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 Sujet  |
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willy1000fr
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 03 mars 2008 : 21:42:01
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sur mon terrain ,j ai un mur au fond de mon terrain ,il y a une
borne en retrait du mur à '60cm du mur' l autre cotée la limite
s arréte au mur;; cela figuré sur le plan de masse...
derriere le mur il va avoir une construction ,j ai reçu un procés
verbal de delimitation pour me demander de signé que le mur soit
mitoyen, j ai envoyé mon plan de masse au geometre il me dit que
le mur est mitoyen
aider moi
merçi avance
merçi de votre réponse
**modération**
déplacement de fil vers forum spécialisé
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Edité par - willy1000fr le 04 mars 2008 20:50:51 |
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 mars 2008 10:47:09 |
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yguerveno
Pilier de forums
2236 réponses |
Posté - 04 mars 2008 : 10:14:27
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Bonjour,
3 remarques :
- on a du mal à lire votre texte et à le comprendre... sachez que vous pouvez le corriger au besoin en le rééditant (voir l'icone avec un crayon au-dessus du texte)
- je ne vois pas pourquoi on veut vous faire signer un papier et çà me laisserait penser qu'il y a un problème.
- à mon avis, le mieux placé pour vous conseiller c'est le géomètre lui-même.
A+
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Edité par - yguerveno le 04 mars 2008 10:15:30 |
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yguerveno
Pilier de forums
2236 réponses |
Posté - 04 mars 2008 : 10:20:01
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A propos, vous n'êtes pas dans le bon forum. Vous devriez être dans le forum "Tous autres Thèmes / Droits de l'urbanisme et du voisinage".
Il est possible qu'un modérateur déplace votre sujet...
**modération**
c'est fait |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 mars 2008 10:47:51 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mars 2008 : 10:49:11
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retrouvez le PV de bornage antérieur.
présentez le au géomètre qui demande votre signature en exigeant qu'il soit respecté.
attendez une réaction : vous saurez exactement ce qui se passe ! |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 mars 2008 : 22:46:21
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et voici le plan des lieux...
dominique, à toi de jouer : Morphée m'appelle. |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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Mur mitoyen ou non
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