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 Sujet  |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
 Posté - 11 mars 2008 : 22:13:39
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Je suis en train de faire construire une maison individuelle. La chape du rez-de-chaussée vient d'être terminée, et je viens de constater la présence de non-conformités importantes que je viens de porter à la connaissance du constructeur. Ce dernier ne les avait pas constaté à priori.
Elles concernent :
- le non respect du trou réalisé dans la chape du rez-de-chaussée destiné à accueillir l'escalier "sous-sol -> rez-de chaussée",
- l'absence de deux murs de fondation d'un mêtre chacuns destinés au soutennement du balcon de l'étage (porté par deux poutres en bois).
Concernant le trou dans la chape, j'ai bien peur que le constructeur soit tenté de privilégier une solution permettant de minimiser l'impact financier pour son Entreprise, et susceptible (après les 10 ans) d'occasionner des conséquences sur la strucutre de la construction (apparatitions de fissures par exemple), comme par exemple de reboucher la partie de la chape percée par erreur, et réaliser le trou à l'emplacement prévu.
Est-ce que je peux être en droit d'exiger la démolition de la totalité de la chape et qu'elle soit refaite d'un seul tenant pour éviter les risques de fissures notamment (comme cela aurait dû être fait si le constructeur ne s'était pas trompé), ou suis-je contraint d'accepter la solution proposée par le construction même si elle ne me satisfait pas ? Et dans ce cas puis-je demander un remboursement à hauteur du préjudice subit ?
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 12 mars 2008 : 22:18:46
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| A mon avis, il faudrait faire intervenir un expert pour lui demander une solution réparataire envisageable. |
RC |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 13 mars 2008 : 20:06:14
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Citation :
Initialement posté par R.C.
A mon avis, il faudrait faire intervenir un expert pour lui demander une solution réparataire envisageable.
Bonjour,
j'y ai bien pensé, mais je suppose que son intervention sera à ma charge . Et quand bien même, je ne suis pas persuadé que son avis ait une valeur juridique, surtout s'il allait à l'encontre de celui du constructeur .
A moins que je sois contraint d'intenter une action en justice pour contraindre le constructeur a aller dans le sens de l'Expert .
Ce qui parait fou, c'est que j'ai pris le choix d'aviser trés rapidement le constructeur de la présence de ces non-conformités pour en minimiser les conséquences. Et il me parait logique qu'il assume ses erreurs, et qu'il en supporte les conséquences financières. Je suppose qu'ils ont des assurances pour faire face à ces risques, non ?
Pour mon cas, le constructeur a bien reconnu (du bout des lèvres !) ces non-conformités (il serait vraiment gonflé sinon), mais rien n'est prévu d'un point de vue juridique pour le contraindre à détruire pour tout refaire, voir d'indemniser à hauteur du préjudice commis.
Ce dernier va tenter de trouver une solution à moindre coût de type "bricolage" et me là proposer, voir même me l'imposer sous pretexte que c'est conforme.
Alors que la logique voudrait qu'il casse tout pour refaire comme prévu au contrat et sur les plan co-signés. J'ai payé pour avoir un dale sans retouche, non ?
Dans l'affaire, c'est encore le client qui a payé plein pot qui se trouve lésé. A moins que pour le prochain appel de fond, je décide de n'en payer qu'une partie, en lui signifiant que je peux aussi faire des erreurs, à sa charge d'en supporter les conséquences après tout !
Les lois me semblent mals faites, et la seule solution est de croiser les doigts pour que tout se passe bien. Dans le cas contraire, il n'y a qu'un seul perdant, c'est le client qui se voit contraint de supporter les conséquences des erreurs du constructeur ! Et dans tous las cas, il s'en met plein les poches.
Les joies de la construction... |
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phil34
Pilier de forums
320 réponses |
Posté - 13 mars 2008 : 21:30:38
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Citation :
Initialement posté par R.C.
, voir même me l'imposer sous pretexte que c'est conforme.
Alors que la logique voudrait qu'il casse tout pour refaire comme prévu au contrat et sur les plan co-signés. J'ai payé pour avoir un dale sans retouche, non ?
Non, vous avez payé pour avoir une dalle conforme. Comme une voiture neuve livrée avec une aile repeinte à l' usine (plus fréquent qu' on ne le croit) |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 13 mars 2008 : 22:45:08
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[[/quote]
Non, vous avez payé pour avoir une dalle conforme. Comme une voiture neuve livrée avec une aile repeinte à l' usine (plus fréquent qu' on ne le croit)
[/quote]
Merci pour votre réponse  .
En clair, je suis en droit d'exiger :
- la démolition de la dalle actuelle en m'appuyant sur le fait que le trou réalisé se situe au mauvais endroit,
- la réalisation d'une nouvelle dalle (bien percée cette fois !),
- la réalisation des deux murs de fondation comme repris sur les plans co-signés.
S'il refuse, comment doit-je procéder ?
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phil34
Pilier de forums
320 réponses |
Posté - 14 mars 2008 : 00:22:37
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| Non, il peut également (si ça l' arrange bien sur) reboucher le trou et refaire une trémie ailleurs. De façon correcte bien entendu (chevetre,...), pas du bricolage. Quant aux murs, ils doivent etre positionnés comme indiqué sur les plans, donc vous pouvez les exiger (même si structurellement ils ne servent à rien, ils peuvent etre simplement décoratifs). S'ils sont sur les plans, ils sont dûd. |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 10 mai 2008 : 23:45:17
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Citation :
Initialement posté par phil34
Non, il peut également (si ça l' arrange bien sur) reboucher le trou et refaire une trémie ailleurs. De façon correcte bien entendu (chevetre,...), pas du bricolage.
Bonsoir à tous,
voici quelques nouvelles. J'ai décidé de mettre en demeure mon CST à la suite de nombreux différents qui nous opposent. Concernant l'erreur d'implantation de la trémie, il m'a répondu qu'il avait diligenté un Expert, et qu'il m'adresserai son rapport.
J'attend donc. En attendant la construction se poursuit (charpente).
Citation :
Initialement posté par phil34
Quant aux murs, ils doivent etre positionnés comme indiqué sur les plans, donc vous pouvez les exiger (même si structurellement ils ne servent à rien, ils peuvent etre simplement décoratifs). S'ils sont sur les plans, ils sont dûd.
Pour les deux jambages du balcon, mon CST a réagi après lui avoir signalé ces désordres. Ils ont été réalisés (ainsi qu'un prélinteau manquant).
Merci encore pour votre aide. |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 26 mai 2008 : 18:59:54
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Bonsoir à tous, quelques nouvelles au sujet de ce Topic.
Suite à une mise en demeure, mon CST m'a répondu "Les reprises des désordres : seule la reprise de la trémie reste à effectuer. Pour vous être agréable nous avons missionné un Expert, connu pour son impartialité et sa rigueur par l'Association AAMOI, afin de vérifier la conformité des reprises (...).".
Je me suis rendu sur le chantier le 24-05-08, et j'ai pû constater que la trémie avait été rebouchée au cours de la semaine dernière.
Voici les photos. Je vous laisse juger de la qualité de la reprise.
Par ailleurs, mon CST m'a envoyé l'appel de fond "Elevations des murs", avec la petite mention "En votre aimable réglement" et un petit postit reprenant "Exemplaire pour votre banque. Meilleurs sentiments".
Moi qui croyais que nos relations étaient au plus bas, j'ai dû me tromper. |
Edité par - MEMIN C le 26 mai 2008 19:02:24 |
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MEMIN C
Contributeur débutant
21 réponses |
Posté - 05 juin 2008 : 14:31:27
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Quelques petites nouvelles.
Les travaux de reprise de la trémie se sont poursuivis au cours de la semaine dernière. La nouvelle ouverture ainsi que l'escalier donnant accès au sous-sol ont été réalisés.
A voir maintenant ce que dira l'Expert. |
Edité par - MEMIN C le 05 juin 2008 14:32:33 |
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