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 Sujet  |
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Grom
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 15 févr. 2008 : 12:14:10
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Bonjour a tous,
J'ai acheté une maison ancienne dans un village. le terrain est cloturé par un mur de 2.5 m de haut au point le plus haut, mais par endroit ce mur est beaucoup plus bas (80cm)avec des barreaux c'est vraiment laid d autant plus qu il y a une ecole a coté et bonjour le vis a vis. J arrive tout juste d l urbanisme car je souhaite monter les parties basse en m alignent au point le plus haut deja existant mais on me dit que je n ai pas le droit d allé au dela de 1.8 m ce qui revient a dire que mon mur va faire des vagues.
N'a t on pas le droit de s'aligner a la construction existante ?
Merci d avance a tous ceux qui pourront m aider.
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Grom |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 12:20:49
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votre projet doit respecter les règles du POS/PLU de votre secteur.
consultez le. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Grom
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 12:34:42
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Savez vous je peus le consulter?
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Grom |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 12:35:41
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| en mairie |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Grom
Nouveau Membre
4 réponses |
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titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 13:09:13
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Si "à l'urbanisme", "on" lui à dit 1,8 m, c'est que "on" de "l'urbanisme" a du tirer cette règle du POS/PLU. A vérifier tout de même.
Toutefois, compte tenu de l'existence de ce mur qui présente à certains endroits des hauteurs de 2,50m, ne pourrait-il pas y avoir au niveau de la DP, une dérogation au titre des aménagements mineurs ? |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école  |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 13:11:37
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groupmf, 70cm sur 180cm, ce n'est plus de la dérogation...
quant au "on dit", jchs, votre propre expérience vous a démontré combien les roitelets locaux adoptent des règles souvent coutumières mais contraires au droit français... |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 15 févr. 2008 13:11:56 |
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titeuf59
Pilier de forums
438 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 13:21:58
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Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
quant au "on dit", jchs, votre propre expérience vous a démontré combien les roitelets locaux adoptent des règles souvent coutumières mais contraires au droit français...
tout à fait, c'est pour cela que je conseillais aussi que Grom aille aussi vérifier de visu les règles de "on" 
PS : les " autour de on ne sont pas une auto-censure pour éviter d'écrire un gros mot concernant ces charmants... volatiles  |
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé),
passage illégal des voisins...
Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école |
Edité par - titeuf59 le 15 févr. 2008 13:25:46 |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 13:43:47
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La confiance règne
Mais c'est vrai on n'est jamais trop prudent... |
Elisabeth |
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Grom
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 13:51:53
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Quand j ai expliqué a la personne de l urbanisme ce que je voulai elle ma lu un article qui dit que pour ce village la construction de cloture ne doit pas exéder 1.80m, bien entendu j ai demandé si je pouvais peut etre avoir une dérogation de Mr le maire elle ma dit que c'été pas lui qui allé decider. Je pense que sont article était le POS mais ca ne parle pas de la renovation et quand je lui ai demandé si je pouvai monter a 1.80 puis par dessus mettre une grille pleine, elle ma dit non. Apres quoi j ai demandé a rénover le haut du mur existant elle ma dit non si j y touche je dois le mettre a 1.80. En fait ce que je comprend c'est que :
- je ne peut pas monter au dela de 1.80
- je peut pas renover le haut existant sans descendre a 1.80
- je peut pas monter une grille ou meme un grillage a + de 1.80
donc je reste avec un mur a vagues pourrit soit je le descent ce dont je refuse apres avoir été cambriolé 2 fois en moins d un an! |
Grom |
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marilys
Pilier de forums
964 réponses |
Posté - 15 févr. 2008 : 14:53:57
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Vous pouvez toujours remonter le mur là où il est le plus bas, mais que sa hauteur finie n'excède pas 1.80 m.
Ou alors mettre la clôture à 1.80 m , c'est à dire la baisser là ou elle est à 2.50 m, vous aurez peut être moins de décalage à ce moment là ! |
Elisabeth |
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Hauteur de cloture
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