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fbarra26
Nouveau Membre
5 réponses |
 Posté - 23 mars 2008 : 10:35:06
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contruire en limite separative
bonjour
une maison va se contruire le long de ma propriete , implantation en limite separative avec sous sol total ,
le proprietaire me somme par courrier recommandé de trouver un arrangement (avant tribunal) pour que je retire mes poteaux et grillage pour le temps de la contruction ; il veut, je crois creuser sur ma propriete pour pouvoir monter et isoler de l'humidité son mur de sous sol
il m impose de retirer mes poteaux car les scellements doivent deborder chez lui
peut il me contraindre de le faire et quelles reponses je peux lui donner ?
merci de votre reponse .
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mickaeld
Contributeur senior
56 réponses |
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mickaeld
Contributeur senior
56 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 12:32:29
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| il fallait lire (avez vous lue ce fil) |
mickaeld |
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fbarra26
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 15:21:16
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cela ne repond pas à ce que j ai l obligation de retirer mes poteaux
et grillage
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aie mac
Pilier de forums
1367 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 16:19:20
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Citation :
Initialement posté par fbarra26
cela ne repond pas à ce que j ai l obligation de retirer mes poteaux
et grillage
bonjour
si vos poteaux empiètent, vous avez l'obligation de les retirer (sauf si implantation en mitoyenneté, qui suppose l'accord du précédent propriétaire du terrain).
par contre, vous pouvez bien évidemment renvoyer l'ascenseur, après dépose de vos poteaux et notifier à votre futur voisin votre stricte interdiction de pénétrer chez vous pour effectuer ses travaux, que ce soit pour faire un terrassement pour son sous-sol, un drainage de son mur ou l'enduit qui suivra.
que voila des relations de voisinage qui commencent bien... |
Edité par - aie mac le 23 mars 2008 16:21:18 |
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fbarra26
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 16:43:42
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mon but n est pas de nuir a mon futur voisin
mais quand un chef de chantier vient me voir
pour me dire qu il faut creuser de 50 cm à 1 m
chez vous sur 10 m de long et 2 m de profond ,comme ça ! la fleur au fusil et qu il n y a pas d autres solutions ,
je me demande si il ne marche sur la tête
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 23 mars 2008 : 19:37:01
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| il marche sur la tete : vous n'avez pas à empiéter chez lui mais il n'a pas à toucher votre propriété. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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jm-57
Contributeur actif
36 réponses |
Posté - 24 mars 2008 : 12:01:34
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Bonjour
je vous fait part de mon expérience: ma maison s'est construite en limite de propriété d'un coté e
Les fondations ont été édifiées chez moi (en limite) avec la semelle de mon coté...
Le voisin m'avait auparavant signé une autorisation de passage sur son terrain aux fins de montage et crépissage du mur...
Dans votre cas , les poteaux et le grillage doivent géner le constructeur, bien sur, et ne serviront plus lorsque la construction de vos voisins sera érigée...
Vous devriez pouvoir vous arranger avec lui en déposant votre cloture pour faciliter ses travaux et en lui accordant une autorisation de passage si vous en ètes d'accord à la condition qu'il remette le terrain en état aprés travaux ...vous pouvez d'ailleurs demander une indemnisation pour accorder cette autorisation, (c'est du moins ce que m'avait dit le constructeur de ma maison) !
Mais effectivement une menace de tribunal présage de bons rapports ... |
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fbarra26
Nouveau Membre
5 réponses |
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fbarra26
Nouveau Membre
5 réponses |
Posté - 25 mars 2008 : 10:34:20
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m ayant certifier de ne pas creuser sur ma parcelle
j ai retirer mes poteaux et tirer le grillage pour que les travaux
se fassent en toute securité |
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Sujet |
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construction en limite separative
Forum fermé
