cloison et plomberie) .Ne touchant a aucune partie commune , je souhaite réliser une grande partie moi meme sauf pour la plomberie et ne sais combien de temp ca va me prendre, du petit a petit. Dois je déclarer quelques choses aux syndic? a part un peu de bruit de temp en temp (perceuse....) et la descente de grava de la cloison en carreaux de platre du troisieme etage au RDC par des sacs dans l'escalier et de meme pour monter le carrelage , je ne vois pas autres choses qui pourrait gener . Suis je hors la loi ?
Si à priori chacun est libre de faire ce qu'il veut dans les parties qui lui sont privatives, cela ne veut pas dire qu'on peut y faire n'importe quoi .... Ce n'est pas le bruit ou les éventuelles nuisances qui posent problème. C'est la nature des travaux ...
Casser une cloison, changer le revetement d'origine moquette pour du carrelage, ou même mettre du carrelage là où il y en avait, nécessite de répondre à certains critères que l'on ne peut contourner librement...
Exemple de la pose de carrelages : il convient de respecter les normes anti-bruit et donc de mettre en place les isolants prévus....
C'est pourquoi, mis à part les travaux d'entretien courant style mise en peinture, tapisserie, changement de moquette pour de la moquette, tous les autres travaux 'lourds' doivent être portés à la connaissance du syndic, accompagnés d'un descriptif et des conditions de réalisation, syndic qui peut éventuellement interdire des travaux qui porteraient atteintes à l'immeuble et/ou aux droits des autres copropriétaires...
Je pense en particulier ici à la pose de carrelage à la place de la moquette ou du parquet d'origine, qui peut suivant le cas n'être autorisée que par l'AG selon L.art.25b (jurisprudence)
Voyez votre RDC, une clause prévoyant ce cas de figure est souvent prévue ....
N'oubliez pas non plus la modif de l'EDD/RDC .. une cloison en moins c'est 1 pièce en moins ....
Si vous avez acheté un F4, vous n'avez plus qu'un F3 ... et en cas de revente vous aurez du mal à expliquer que le F4 dans les actes notariés soit devenu F3 par l'opération du St Esprit, qui a autre chose à faire en ce moment .... ou que la cuisine et le séjour sont devenus séjour/cuisine dite "américaine".
travaux interieur
Forum fermé
Posté - 11 févr. 2008 : 17:31:40
