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alexandra81
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 14 févr. 2008 : 16:19:36
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bonjour,
nous avons construit un abri de jardin en limite de proprieté (déclaration de travaux faite à la mairie et accordée).
cela ne plait pas à nos voisins qui depuis nous font une vie d'enfer en expliquant que cela va détruire leur mur (alors que nous ne touchons aucunement leur mur puisqu'on est à 2cm)et créer de l'humidité.
il nous réclame donc de faire un joint avec un solin et je voulais savoir si c'était obligatoire ou non.
de plus ils ont tèl plusieurs fois à la mairie et la dame de l'urbanisme est passée et ne nous accorde pas le certificat de conformité si nous ne faisons pas un crépit + un joint + des tuiles sur le toit.
concernant le crépit cela me parait normal mais les tuiles, j'avoue être plus que surpris car lors de ma demande de DT à la mairie j'avais précisé que je faisais un toit en tôle et maintenant il me faudrait tout refaire la charpente puisque je n'en ai pas et aucune autre possibilité de mettre des tuiles. qu'en pensez vous svp ?
dans l'attente d'une réponse de votre part, je vous remercie d'avance.
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Pilier de forums
836 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 17:33:24
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Si la DT accordée précise une toiture en tôle il n'y a aucune raison pour que vous mettiez de la tuile.
La Mairie parle bien d'accorder ou non un certificat de conformité pour une DT Là je ne comprends pas... |
Cordialement,
Romain |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 17:53:22
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Romain, il y a bien maitenant DAACT pour les DP...
mais comme tu le soulignes, s'il s'agit d'une DT ancienne mode, j'vois pas bien !!!
de toutes façons, la conformité est accordée en regard de l'autorisation accordée ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 14 févr. 2008 17:53:58 |
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alexandra81
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 18:50:53
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| la conformité est pour la maison qui a été fini le15/05/07 mais la personne de l'urbanisme veut que l'abri de jardin soit comme la maison |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 18:54:41
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comment a été autorisé l'abri de jardin ...?
par une DT distincte du PC ?
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cordialement
Emmanuel Wormser
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alexandra81
Nouveau Membre
5 réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 19:03:13
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alors je ne comprends pas l'opposition à conformité.
faites un courrier en expliquant que les constructions sont conformes aux autorisations successivement accordées et que l'on ne peut vous opposer à ce jour aucune prescription nouvelle. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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alexandra81
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 19:33:29
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par contre dans l'autorisation qu'on a reçue de la mairie concernant la DT qu'on a faite il y a marqué :
" aspect extérieur : la couverture et le revêtement extérieur des maçonneries de la partie neuve devront être exécutés avec des matériaux de même aspect que ceux de la partie ancienne pour conserver son homogénéité à l'ensemble" donc on avait compris qu'on devait faire le crépit mais est-ce que ça disait également tuiles obligatoire comme la maison et qu'on ne l'aurait pas compris ???
et concernant le joint avec solin pour relier notre abri et le mur du voisin (donc 2cm les sépare) doit être fait ou ce n'est pas obligatoire ?
merci bcp pour vos réponses. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 19:38:42
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ben là c'est clair : la couverture, c'est les tuiles... on vous avait donc prescrit une couverture en tuiles...et vous n'avez pas respecté la DT. Votre construction n'est donc pas conforme.
pourquoi ne dites vous pas tout tout de suite ?
le solin est un sujet distinct car c'est un pb purement civil, sans rapport avec le respect des règles d'urbanisme. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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alexandra81
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 19:54:31
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d'accord je vais donc voir comment faire pour ajouter des tuiles.
je n'avais pas compris ça comme cela au départ et là en relisant la DT je me suis dit peut-être que la couverture il entendait tuiles mais ceci dit il n'avait pas à nous dire ok pour la DT qu'on a fait sachant qu'on avait précisé toit en tôle car ça remet toute la charpente en cause de ce faite.
pour le solin, la dame de la mairie ne peut donc pas nous refuser le certificat de conformité si on ne le fait pas donc puisque qu'elle est du service de l'urbanisme et que cela ne la concerne donc pas du coup ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 20:04:28
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Citation :
Initialement posté par alexandra81
d'accord je vais donc voir comment faire pour ajouter des tuiles.
je n'avais pas compris ça comme cela au départ et là en relisant la DT je me suis dit peut-être que la couverture il entendait tuiles mais ceci dit il n'avait pas à nous dire ok pour la DT qu'on a fait sachant qu'on avait précisé toit en tôle car ça remet toute la charpente en cause de ce faite.
mais cette DT vous a été accordée avec une prescription supplémentaire que vous étiez tenu de respecter !
ce n'est pas ce que vous aviez demandé qui a été accordé, mais autre chose...!Citation :
pour le solin, la dame de la mairie ne peut donc pas nous refuser le certificat de conformité si on ne le fait pas donc puisque qu'elle est du service de l'urbanisme et que cela ne la concerne donc pas du coup ?
sachant que vous êtes en infraction, dites lui que vous allez réaliser la mise en conformité... et tatez le terrain sur le solin.
il est évident que si vos travaux sans solin sont à l'origine de dégats chez le voisin, il se retournera contre vous, que la construction soit ou non conforme à la règlementation d'urbanisme |
cordialement
Emmanuel Wormser
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mickaeld
Contributeur senior
56 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 20:33:55
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bonsoir
je ne sais pas si le joint est obligatoire
mais souvent lors de construction mitoyenne
il est souvent intercaler entre les deux murs deux centimetre de polystirene (information lu dans plusieur post de forum) |
mickaeld |
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manet
Contributeur actif
32 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 21:15:12
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| Pourquoi avoir implanté à 2 cm une construction autorisée en limite ? |
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discorde entre voisins
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