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Depuis que je parcours ce forum de long en large, j' apprends beaucoup...mais aussi me pose beaucoup de questions.
Une, rigolote, ou pas selon que l'on soit ou pas propriétaire d'un tel bâtiment :
Partout du principe que le droit à la propriété existe, qu'il n'est donc pas permis d' empietter chez le voisin, que se passe t-il si une habitation ancienne (très, sinon il y a gros souci) possède un mur en limite de propriété qui, au fil des siècles, à "travaillé", formant ainsi des creux et des bosses...bosses pouvant alors se trouver sur la propriété voisine....faut pas rire, cela existe !!!
On peut penser, empiettement interdit, donc travaux...mais la "bosse" est peut-être trentenaire....de plus, le mur continuera (peut-être)à bouger...et donc le "surplus d'empiettement" ne le sera pas, lui trentenaire....
Faut pas se poser des question comme celle-là, ça donne mal à la tête. Et puis même que je connais des endroits où les murs et le bois sont les seuls à travailler. J'imagine volonter le désarroi des populations confrontées à une chose dont elles ignoraient jusqu'à l'existence.
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé), passage illégal des voisins... Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école
A la décharge de Charles, je considérerais quelques fait historiques: - Le Code Civil date de 1804. - En 1824, un certain Sadi Carnot, a énononcé une loi physique scélérate selon laquelle "tout travail crée un désordre irréversible". De nos jous cela s'appelle le second principe de la thermodynamique, thermodynamique qui régit aujourd'hui tout le monde moderne.
Alors, le législateur ne pouvait pas imaginer cela, mais maintenant qu'on sait, il faut agir. Perso j'envisage de ne plus créer de désordre dès que mon patron se sera rendu à l'évidence.
Du délire, oui et non... Cela parait invraisemblable. Cependant de tel bâtiments existent. En Bretagne (je connais un peu), dans certaine villes historiques, les maisons moyennageuses, celles, jolies, en colombages, penchent parfois un peu, parfois de façon assez impressionnante. La base du mur est en limite de propriété...mais le haut...que nenni! Si je suis le voisin et que je veux bâtir, et si le PLU et les faibles dimensions du terrain me contraigne de le faire en limite de propriété...eh bien...je peux pas et mes illusions s'envolent et là, je décompense
Bon, on va quand même apporter un début de réponse à Charles. Un mur qui penche, ça existe. Un mur qui fait ventre, ça existe aussi. Il y a même des murs qui serpentent au gré des movements de terrain au fil du temps.
La première réponse est celle apportée par un juge dans une telle situation: "La limite séparative n'est pas obligatoirement une ligne droite". Donc si il y a deux bornes en granit pour délimiter le terrain, rien ne prouve qu'il faille joindre ces deux bornes en ligne droite pour connaître la limite, il faut aussi tenir compte des éléments matériels présents et qui prouveraient que la limite doive suivre certains contours.
En seconde réponse, il y a le recours très courant de nos ancètres à la mitoyenneté. Un mur coutait cher et ils ne s'amusaient pas à en construire deux là où un seul suffisait. Cette mitoyenneté induit la co-responsabilité et tant que cela ne le gène pas trop, chaque co-propriétaire vivra tant bien que mal la situation.
Ce régime de tolérence prendra fin lorsque les intérêts l'emportent sur les inconvénients. Les propriétaires respectifs devont alors assumer leur responsabilité et se remettre en conformité. Vu le nombre d'affaires impliquant la mitoyenneté, les mises en conformité sont certainement très nombreuses. Mais ce qui se termine devant le juge n'est qu'une infime partie des cas, celle pour laquelle les voisins n'arrivent pas à s'entendre.
Donc, Charles, la très grande majorité des murs qui penchent ou "gonflent" sont tout simplement, et en silence, remis en état par leurs propriétaires à partir du moment où ils privent un voisin de ses possibilités de construire. Au pif, je dirais que le seuil de tolérence de la protubérance devrait se situer entre 3 et 5cm, ce qui correspond à un "recul" et à un vide acceptables en matière de construction en limite séparative.
Ubuesque
Forum fermé
Posté - 13 févr. 2008 : 21:18:24
et mes illusions s'envolent 
et là, je décompense 
