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il y a t'il une loi obligent un passage caméra dans les canalisations? je suis adjointe au président dans un lot.privé et nous sommes en pleine cession à la mairie.qui nous réclames ce que le lotisseur ne nous a peut-etre pas fournis!
il y a t'il une loi obligent un passage caméra dans les canalisations? je suis adjointe au président dans un lot.privé et nous sommes en pleine cession à la mairie.qui nous réclames ce que le lotisseur ne nous a peut-etre pas fournis!
Bonjour Madame Alouette41,
Vous qui arrivez sur le forum, un peu de convivialité serait bienvenue envers les lecteurs et les intervenants bénévoles!!
Par ailleurs, si vous pouviez expliquer plus clairement la situation.....
re-boujour ,cela fait 4 fois que j'essaye d'ecrire un résumé de notre situation et mon ordi se coupe . DONC j'en ai eu marre et j'ai était trés brève pour poser ma question .comme vous l'avez constaté je suis nouvelle sur ce forum et je n'ai pas l'habitude je ne suis peut-etre pas au bon endroit! si il existe ces forums c'est que les situations ne sont pas toujours trés claires ; c'est un lotissement privé donc nous sommes des copropriètaires des parties communes , le lotisseurs aprés plusieurs courriers en recommandés et aprés l'aide d'un consiliateur de justice nous a enfin fait la remise "des clés" .nous a fournit les plans et autres doc qui nous revenés de droit .il y a environs 2 ans .tout çà aprés nous etre bagarré pendant au moins 3 ans ; on aurai pu dire ouf mais d'un commun-accord nous voulions céder le lotissement à la mairie. le maire titillai sur plusieurs point et nous avons fait marché les garantie constructeur pour remedier au petit défaults du lotissement. jusqu'a faire un geste pour un petit air de jeu que le maire ne voulais pas reprendre(trop entretien!!!).mais accepté quand meme. donc il y a qqles mois la machine a cession est en route! nous donnons tout les doc. en notre possession à la mairie ;le géometre refait certaines modif. aux plans ;à l'assemblée général nous avons voté à la majorité pour la cession .... Une enquette publique est faite avec un avis favorable. mais cette semaine on me contacte et on m'annonce que la mairie titille encore car il leur manque le passage caméra des canalisations de la premiere partie du lot. A notre connaissance cela ne nous a pas été fournis. Etant novice au début le lotisseur nous a tellement roulé sur plein de choses que nous ne savons pas si c'était obligatoire. NOUS possedont un passage cam. de la 2eme partie du lot. car il y avait eu au moment des testes un petit problème d'étanchéité. mais pour la premiere partie du lot. RAS; mais la mairie nous demande seulement maintenant et a qqle jours du conseil ce fameux passage cam. (je précise pour etre plus clair le lot. c'est réalisé en 2 partie à 1-2 ans d'intervale)mais la remise c'est fait pour les 2 en meme temps Donc nous n'espérons pas payé pour ce passage cam. si il nous était du. j'ai farfuiné sur le net rien ne dit qu'il ai obligatoire . est-ce que d'autre asso on payé ou l'on réclamé au maitre d'oeuvre? de plus nous trouvons abusé que la mairie se réveille maintenant contenu du faite que nous ne voulons vraiment pas rester privé . la mairie travaille constament avec le meme géometre du lot. qui lui aurai dit si il y avait un problème avec les canalisations j'aimerai qqles éléments pour m'appuyer.merci par avance
loi passage caméra ?
Forum fermé
Posté - 23 févr. 2008 : 09:51:32
