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Je suis propriétaire d'une maison en vendée, et comme beaucoup d'entre nous, j'ai droit à un joli poteau EDF collé à la maison, sur notre terrain...Celui ci m'empeche de poser un volet sur les 6 à mettre en facade...c'est très moche...
J'ai fais moi aussi la demande par ecrit à EDF...qui me repond "c'est possible pour 3200 Euros..." Tu m'étonnes...!!!
Ce que je n'arrives pas a comprendre c'est pourquoi je payerais pour déplacer un poteau qui n'est pas a moi...mais qui est chez moi...et en plus pour le replanter un peu plus loin ...encore chez moi...
EDF doit il bénéficier impérativement d'un acte de servitude ou autre? Existe t il un recourt pour leur faire payer les travaux...? ou à la commune?
En attendant qu'Emmanuel nous sorte son "épinglage " concernant le sujet, parcourez juste quelques pages du forum.
En effet, le sujet des poteaux EDF revient de manière fréquente ou alors faites une petite recherche :
dans le formulaire "recherche" disponible dans le menu de haut de page, dans le champ "rechercher" tapez "EDF" dans le champs "catégorie" sélectionnez "tous autres thèmes" dans le champs "rechercher dans" sélectionnez "le sujet seulemen" dans le champs "recherche par date" sélectionnez "120 jours" puis validez la recherche...
Pour ce fil, précisez quand même si le poteau EDF dessert d'autres propriétés que la votre ? Avez vous vérifié si cette servitude apparait sur votre acte notarié, aux hyphotèques, sur le règlement POS/PLU ?
Voie de fait par la commune, empiètement illégal par EDF (pour FT, c'est réglé), passage illégal des voisins... Bienvenue chez moi... un vrai cas d'école
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
J'ai effectivement lu les autres post...cependant, les cas divergent...de peu...certe mais je n'ai lu aucun cas de figure comme le mien ou semblable...
Je suis effectivement en bout de ligne...
Aucune servitude n'apparait sur les actes...
et je crains la reponse car il s'agit en effet d'esthétisme. Je cherche donc une faille, soit juridique soit de servitude pour contourner le probleme d'esthétisme et ne pas avoir a prendre a ma charge les travaux...
si vous êtes en bout de ligne et que le poteau ne sert qu'à vous, il ne forme pas servitude...
donc à vous de payer.
cordialement Emmanuel Wormser
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Poteau EDF collé à la maison
Forum fermé
Posté - 19 févr. 2008 : 15:43:52
épinglage " concernant le sujet, parcourez juste quelques pages du forum.
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! 