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Bonjour à tous, je suis un petit nouveau qui cherche un peu d'aide. merci d'avance. mon ag a eu lieu hiers et j'ai été élu syndic non professionnel. Le professionnel a refusé je sois secrétaire pour la séance. avait il le droit? 2ème point,le syndic sortant n'a pas été agréable, aussitot la décision faite de ne pas reconduire son mandat, il est parti avec tout les documents (feuille de présence et pv d'ag). Avait il le droit? Je dois donc retaper le pv. dois je tout retaper ou reprendre seulement les points après sorti du syndic donc commencer à l'heure de sa sorti.
Merci beaucoup. Ce n'est pas évident pour démarrer je compte sur votre aide merci.
le gros problème (c'est une constatation non une critique) c'est que vous avez donner un droit au syndic qu'il n'avait pas "automatiquement",par méconnaissance des textes sur la copropriété;pour un syndic non professionnel c'est embettant!
En effet le dernier alinéa de l'article 15 d1967 indique: < Le syndic assure le secrétariat de la séance,sauf décision contraire de l'assemblée générale >
Il fallait rappeler ce qui précède au syndic (sortant)et prendre la place de secrétaire en récupérant,c'était votre droit,la feuille de présence et les pouvoirs éventuels.
Le syndic secrétaire doit rédiger le PV de l'AG,jusqu'a son départ et pour ça il a besoin de la feuille de présence et des pouvoirs
Pour poursuivre l'AG,sans feuille de présence (?) comment avez vous fait?? élection d'un nouveau secrétaire (j'espère)et..........
après le départ de l'ancien syndic nous avons refait une feuille de présence et renotifié les roles pour le bureau. je me suis présenté comme syndic. devions nous revoter les points placés avant le départ du syndic sortant ? ou seulement voté les résolutions suivantes?
si le président de l'AG a été élu d'une façon distincte du secrétaire et des scrutateurs si,au moment du vote pour nommer le syndic, vous avez eu "pour" la majorité des voix (article25) en dehors du fait que légalement le PV devait être élabli le soir même et signé par le Pt de l'AG et des autres membres du bureau(ce terme n'existe plus au niveau AG) il ne devrait pas y avoir de gros problèmes
vous devez,à mon avis,établir le PV pour la 2ème partie de l'AG : -vote du Pt -secrétaire et scrutateurs -etc mais il est souhaitable,toujours à mon avis,de rappeler très briévement la 1ère partie avec le départ du syndic et de notifier très rapidement ce PV aux opposants et défaillants,envoi lettre simple ou distribution pour les autres copropriétaires présents ou représentés.
Le syndic sortant devra notifier "sa" partie qui,si non signée par le Pt de l'AG,n'aura aucune valeur en cas de contestation
Bonjour à tous, je suis un petit nouveau qui cherche un peu d'aide. merci d'avance. mon ag a eu lieu hiers et j'ai été élu syndic non professionnel. Le professionnel a refusé je sois secrétaire pour la séance. avait il le droit?
oldman24.Le syndic professionnel est sensé mieux connaître les textes que vous.Il aurait du prendre en considération la résolution de l'AG vous confiant la fonction de secrétaire et en vous élisant syndic non professionnel.Ceci étant dit en supposant que tout s'est déroulé dans règles, notament votre élection conformément aux dispositions de l'art 25/L65.
2ème point,le syndic sortant n'a pas été agréable, aussitot la décision faite de ne pas reconduire son mandat, il est parti avec tout les documents (feuille de présence et pv d'ag). Avait il le droit?
oldman24: Non il n'avait pas le droit surtout si le PV n'a pas été signé par le président et les scrutateurs.Il lui faudra et à vous aussi de notifier le PV aux défaillants non représentés dans le délai requis. Votre dévouement est remarquable mais vous fates preuve d'une méconnaissance des textes régissant la copropriété.Cependant, sans le savoir, vous évitez le recours au TGI .C'est sans doute cela que le syndic attendait.Maintenant faites un gros effort pour vous trouver au top niveau.Sans quoi attention à l'ingratitude de certains copros.
Je dois donc retaper le pv. dois je tout retaper ou reprendre seulement les points après sorti du syndic donc commencer à l'heure de sa sorti.
oldman24 : Limitez vous à reprendre les projets de résolutions et à mentionner les résultats des votes. La fuite du syndic mérite d'être mentionnée. Le président du conseil syndical devrait adresser une LRAR pour le mettre face à ses responsabilités et lui rappeler les règles en matière de transmission des archives! Avez vous un CS et un RFCS (indispensable). Bon courage et bonne chance .
Merci beaucoup. Ce n'est pas évident pour démarrer je compte sur votre aide merci.
Heureusement que l'on ne voit pas tous les jours des affaires comme celle que vous relatez.
Merci beaucoup pour vos réponse. Le syndic sortant est parti avec un début de pv signé du président de scéance. Les autres copropriétaires et moi meme avons refait une feuille de présence, élu à nouveau les membres du bureau. Nous avons zapper les points du quittus, des comptes.. (déjà voté dans le pv de départ) puis nous avons voté le reste des résolutions en prenant comme heure de début de séance l'heure de départ du syndic sortant. Avons nous bien fait ?, je ne sais pas. En tout les cas c est fait. Comme vous le conviendrez. L'erreur est humaine, je dois faire avec. Pensez vous que cela peux me porter préjudice?
Steve : ce n'est pas unecritique, mais une remarque qui peut servir à d'autres personnes posant une question ....
Votre syndicat souhaitant changer de syndic et vous désigner syndic "non pro", il fallait préalablement à l'AG que certains se renseignent sur la façon dont doi se drouler une AG qui plus est lorsqu'on change de syndic, et pour vous même sur la façon dont on gère un syndicat ....
Pour l'AG, il est évident que ce pdt de séance ignorait tout de la tenue d'une AG ... Il a donc fait n'importe quoi : il n'avait pas sous le coude cette 'feuille de présence', il n'a rien 'présider' du tout, il a laissé le syndic imposer sa position sur la désignation du secrétaire et a signé un PV partiel alors qu'il( ce pdt) n'avait pas levé la séance, l'AG n'ayant pas épuisé l'ODJ !
Pour ce qui vous concerne, étant candidat syndic, il est incroyable que vous ne sachiez pas que l'AG pouvait vous désigner secrétaire et que vous n'aviez pas à vous laisser faire par le sortant !
Autrement dit, votre syndicat a foncé tête baissée dans un grand feu, vous vous êtes brulé les ailes, et vous venez demander comment éteindre l'incendie ....
"Le professionnel a refusé que je sois secrétaire pour la séance. En avait il le droit?" NON ... mais que voulez-vous faire maintenant ?
"il est parti avec tout les documents (feuille de présence et pv d'ag). Avait il le droit ? " NON ... mais que voulez-vous faire maintenant ?
Heureusement vous avez eu la présence d'esprit d'établir une nouvelle feuille de présence.
Une porte de sortie : Le PV d'AG doit être notifié (LRAR) aux opposants et défaillants par le syndic en titre ! Autrement dit, l'ex-syndic ne peut licitement notifier son embryon de PV ....
Le seul conseil qu'on puisse vous donner, même s'il est "tordu" : établissez un PV d'AG intégral, depuis le début, donc y compris la désignation du pdt, secrétaire (vous ?), scrutateurs , et ensuite les questions que votre AG a abordé, en particulier la désignation du syndic.... Le PV devra faire mention du départ du syndic-sortant dès votre désignation. "Mécontent du non renouvellement de son mandat et de la désignation de M. Steve en qualité de syndic, M. X quitte la réunion."
Il faut que ce PV soit rédigé avec rigueur, bien entendu signé par pdt, secrétaire, scrutateurs. Vous avez compris qu'il faut occulter tout ce qui peut laisser entendre qu'il y aurait eu un autre 'PV' !
En qualité de syndic, il faudra que vous le notifiez très rapidement aux opposants à l'une ou l'autre des résolutions et aux défaillants (absents et non représentés). Très rapidement c'est dans les 2 ou 3 jours !!! Lundi 31.03 partent les LRAR !! Vous en ferez copie simple aux autres copropriétaires.
Bien entendu, le PV original et la feuille de présence (établie en séance et 'certifiée exacte' par le pdt de séance) seront conservés précieusement.
D'ici le 8/10 avril au plus tard , vous ferez notification (LRAR) de la lettre suivante à l'ex-syndic :
"Syndicat descopropiétaires de l..... adresse
Lors de l'AG du syndicat qui s'est tenue le ......j'ai été désigné syndic. Il convient de rappeler les dispositions de l'article 18-2 de la loi du 10 juillet 1965 modifiée, en particulier, "- En cas de changement de syndic, l'ancien syndic est tenu de remettre au nouveau syndic, dans le délai d'un mois à compter de la cessation de ses fonctions, la situation de trésorerie, la totalité des fonds immédiatement disponibles et l'ensemble des documents et archives du syndicat."
Pour ce faire, vous voudrez bien me contacter afin que nous convenions des modalités de transfert des fonds disponibles et archives dans le délai prévu.
Dans cette attente ...blabla .....
Le syndic, Steve77."
Et en attendant, croisez les doigts en vous plongeant enfin dans les textes !!!!
Bonjour, Pour le moment vous savez à quoi vous en tenir !. Le bilan de ce débarquement,vous pourrez le faire plus tard mais répondez aux questions qui vous sont posées SVP 'CS, RFCS ?).
Bonsoir, Le RFCS est le règlement de fonctionnement du CS . voyez les topics sur UI mais aussi en consultant les pages de JPM.Sans dispositions dans le RC (règlement de copropriété il est necessaire d'avoir ce document. Pour en savoir plus lisez tout ce qui a été écrit à ce sujet !
d'accord oldman24, je vais regarder tout cela. j'oubliai. Hier le syndic sortant m'a contacté pour avoir une copie du pv fait après son départ pour le motif: "besoin d'avoir un document certifiant mon election." est-ce normal ou pas. j'ignore leur intention.
Prudence ! Il y a le pour et le contre. Vous pourriez lui repondre que pour savoir ce qu'il s'est passé après son départ il aurait du rester, même si son contrat de mandat n'était pas renouvelé.D'un autre côté sa présence n'était pas obligatoire ! Ce n'est pas de la tarte mais un autre contributeur viendra peut être y mettre une cerise !
Pour le moment vous n'avez rien à lui donner faute d'avoir rédigé LE PV d'AG. De plus, étant présent à cette AG il ne peut ignorer votre désignation. Il sera temps, avec votre lettre rappelant L.art.18-2, de lui faire parvenir copie de ce PV ! Il en a peut être besoin pour son patron ?
le role du secretaire
Forum fermé
Posté - 28 mars 2008 : 12:15:04
