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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 13 févr. 2008 : 15:21:21
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Bonjour,
Mon problème concerne un droit de passage. 
Nous habitons dans une maison de ville et notre portail donne sur un passage "commun" à deux maisons. Disons que nous sommes propriétaire du coté droit (sur toute sa longueur) et les voisins sont propriétaire du côté gauche, avec chacun l'un pour l'autre un droit de passage pour que chacun puissent accéder librement à son portail.
Le problème est que nos voisins ou encore (plus souvent) leurs invités ou leurs clients (car nous avons eu la surprise de voir qu'il avaient récemment monté leur société)garent leurs véhicules dans le passage commun et surtout devant notre portail, partant du principe que nous n'avons plus qu'a sonner si nous souhaitons entrer ou sortir de chez nous.
Ont-ils le droit de se garer dans ce passage ? Et pour les invités et les clients ? Sachant qu'ils s'arrangent pour être sur la partie dont ils sont propriétaires. Parfois, c'est 5 ou 6 véhicules l'un derrière l'autre qui nous empêchent de rentrer notre véhicule.
D'avance merci de votre réponse.
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charles35
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 16:41:46
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Dans un premier temps, faites des photos des véhicules indûment stationnés et notez à chaque fois les dates et les heures de stationnement. Si vous avez un huissier sous le coude, un petit constat...
Puis après avoir accumulé les pièces, un petit courrier rédigé par un avocat.
Cela devrait normalement se calmer. |
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titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 16:41:50
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Quel est le statut exact de ce chemin ?
S'il s'agit d'une servitude de passage, la chose est claire, on passe et c'est tout ! |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école  |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 20:57:30
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Pour compléter les réponses de Charles et jchs:
Votre cas est celui du passage créé par servitudes réciproques qui est une très bonne solution car elle induit une gestion de l'entretien dit "au droit" de la propriété de chacun.
Pour ce qui est du droit de stationner, c'est bien sur NON.
En effet le voisin vous a accordé le droit de circuler sur la partie qui lui appartient et il ne peut en aucun cas faire entrave à ce droit par des stationnements. Vous avez d'ailleurs la même obligation envers lui.
Pour faire cesser le trouble vous devez bien sur signifier ce trouble à votre voisin, avec plus ou moins de formalisme et de fermeté selon vos relations de voisinage. Vous rappellerez au voisin que si il n'a pas la capacité de stationner les véhicules de ses clients chez lui, ceux-ci doivent stationner sur la voie publique. Si vous voulez être plus méchant, vous indiquerez que l'exercice légal de son activité commerciale est subbordonnée à la capacité de stationnement de sa propriété.
Si le voisin est conciliant, vous pouvez lui demander de poser un panneau d'interdiction de stationner (voir d'interdiction de s'arrêter) à l'entrée du passage.
Si le voisin fait de la résistance, vous accumulez les preuves et vous saisisser le TGI afin que celui-ci condamne son comportement et le soumette à une astreinte à payer pour chaque infraction constatée dans le futur. |
Dominique |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:12:08
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Voilà ce qu’il en est actuellement, nous avons déjà signalé gentiment le problème aux voisins et aux invités à de très nombreuses reprises (sur plusieurs années). Si bien que le ton est finalement monté. Résulta, il semble qu’ils aient été se plaindre à la police d’une agression verbale de notre part.
Nous avons donc décidé de poser un panneau d’interdiction de stationné devant notre portail, ce qui nous a donné de désagréables réflexions. De plus, nous avons très peu de changements pour les véhicules.
Peut-on faire appelle à la police pour faire retirer les véhicules, quand nous nous heurtons à un refus sous prétexte qu’ils n’en ont pas pour longtemps, comme nous avons eu le cas récemment (finalement 30 bonnes minutes).
Pour l’huissier. Où puis-je en trouver un et combien cela me coûtera ?
Qui pourrait me confirmer la nature exacte de ce droit de passage ? Car ceci a été mis en place il y a très longtemps.
De plus l’entrée du passage étant plus large à l’entrée, nous pouvons donc nous y garer laissant la possibilité à un autre véhicule pas trop large de passer (en frôlant les murs de notre maison). Nos voisins ont-ils le droit de le faire ? Car, ils prétextent que nous pouvons passer.
Encore merci pour ce complément d'informations. |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:15:50
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"Si vous voulez être plus méchant, vous indiquerez que l'exercice légal de son activité commerciale est subbordonnée à la capacité de stationnement de sa propriété."
Cela signifie que ?
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:21:09
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| cela signifie que le POS/PLU de votre commune impose certainement un certain nombre de places de stationnement à créer à l'occasion de l'ouverture d'un commerce. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:21:36
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"De plus l’entrée du passage étant plus large à l’entrée, nous pouvons donc nous y garer laissant la possibilité à un autre véhicule pas trop large de passer "
Je tiens à préciser que nous ne nous garons pas dans le passage. En fait, je voulais dire qu'il est possible de s'y garer car nos voisins en ont déjà fait l'expérience.
Voilà, j'attends avec impatience vos conseils !
Encore merci
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:28:32
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Citation :
Initialement posté par VOISINE
Voilà ce qu’il en est actuellement, nous avons déjà signalé gentiment le problème aux voisins et aux invités à de très nombreuses reprises (sur plusieurs années). Si bien que le ton est finalement monté. Résulta, il semble qu’ils aient été se plaindre à la police d’une agression verbale de notre part.
Nous avons donc décidé de poser un panneau d’interdiction de stationné devant notre portail, ce qui nous a donné de désagréables réflexions. De plus, nous avons très peu de changements pour les véhicules.
Peut-on faire appelle à la police pour faire retirer les véhicules, quand nous nous heurtons à un refus sous prétexte qu’ils n’en ont pas pour longtemps, comme nous avons eu le cas récemment (finalement 30 bonnes minutes).
non; c'est un problème d'ordre purement privéCitation :
Pour l’huissier. Où puis-je en trouver un et combien cela me coûtera ?
dans l'annuaire... Comptez 300€ par constatCitation :
Qui pourrait me confirmer la nature exacte de ce droit de passage ?
le titre instaurant la servitude, consultable aux hypothèques. de toutes façons, le droit de passage n'est pas le droit de stationnerCitation :
Car ceci a été mis en place il y a très longtemps.
De plus l’entrée du passage étant plus large à l’entrée, nous pouvons donc nous y garer laissant la possibilité à un autre véhicule pas trop large de passer (en frôlant les murs de notre maison). Nos voisins ont-ils le droit de le faire ? Car, ils prétextent que nous pouvons passer.
pas si ce n'est pas un droit de stationner mais un droit de passageCitation :
Encore merci pour ce complément d'informations.
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cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:32:53
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Merci à tous pour ces réponses rapides !
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 10:36:20
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| si vous avez une protection juridique dans votre contrat d'asusrance, c'est le moment de l'actionner. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 juin 2008 : 11:11:57
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bonjour  |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 24 juin 2008 : 11:23:08
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Bonjour,
Depuis le mois de Février il y a eu du changement, mais nous sommes toujours malheureuse.
Disons que depuis nos derniers mails, nos voisins mécontents de nos remarques, nous ont écrasés nos poubelles avec leur voiture, menacé verbalement de tuer notre chat ...
Bref le ton est monté de nouveau, et nous sommes même allé voir un conseiller juridique.
Celui lui faire des photos et noter l'heure de stationnement (comme je le faisais) ne sert à rien car c'est pas une preuve juridique utilisable lors d'un passage au tribunal. Rien ne prouve que le véhicule soit resté aussi longtemps que nous l'indiquons. Le seul moyen c'est le constat d'huissier pendant les heures de travail. Seulement nous on travail, et la où ça nous gêne surtout c'est le soir et le week-end. Hors sans ce constat (d'après le conseiller juridique) nous n'avons que très peu de chance de gagner le moindre procès, si nous allons jusque là. Sinon, il nous a conseillé d'écrire par lettre recommandée avec AR, pour prouver que nous les avons bien prévenu.
Depuis, ils font des "efforts".
Enfin, disons, qu'il n'y a plus autant de véhicules, mais ils font en sorte d'avoir besoin de sortir leur véhicule quand nous rentrons le notre chez nous, ils nous demandent d'éteindre notre tondeuse à gazon quand nous dépassons l'horaire d'une minute, même s'il nous reste plus qu'un m2, ils se gare à ras de notre portail de façon que nous puissions sortir notre voiture mais avec des difficultés, quand ils sortent leur poubelle ils la mette de façon à nous gêner le passage, ils roulent à vive allure dans le passage, ils laissent leur véhicules moteur tournant au milieu du passage (sous nos fenêtres) en prétextant qu'ils ne sont pas garés ... 
Bref, nous avons essayé de trouver une autre maison, mais la banque ne nous prête pas assez. Leur seul moyen et de s'éloigner de Paris, mais cela ne m'enchante vraiment pas étant donné que je met déjà 2 heures de route par jour, pour aller travailler sur Paris.
Auriez-vous un conseil ?
D'avance merci.
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 juin 2008 : 21:13:01
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Le conseil c'est de calmer le jeu.
Visiblement votre voisin a mal pris vos remarques (poutant légitimes) et joue au c.n.
Il y a tout de même un point positif, c'est qu'il fait l'effort de rester toujours sur la limite de la légalité (ou presque), ce qui prouve qu'il craint les ennuis que vous pourriez leur faire.
Sortir de ce type de situation de conflit latent tient essentiellement à votre personnalité et à celle de votre voisin.
L'erreur à ne pas faire, c'est d'accepter le jeu de c.n en alignant votre comportement sur le sien.
Il y a deux solutions:
1) Vous basez votre action sur une "gestion du conflit" en mettant en évidence tous les méfaits du voisin et en le trainant devant les tribunaux. C'est un processus assez stressant, mais au final, même si il s'en sort à bon compte, vous obtiendrez fatalement un certain respect de vos droits (comme on dit, le vent du boulet fait réfléchir). Votre voisin mettra donc de l'eau dans son vin, mais vous resterez pour lui un ennemi.
2) Vous basez votre action sur le "social" en provoquant une explication. Là encore c'est stressant, mais le jeu en vaut la chandelle. Pour agir de cette manière il faut beaucoup de cou.lles et un peu de malice.
Pour le premier élément, vous aurez compris que c'est dans la tête que cela se passe. Pour le second élément, c'est aussi une affaire de tête car on n'entre pas en négociation si les deux parties n'ont pas les moyens de négocier. Ainsi vous allez commettre une ou deux irrégularités (certes mineures mais que le voisin pourra bel et bien vous repprocher).
Pour jouer la partie, il vous faudra inviter le voisin, par exemple pour discuter autour d'un verre de vos problèmes communs. Vous pouvez aussi faire appel à une tierce personne, connaissance commune à votre voisin et à vous, qui organisera le rendez-vous.
Sur ce terrain de jeu, ce n'est plus une guerre juridique que vous allez devoir mener, mais une simple escarmouche psychologique.
L'astuce psychologique consiste à ne pas agresser le voisin mais à simplement invoquer les difficultés de manière très passive jusqu'à ce que le voisin s'engouffre dans les failles que vous avez laissées ouvertes (vos infractions). Bien sur dès qu'il va vous repprocher une infraction, vous répondrez "mais, Monsieur, vous avez raison et croyer-moi, je vais remédier de suite à ce problème". Dans la suite de l'entretien, il ne pourra qu'adopter une attitude similaire à la votre.
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Dominique |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 24 juin 2008 : 21:25:19
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| à quand un poste d'ambassadeur de l'ONU ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 juin 2008 : 21:37:06
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Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
à quand un poste d'ambassadeur de l'ONU ?
Il y a des choses que la loi seule ne saurait régler...
Alors, parfois il faut parler un peu de l'espèce humaine. |
Dominique |
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VOISINE
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 25 juin 2008 : 10:03:54
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Bonjour,
Si je comprends bien vous me conseiller deux choses :
- soit de passer devant les tribunaux, même si j'ai de grandes chances de perdre et, que l'on soit ennemi à jamais (remarque là c'est bien parti pour déjà), mais je pense que ça nous coûtera cher à tous les coups, non ? Et j'ai peur que si on ne gagne pas le procès il en profite pour mettre les voitures dans le passage comme avant. Après tout si la justice lui donne raison. Non ?!
- soit, (effectivement ça peux être une idée intéressante) de faire des infractions volontaires pour donner le change face à ses propres infractions. Que pensez-vous de tondre la pelouse en dehors des heures réglementaires ? Laisser notre voiture moteur tournant ...
J'espère qu'il ne va pas voir la supercherie.
Sauf que le problème c'est de prendre un verre ensemble, car là on est arrivé à un point où mon mari n'a plus envi de discuter. Son point le démange si vous voyez ce que je veux dire. De plus notre voisin attend que ça. A notre dernière dispute, il a retiré ses lunettes en disant à mon mari "allé tape !" Heureusement, mon mari n'a rien fait, mais il bouillait ! Ce c..... est très malin. Il a dit à mon mari qu'il était déçu qu'il n'ait pas tapé, pour pouvoir porter pleinte.
Pour ma part aussi, j'avoue que rien que de le voir, je suis déjà énervée alors prendre un verre ...
J'avoue ne pas être très optimiste face à tout ça, mais je me sens piégée. |
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