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un membre de notre conseil syndical a demandé aux autres membres du CS s'il pouvait faire un devis pour mettre des plinthes en marbre dans un hall d'entrée. Ayant l'accord de certains membres il s'est permis de passer commande sans en référer aux autres membres du CS et encore moins au syndic d'immeuble. Résultat il demande le rembt de cet achat. En a t'il le droit ?
en a t-il le droit de demander?? oui pourquoi pas il peut même demander la lune!!!!!!!!!!
sérieusement un CS,en entier,n'a aucun pouvoir de décision
Il (membre) peut bien entendu demander tous les devis qu'il souhaite ,sans accord des autres membres ou du syndic, mais ses possibilités s'arrêtent là.
Il a passé une commande c'est à lui de payer sans possibilité,légales,de remboursement!!
Ne pas savoir ce b a ba .....c'est grave pour un membre du CS
Je sais que non seulement c'est grave, mais ce copropriétaire a tendance à considérer cet immeuble comme son immeuble.
Cette personne est ingérable, il veut toujours tout améliorer, sous prétexte que l'immeuble date de Napoléon III, (à vérifier d'ailleurs)
Notre immeuble est loin d'être vétuste, il est même en bonne état et nécessite seulement quelques réparations et rénovations dus à un immeuble ancien.
Que peut-on faire contre ce copropriétaire pour le remettre à sa place,ou tout du moins lui faire comprendre qu'il n'est pas seul à décider mais que les autres copropriétaires ont droit à la parole et surtout lui inculquer les devoirs fondamentaux d'un membre de conseil syndical.
Il faudrait que les autres membres du CS se bougent pour inscrire la question de sa révocation à l'ODJ de la prochaine AG !
Sur le point précis de ces travaux, cela n'entre pas dans le cadre des "frais de fonctionnemlent du CS" ni dans l'indemnisation de frais engagés par un conseiller pour sa mission ....
Reste qu'une AG peut ratifier des travaux, engagés par le syndic ou un particulier, fut-il membre du CS ...
Le problème c'est que la prochaine AG aura lieu en novembre 08, alors pour le révoquer on va avoir du mal.
Les autres membres du CS et moi-même (je suis présidente) l'avons déjà remis sur les rails plus d'une fois.
Il essaie en permanence de nous monter les uns contre les autres, il sature les messageries téléphoniques de ces discours longs et insipides et sais tout mieux que tout le monde sous prétexte qu'il a été président du CS pendant douze ans.
Par moment j'ai envie de démissionner et de ne plus avoir à faire avec lui, tellement il m'horripile, mais je refuse de laisser la copropriété aux mains de cet olibrus
nbnanou : [quoteAyant l'accord de certains membres il s'est permis de passer commande sans en référer aux autres membres du CS et encore moins au syndic d'immeuble. Résultat il demande le rembt de cet achat. En a t'il le droit ?quote]
Le conseil syndical n'a aucun pouvoir de décision, ni le président , ni aucun membre. Le Syndic n'ont plus dailleurs.
Ce membre du CS a fait des travaux sur des parties communes sans votes de l'AG, il est en total infraction. Demandez au Syndic qu'il fasse respecter le RDC, en écrivant à ce personnage de remettre en état, à ces frais, le hall de l'immeuble.
De toute manière, les travaux qu'il a entrepris et payés sans accord de l'AG, ne pourront pas lui être rembousés. Le Syndic ne peut faire des appels de fonds sur des travaux non votés. Aucun copro. ne paiera sa quote-part sur ces travaux.
Ce copro. peut proposer à la prochaine AG une résolution pour le remboursement des travaux qu'il décidé tout seul, ou avec quelques personnes ; mais il serait étonnant qu'il obtienne la majorité à cette AG. Il a payé, tant pis pour lui.
Vous pouvez le remercier pour ce Don à la Copropriété, il est peut-être prêt à en faire d'autres - la peinture à l'éponge des escaliers, un nouvel ascenseur, ou le ravalement extérieur
Citation :initialement posté par nbnanou Le problème c'est que la prochaine AG aura lieu en novembre 08, alors pour le révoquer on va avoir du mal.
pourquoi,novembre 2008 ce n'est que dans dans 8 mois!! donc si le mandat du CS arrive à expiration en novembre prenez vos précautions pour informer les copropriétaires des problèmes rencontrés afin qu'il n'est pas la majorité exigée et,lors de l'AG, vous demandez un vote personnalisé,c'est la loi;il ne sera plus membre du CS
Si le mandat a une échéance plus lointaine prévoir une résolution pour cette révocation
Citation :en effet, le juge pourrait bien, in fine, considérer qu'il s'agit de travaux somptuaires et disproportionnés et lui laisser la charge de ses actes
Si le copropriétaire va au tribunal, le juge lui expliquera que les travaux qu'il a fait sans accord de l'AG, n'ont pas à être remboursés, point. Cela n'a pas de rapport avec les travaux fait, marbre ou peinture à l'eau.
En tant que membre du CS, si il se représente à la prochaine AG, il faut une majorité contre lui pour ne pas le réélire. Oubliez le jusqu'à la prochaine AG.
role du conseil syndical
Forum fermé
Posté - 17 févr. 2008 : 16:07:07
