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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  11:19:57  Voir le profil
bonjour
voila quand je suis rentrer dans cette maison dans le bail ete ecrit cuve a fioul pleine je n ai jamais verifié si elle ete plaine

a la sortie on as fait l etat des lieux
On a fournie les papier demander sa veut dire
cuve a fioul 1000L
ramonage de la cheminée
et la taxe d habitation

la proprietaire a bien regarder les papier est elle as marquer RAS
UN mois plus tarde elle m appellle pour me dire que la cuve a fioul il manque 400L car elle fait 1400L je precise que dans le bail se n est pas marquer
On lui as demander le papier comme quoi l ancienne locataire a bien remplie la cuve a 1400L
et on as recue une lettre recommander avec juste l attestation d une entreprise comme quoi le 8/02/06 il sont bien remplie la cuve ses marquer

attestaion


je soussigné NOM DE L ENTREPRISE ,gerant-------, certifie avoir rempli le 08/02/06, une cuve a fuel sise au ADRESSE ,
afin que celle ci atteigne 1 400L
locataire de MME -------
fait le 12/02/08

es ce que ses valable car se n est pas le papier de l ancienne locataire car je pense que tout proprietaire doit gardez les papiers de ces locataire vue que sa fesait a peine que 3 mois que la maison ete pas louer merci de vos reponses
cordialement sylvie

Edité par - sylvie79 le 14 févr. 2008 11:22:00
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  11:58:00  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Je pense que vous pourriez demander au bailleur de prouver en plus le paiement de ce remplissage : si la cuve avait alors été remplie avec moins de 1400l, il faudra que le bailleur montre l'état des lieux de sortie du locataire précédent, et que la somme des deux fasse 1400l.
Ou alors, que le bailleur prouve que la cuve fait bien 1400l, par tout moyen, puisque s'il prouve la capacité de la cuve, étant donné que l'état des lieux d'entrée mentionne "cuve pleine", vous ne pouvez plus contester qu'elle était pleine à votre arrivée... la seule chose contestable, c'est sa capacité.
En revanche, il y a un "détail" que je n'ai pas compris : vous écrivez que vous avez fourni un papier mentionnant 1000l de fioul. Que s'est-il passé exactement : avez-vous seulement fourni une facture pour 1000l de fioul, ou bien avez-vous regardé, lors de l'état des lieux de sortie, le niveau de la cuve?
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  12:08:58  Voir le profil
J'ai un peu de mal à vous lire !
1) Si j'ai bien compris, vous avez signé un bail où il est indiqué que la cuve à fioul est pleine. Donc, même si vous n'avez pas vérifié, vous l'avez accepté.
2) A votre départ la cuve est remplie de 1 000 litres de fioul et la propriétaire constate qu'il manque 400 litres. Mais vous ne dites pas que vous l'avez remplie. Donc, question : avec les 1 000 litres était-elle pleine ou non ?
3) L'attestation de livraison prouve que la cuve fait 1 400 litres au moins. Mais la question qui reste en plan est de savoir si elle était pleine à votre départ. Pouvez-vous le prouver avec une attestation de livraison ?

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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  12:18:40  Voir le profil
bonjour

j ai fourni la facture car pour moi je pensais que la cuve ete de 1000L
aussi une des ancienne locataire se souvient que la cuve ete de 1000L et elle ma preciser que la proprietaire lui as créer des problemes a la sorti ainsi que celle qui ete avant moi
Je precise que j ai jamais eu de probleme avec elle
quand mon mari lui as parler au téléphone
elle lui as dit que si elle s avait qu on partais elle n aurais jamais fait les travaux de la chambre.
car maintenant elle as un credit sur le dos
actuellement la maison est en vente

aussi j ai eu des echos comme quoi elle as fait venir la gendarmerie car il parait qu on lui a voler du fuel
par contre pour la caution vue qu il y as ses problemes
es ce qu elle doit me la rendre quand meme car le 16 fevrier sa fait 2 mois

merci de votre reponse
cordialemnt sylvie

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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  12:32:32  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par galérien

J'ai un peu de mal à vous lire !
1) Si j'ai bien compris, vous avez signé un bail où il est indiqué que la cuve à fioul est pleine. Donc, même si vous n'avez pas vérifié, vous l'avez accepté.
2) A votre départ la cuve est remplie de 1 000 litres de fioul et la propriétaire constate qu'il manque 400 litres. Mais vous ne dites pas que vous l'avez remplie. Donc, question : avec les 1 000 litres était-elle pleine ou non ?
3) L'attestation de livraison prouve que la cuve fait 1 400 litres au moins. Mais la question qui reste en plan est de savoir si elle était pleine à votre départ. Pouvez-vous le prouver avec une attestation de livraison ?





bonjour

pour votre reponse
j ai bien fournie la facture des 1000L
la proprietaire ma fourni qu une attestation pas de facture des ancien locataire
et comment savoir si la cuve est pleine ????
dans le bail rien ne precise que la cuve est de 1400L

je presice qu elle connait bien l entreprise
cordialement sylvie
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:05:11  Voir le profil
Je viens de réaliser avec retard qu'on n'a pas évoqué le problème de l'EDL de sortie : Y a-t-il eu un relevé du niveau de fioul ?
L'absence de relevé dans un document qui doit être rempli contradictoirement pose problème. Comment peut-on affirmer un mois plus tard qu'il manque 400 litres ?
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:13:06  Voir le profil
Je viens de relire vos derniers messages et il y a des choses qui ne collent pas :
Qu'une ancienne locataire dise que la cuve fait 1 000 litres quand une attestation dit qu'une livraison de 1 400 litres a été effectuée... pose problème.
Que la propriétaire porte plainte à la gendarmerie pour vol de fioul alors qu'elle conteste avec un mois de retard le remplissage de la cuve pose également problème.

En toute franchise, rien ne me permet de croire qu'avec les 1 000 litres vous avez rempli une cuve dont on ne sait si elle fait 1 000 ou 1 400 litres.
Mais vous avez effectivement des éléments pour contester les dire de votre propriétaire... notamment s'il n'y a pas eu de relevé de niveau à votre départ en votre présence.

A+
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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:16:47  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par galérien

Je viens de réaliser avec retard qu'on n'a pas évoqué le problème de l'EDL de sortie : Y a-t-il eu un relevé du niveau de fioul ?
L'absence de relevé dans un document qui doit être rempli contradictoirement pose problème. Comment peut-on affirmer un mois plus tard qu'il manque 400 litres ?





Heuuuuuses ces quoi EDL de sortie ???

et je sais qu il y as pas eu de relever du niveau

syl


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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:22:29  Voir le profil
Salut Syl...
Citation :
Heuuuuuses ces quoi EDL de sortie ???
et je sais qu il y as pas eu de relever du niveau
Pardon ! EDL c'est "Etat Des Lieux" dans le jargon habituel.
S'il n'y a pas eu de relevé, çà me conforte dans ma position.

J'irai plus loin : à vous lire, je suis à peu près sûr que vous ne savez pas vraiment si les 1 000 litres suffisaient à remplir la cuve. Mais personne ne peut affirmer qu'ils ne suffisaient pas ! Alors......
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:23:59  Voir le profil
EDL= état des lieux

seuls comptent les documents écrits: état des lieux d'entrée et celui de sortie
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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:29:51  Voir le profil
salut


oui oui l etat des lieu a ete fait le 16 descembre 2007
la proprietaire a bien marquer RAS elle as bien lue la facture que je lui est donner du fuel

et les relever sont uniquement de l eau et de l electricite
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:33:53  Voir le profil
Donc, un mois plus tard, il lui est difficile de contester dès lors qu'elle affirme que dans le même temps quelqu'un lui a volé du fioul.
A+
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thoveyrat
Pilier de forums

8410 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  13:39:15  Voir le profil  Voir la page de thoveyrat
Si vous pensez pouvoir obtenir une attestation de l'ancien locataire (un formulaire gratuit ici : http://www.vos-droits.justice.gouv.fr/index.php?rubrique=10066&ssrubrique=10213 ) ce sera un élément en votre faveur, surtout s'il peut vous fournir une copie des documents en sa possession. Après, il ne restera plus qu'à examiner le remplissage de la cuve...
De toutes façons, s'il n'y a pas eu d'examen de remplissage de la cuve à votre départ, le bailleur peut difficilement prétendre qu'il manquait 400 litres!!! Ce, quelle que soit la capacité de la cuve. Le fait que vous y ayez mis 1000 litres, ne signifie pas qu'il n'y ait eu que 1000 litres à votre départ, puisqu'on ne sait pas combien il y avait au moment du remplissage fait par vous...
Vous écrivez que le bailleur a porté plainte à la gendarmerie, de quelle façon et en disant quoi?
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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 14 févr. 2008 :  14:13:56  Voir le profil
re bonjour

je vais voir avec les ancienne locataires si elle sont toujours gardez leur bail ect........
je vais lui envoyee une lettre pour qu elle m envoie la facture du fuel
j ai bien regardez dans le bail ces marquer chauffage individuel et la marque de la chaudiere SATURNE et rien d autre
en ce qui concerne la gendarmerie elle as pas porter plainte juste elle est as fait venir

voila a bientot sylvie
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sylvie79
Contributeur débutant

18 réponses

Posté - 15 févr. 2008 :  10:41:11  Voir le profil
bonjour
j ai téléphoner a la proprietaire hier soir elle ma dit quelle avait plus les etat des lieux des ancien locataires ainsi que les factures du remplissage du fuel
on as fait un compromis et la on attend si elle est d accord
sinon de ma part j ai une ancienne locataire qui vas m envoyée toutes ses facture et elle as bien preciser que la propritaire ne lui as jamais demander de remplir la cuve . Et que son bail ete ecrit comme le mien sans presicer le litre de la cuve voila
a bientot sylvie
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