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 Sujet  |
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perpignan
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 Posté - 20 févr. 2008 : 09:56:53
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Lors de la derniere AG, les nouveaux membres du CS ont été élus. Certains ( anciens) ont été réelus et d´autres (nouveaux)élus. Un des nouveaux membres a contacté les autres membres pour fixer la premiere reunion. Parallelement, le syndic a envoye une lettre a tous les membres les convoquant a une autre reunion ( juste la veille).
Les anciens membres ( du coté du syndic et de la continuite) ont decide d´assister a la reunion organisee par le syndic alors que les nouveaux membres ( plutot partisants d´un changement dans le fonctionnement du CS) ont decidé de ne pas y assister mais participer a la reunion organisee par un membre du CS.
a Noter que nous sommes 11 membres du CS (Grosse copropriete) et que nous sommes partagé a 5 contre 5 pour assister aux 2 reunions, un membre ne pouvant participer ni à l´une , ni a l´autre reunion.
Je pense que nous allons arriver a la constitution de 2 groupes de CS et cela risque d´etre ingerable.
questions :
- la reunion doit elle etre organisee par le syndic ou un membre du cs ? ou y a t -il legitimité des 2 reunions?
- la personne qui ne peut se rendre a ces reunions peut elle se faire representer par un autre membre du cs ( notamment en cas de vote du president de cs)?
- comment gerer cette duplicite ?
merci de vos conseils
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 10:34:56
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le CS est autonome
le syndic n'a pas à convoquer le CS sauf cas d'urgence
avez vous lu les nombreuses contributions sur le forum d'UI ??? |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 10:37:44
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merci. c´est bien parce qu´il est autonome que je pense que la reunion organisee ( puis dirigee) par le syndic n´a pas de sens.
Mais comment gerer cette duplicite des reunions? car elle existera malgre tout de fait. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:20:09
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Il faut mettre en place ce fameux RFCS (règlement de fonctionnement du CS) obligatoire -article 22 D1967
c'est au CS,en principe Pt,de convoquer les membres du CS dans les conditions prévues au RFCS ,c'est aussi au CS de faire le compte rendu de SES réunions et d'en faire "profiter" tous les copropriétaires;
le syndic peut,éventuellement,être invité à participer à une de ces réunions;mais ce n'est pas une obligation
Comme indiqué par nefer le CS est autonome,indépendant du syndic dont il contrôle la gestion
voir le lien ci-dessous et............bonne lecture (un peu long mais très instructif)
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?whichpage=-1&TOPIC_ID=36671&REPLY_ID=403343 |
Edité par - felix1930 le 20 févr. 2008 12:24:39 |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:37:58
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Outre ce que précise Félix sur la présence obligatoire d'un RFCS, qui précise les règles d'organisation et de fonctionnement du CS dont les modalités de convocation des réunions, il faut bien noter ceci :
Le syndic est "placé sous" le controle du CS pour sa gestion (L.art.17).
Il n'a donc pas pouvoir de convoquer lui-même l'instance chargée de le controler ..
Un "contolé" ne convoque pas son "controleur" ... 
Autrement dit, cette réunion convoquée par le syndic n'a aucun fondement juridique, qui plus est en l'absence de RFCS ...
Pour prendre un pot, oui, pour décider sur un dossier ou donner un avis, non !
Le règlement de la question passe par une information des copropriétaires, à faire par les 5 nouveaux memebres auxquels d'autres copropriétaires peuvent se joindre, et par l'adoption d'un RFCS soumis à une AG.
Dans une 'grosse' copropriété la création d'une assoce L.1901 "Association des Copropriétaires de ..." est parfois nécessaire, ne serait-ce que pour avoir les moyens de faire de l'information (démande de salle à la commune, réalisation de notes d'info, etc ...).
Il ne faut pas limiter son objet à la défense des copropriétaires mais l'ouvrir : "Organisation de réunions festives ou d'acitivités permettant aux résidents de mieux se connaitre et de mieux vivre ensemble..."
C'est par ce moyen qu'une assoce de 10 personnes au départ a regroupé 45 membres faisant basculer les choses dans cette copropriété de 350 membres dont le CS était à la solde du syndic (interessement oblige) !
En 1 an 1/2 il était renvoyé dans ses meubles...
L'assoce organise maintenant des parties brochettes et autres fiestas .... |
Edité par - gédehem le 20 févr. 2008 12:48:02 |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:38:32
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merci de vos eclaircissements mais que faire si effectivement la moitie du cs souhaite que la reunion soit organisee et geree par le syndic? il y a des gens entetes vous savez !
vous dites par ailleurs ( sf mauvaise interpretation de ma part) que c´est au president de convoquer les membres. Mais nous parlons d´un nouveau CS dont le president n´a justement pas ete encore elu.
j´ai lu par ailleurs sur le site qu´un membre du cs qui ne peut se presenter a la reunion ne peut se faire representer par un autre?
est ce vraiment ainsi? ne pas pouvoir assister a une reunion ne signifie pas systematiquement que ce membre ne sera pas en mesure d´apporter sa contribution de travail au cs...
comment savoir si notre communauta un rfcs?
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:40:38
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merci de lire
comment savoir si notre communaute a un rfcs? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 12:55:33
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Voyez tout d'abord votre RDC, des règles peuvent y être prévues..
Si le RDC est silencieux, voyez les PV d'AG des années passées..
Mais s'il y a avait un RFCS vous le sauriez ... en notant que 80% des syndicats n'ont pas de RFCS (donnée d'il y a 10 ans !)
S'il n'y a pas de RFCS, il faut que les 5 fassent rapidement une "autoconvocation" d'une réunion du CS envoyée à tous où viendra ..qui veut venir.
Au cours de cette réunion il faudra adopter le projet de RFCS (le prévoir dans l'ODJ de la réunion), RFCS qui sera proposé à une prochaine AG et procéder à l'élection du pdt du CS (prévu ODJ)...
Il ne faut surtout pas rester passif et attendre que les choses se fassent seules ..
Il faut agir, prendre les devants et informer les copropriétaires.
Imposez-vous !
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 13:43:37
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| merci. y a til des rfcs standard et ou les consulter? |
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felix1930
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5611 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 14:06:04
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| prenez la peine de lire les liens donnés car vous avez,sur ce sujet et sur un autre concernant le CS ,initié d&jà par vous, tous les renseignements souhaitables |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 15:46:34
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ok. information trouvee.
par contre j´attends vos commentaires sur le fait des 2 reunions du CS a un jour d´intervalle et auxquelles participeront 5 membres a la premiere reunion, et 5 autres a la segonde. ?? je ne pense pas que nous sommes un cas isolé ? que faire si la premiere vote pour un president et la seconde un autre president ? Couaccc??? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 16:04:07
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le mieux est que tout le monde aille à la 1ère et fasse entendre sa voix
"les absents ont toujours tort"..... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 16:22:45
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Peut être ...mais cette "réunion" n'est pas "réunion du CS", le CS ne pouvant être convoqué par le syndic....
Si les 5 'réfractaires' sont assez forts pour faire entendre leurs voix, rappeler que le syndc 'controlé' ne peut en aucun cas convoquer son 'controleur' auquel il est soumis et imposer que ce ne soit qu'une 'réunion' informelle sans autre but que de faire connaissance, OK ..
Si c'est pour signer et/ou 'décider' quoi que ce soit, il devront s'y opposer et quiter la séance, puisqu'il ne peut s'agir d'une réunion du CS ...
Sur la réunion 'autoconvoquée' par les membres du CS avec à l'ODJ l'adoption d'un RFCS suivant le modèle donné ici + la désignation du pdt suivant les règles de ce RFCS, elle n'est pas contestable juridiquement parlant .... à la différence de celle convoquée par le syndic .....
Cette réunion ayant adopté le RFCS et ayant désigné le pdt suivant ce RFCS, elle est inattaquable ...
Si les 5 autres contestent, à eux d'avancer des arguments incontestables ...qu'ils n'ont pas !
Il faudra ensuite "aux 5" de faire le CR de la réunion et d'informer très vite les copropriétaires de la désignation de ce pdt du CS. |
Edité par - gédehem le 20 févr. 2008 16:25:10 |
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felix1930
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5611 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 16:38:32
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il convient,je pense, d'aller à la réunion avec les "anciens" CS et le syndic et de mettre les choses au point (donc déjà que les nouveaux parlent le même langage);ne pas oublier de faite un CR de cette réunion afin que les copropriétaires soient informés de vos différents problèmes.
La Commission relative à la copropriété dans sa "Recommandation 13,relative au conseil syndical" recommande notamment:
Au conseil syndical:
-de désigner son président,dès sa première réunion.
-d'assurer la permanence de l'information donnée aux copropriétaires sur l'activité du conseil syndical au moyen de la mise à sa disposition d'un tableau d'affichage et éventuellement de la diffusion d'une < lettre du conseil syndical >
suggestion :prenez connaissance de cette recommandation,beaucoup de "choses" intéressantes même si ce ne sont que des recommandations de cette Commission
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 16:54:24
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gédehem,je suis entièrement d'accord avec vous sur la contestation de la validité de la réunion du CS convoquée par le syndic
Mais en terrain difficile,comme cela semble le cas avec la copro de perpignan, le théoriquement possible et ,souvent, loin de la réalité.
Le RFCS doit,pour être valable, être adopté par l'AG ;donc dans le cas précité, nouvelles difficultées alors votre juridiquement parlant non contestable, certainement interessant à connaître ,sur quoi s'appuie t-il? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 févr. 2008 : 18:49:14
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D'une part parce que faute de RFCS le CS n'existe pas en tant que tel et ne peut être convoqué en particulier par le syndic...
Il faut donc que les conseillers conviennent entre eux de cette premire réunion.
C'est bien souvent le cas en AG, AG qui peut l'imposer, réunion dès la in de séance.
S'agissant d'un règlement interne au CS, et applicable pour ses seuls membres, le fait que le CS réuni à cet effet l'adopte à la majorité convenue forme une sorte de convention entre eux
Si vous voulez c'est un "contrat" entre ses membres actuels..
Le vote de l'AG qui suit enterine et pérennise ce RFCS ...
Mais encore une fois, le fonctionnement du CS c'est l'affaire des conseillers suivant le RFCS, pas du syndic qui doit seulement veiller à ce que des conseillers soient élus et que l'AG adopte un RFCS.
Le reste, les réunions du CS, ce n'est pas du tout son affaire. |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 09:57:55
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merci a felix 1930 et gedehem.
toutefois si effectivement le syndic n´a pas a organiser cette reunion, je ne comprends pas le fait de devoir y assister malgre tout... avec un syndic totalitariste comme le notre, ce serait entrer dans une discution qui n´a pas de raison d etre.
le fait d´y assister serait la reconnaitre. Les absents dans le cas present ne seront justement pas ceux qui ont torts...
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 10:46:02
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là,il n'y a que vous qui pouvez prendre la moins mauvaise décision car cela dépend du "type" de personne a qui vous avez à faire :anciens membres,nouveaux membres,copropriétaires et même syndic.
Comment se faisait les réunions du CS depuis X années,avant l'arrivé de la nouvelle vague?
en effet le " syndic n'a pas organiser cette réunion " de nombreux copropriétaires pensent l'inverse alors!!!!!!! pour changer il faut,parfois,lacher un peu du leste au début afin mettre à sa vrai place ce qui doit l'être
le onzième qui ne peut (ou ne veut)assister à une de ces réunions de quel côté penche t-il? |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 11:33:14
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de ce que j´ai pu pecher d´information, les reunions du cs les annees passees etaient des reunions organisees, gerées et coordonnees par le syndic avec l accord des " anciens " de la residence ( pratiquement toujours les memes depuis 40 ans de presence,) qui pensent que la residence leur appartient.. pour les comptes rendus que j´ai pu en lire, on baclait 2 ou 3 points a traiter ( comme par ex des points aussi importants que les travaux obligatoires sur les ascenseurs...) pour philophosopher pendant des heures sur le bon droit d´alimenter les chats errants de la residence....
le nº11 est absolument contre la reunion organisee par le CS.
il est en deplacement professionnel (l´info est bonne).
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mespres
Pilier de forums
1281 réponses |
Posté - 21 févr. 2008 : 13:16:24
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je me suis déjà exprimé sur l'inutilité d'un RFCS, et votre témoignage conforte mon opinion.Le problème n'est pas l'absence de RFCS (encore que : votre RDC en contient peut être un) mais la vassalisation d'un CS au profit du syndic.
un RFCS ne changera pas la mentalité du président, qui croit à tort que tout doit passer par le syndic.
Les 5 nouveaux doivent faire preuve de beaucoup de pédagogie pour amener les 5 anciens à une conception plus juste du rôle d'un CS.
Plutôt que foncer dans le lard, et aboutir à une scission du CS, mieux vaudrait provoquer une réunion informelle, conviviale (apéritif chez vous), en présentant bien la chose : les nouveaux ne veulent pas jeter les anciens, ils désirent du changement dans la continuité. Pour bien démarrer, il faut mieux se connaître. Il faut amener, avec tact et diplomatie, les anciens à penser qu'il est possible de débattre valablement sans le syndic. Cela prendra vraisemblablement plusieurs mois ... Bon courage.
Il faut aller à la réunion organisée par le syndic. Notez les échanges : cela vous donnera des arguments pour démontrer au président qu'il n'est pas normal que le syndic est le seul maître à bord. Vous pouvez également constaté que le syndic se limite à son rôle de prestataire ... |
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perpignan
Contributeur actif
38 réponses |
Posté - 26 févr. 2008 : 13:27:54
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| Suite divers avis , nous avons pris à 6 (contre 5) la decision de ne pas assister a la reunion du CS organisée par le syndic pour ce matin. ( nous avions meme demande par lettre au syndic l´annulation de cette reunion). Un de nos 6 est parti finalement a la reunion et a fait basculer le bateau dans le sens des "conservateurs" qui ont donc elu le president. Nous allons donc vers un cs a 2 groupes. rien ne changera donc et le syndic continuera a organiser le cs comme bon lui semble. ... encore un coup d´epee dans l´eau ! |
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