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Mespres a raison. Rien n'a été fait pour faciliter la tâche aux conseils syndicaux. Rien non plus pour les syndics d'ailleurs.
L'ARC qui a participé à touts les réunions préparatoires pour l'élaboration des textes reconnait qu'il y a des lacunes.
Je maintiens que le contrôle des comptes, après pointage et vérification des factures, doit être fait sur une balance détaillée. C'est là seulement que vous trouverez des anomalies, des dossiers qui traînent, des soldes pendants, etc.
Les annexes ne présentent d'intérêt que pour les comparaisons entre exercices.
Dans notre cas, le CS (dont je fais partie) n'arrête pas d'EXIGER du syndic qu'il apure les comptes travaux ou, au moins, qu'il fournisse le détail des comptes travaux pour approbation en AG. On n'en voit que les soldes sur une vague situation de trésorerie, ce qui n'est pas suffisant pour une approbation naturellement. Le syndic ne le fait pas. La vaste majorité des copropriétaires (petite copro de 45 personnes) ne s'intéresse pas au problème. Le syndic se moque donc des exigences du CS et ne fait rien.
Que faire dans ce cas? Quelle procédure et quels couts prévoir?
Nous avons opté pour un changement de syndic. Plutot que d'engager une procédure, on a convaincu les coprop de la nullité du syndic (et de sa probable malhonnêteté), et il est probable que la majorité vote son remplacement.
La question maintenant est d'en trouver un bon (ou du moins honnête). Je suis preneur donc de recommandations de bons syndics près du XI° Arrdt à Paris !
Ah, uniquement des demandes orales. On a cru trop longtemps avoir à faire à des professionnels consciencieux !
S'il faut procéder par mise en demeure RAR pour le moindre problème, c'est qu'il faut changer de syndic. C'est la solution à laquelle on est parvenus !
Sinon, à partir d'une mise en demeure restée sans effet, quelle est la procédure pour obliger le syndic à faire son travail?
Même chose, quelle est la procédure pour obliger le syndic à mettre en oeuvre les résolutions votées en AG. Il y a plusieurs résolutions mineures (petits travaux pas très importants) qui n'ont jamais été suivies d'aucun effet depuis des années, malgré les rappels à l'ordre réguliers du CS, totalement ignorés. Même plus de réponse aux mails. Faut il là aussi une mise en demeure par RAR, ou le PV de l'AG ayant voté les résolutions suffit il?