| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
vidocq55
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 05 mars 2008 : 19:11:11
|
Pour ma culture, dans une commune de 2000 h où la subdivision étudie les PC et les DT.
Qui effectue le contrôle d'urbanisme ?
Est-ce le maire doté de prérogative de pouvoir de police administrative spéciale ou délègue-t-il cette mission aux agents de la DDE ?
|
vidocq |
|
Signaler un abus
|
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 19:37:10
|
| tout est dit à l'Article L461-1 qui fait référence à ces autres articles du CU |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
Edité par - Emmanuel WORMSER le 05 mars 2008 19:38:53 |
Signaler un abus  |
|
|
vidocq55
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 19:49:31
|
merci
Vous êtes d'une grande utilité pour les citoyens
Encore une fois merci |
vidocq |
| Signaler un abus |
|
|
Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 19:58:00
|
j'ai d'ailleurs ouvert une souscription pour l'érection d'une statue à placer au sommet de la tour de l'électricité, à Grenoble, afin de me célébrer  |
cordialement
Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
| Signaler un abus |
|
|
larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 20:53:54
|
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
j'ai d'ailleurs ouvert une souscription pour l'érection d'une statue à placer au sommet de la tour de l'électricité, à Grenoble, afin de me célébrer
Faudrait pas tout mélanger !
La statue est un symbole de l'oeuvre et les 87m de béton de la Tour Perret serait le meilleur emplacement.
La célébration consiste à vénérer l'esprit par une manifestation terrestre, et là, je ne vois qu'un grand rassemblement en Chartreuse qui convergerait vers la cathédrale Notre Dame.
PS: Pour la Chartreuse, je préfère la verte. |
Dominique |
| Signaler un abus |
|
|
ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 21:19:40
|
Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
j'ai d'ailleurs ouvert une souscription pour l'érection d'une statue à placer au sommet de la tour de l'électricité, à Grenoble, afin de me célébrer
Je peux participer ???
Ps: Pour la Chartreuse je suis du même avis que Larocaille .
|
Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
|
Edité par - ali gator le 05 mars 2008 21:21:56 |
| Signaler un abus |
|
|
gtv654
Contributeur senior
53 réponses |
Posté - 05 mars 2008 : 22:59:57
|
 il faut savoir rester modeste 
Non, je rigole, je suis en admiration aussi devant tant de savoir et je me demande comment vous trouvé le temps de répondre à tout le monde. |
Sandrine |
Edité par - gtv654 le 05 mars 2008 23:01:00 |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
contrôle d'urbanisme
Forum fermé
